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Après le rejet de la demande d’enregistrement, le demandeur a introduit des demandes de nullité et de déchéance visant la marque antérieure, puis sollicité la suspension de la procédure d’opposition et de son recours. La chambre de recours a refusé la suspension et confirmé l’existence d’un risque de confusion.
Le demandeur a saisi le Tribunal en contestant la suspension, la comparaison des services et celle des signes. Le Tribunal a relevé l’identité ou la similitude des services, ainsi qu’une similitude moyenne des signes, le terme commun étant repris au début de la marque demandée. Le recours a été rejeté et le demandeur condamné aux dépens.