Article R632-18 du Code de l’éducation

Les étudiants de troisième cycle des études de médecine reçoivent à temps plein une formation en stage et hors stage organisée en phases définies à l’article R. 632-20
Pour chaque diplôme d’études spécialisées, la maquette de formation comprend, notamment, la durée de la formation, le programme des enseignements, la durée et la nature des stages à accomplir, ainsi que les compétences et les connaissances à acquérir.
Pour les spécialités communes à la médecine et à l’odontologie, ces modalités pédagogiques sont précisées par arrêté pris en application de l’article R. 634-11.