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Article D741-6 du Code de l’éducation

AbrogéVersion applicable le 12 nov. 2026Vérifier sur Légifrance ↗

Article D741-6Source : Légifrance · mise à jour le 31 oct. 2026

Les écoles mentionnées à l’article ont pour missions principales :
1° La formation initiale d’ingénieurs ;
2° La formation continue des ingénieurs et cadres ;
3° La réalisation de travaux de recherche, d’études et d’essais.

Renvois

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Code de l’éducation, article D741-6 — version en vigueur au 12 nov. 2026 — texte repris de Légifrance — https://communes.legalplanet.pro/article-d741-6-du-code-de-leducation/