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L’assuré a ensuite demandé la liquidation de cette astreinte pour l’exécution concernant les années 2024 et 2025. L’organisme soutenait avoir versé une revalorisation au titre de 2024 et sollicitait subsidiairement une réduction de l’astreinte.
Le juge a constaté que la rente d’invalidité de base était restée identique entre 2023 et 2025 et que seule la revalorisation avait été réévaluée. Il a retenu une exécution partielle, liquidé l’astreinte à 9 150 euros pour 305 jours, accordé 1 000 euros pour résistance abusive et refusé de fixer une nouvelle astreinte.