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Le demandeur estimait que ces contenus lui imputaient personnellement des faits diffamatoires et que l’utilisation de sa photographie portait atteinte à son droit à l’image. Il sollicitait des mesures contre l’hébergeur et plusieurs fournisseurs d’accès à internet.
Le tribunal a retenu sa compétence en raison du lien établi avec le public français, mais a considéré que les faits dénoncés étaient attribués à des institutions ou forces étatiques, non personnellement au demandeur. La photographie a été jugée pertinente au regard d’un sujet d’intérêt général. Les demandes de blocage ont été rejetées.