Une autre société, titulaire de marques antérieures couvrant notamment des armes à feu et des munitions, demande la nullité de cette marque devant l’EUIPO, en invoquant la mauvaise foi ainsi qu’un risque de confusion. La division d’annulation rejette la demande, mais la chambre de recours accueille le recours et prononce la nullité sur le fondement de la mauvaise foi.

La société titulaire conteste cette décision devant le Tribunal. Elle soutient notamment que les produits seraient différents, qu’elle ne connaissait pas les marques antérieures et que les signes ne seraient pas suffisamment similaires. Le Tribunal relève toutefois la proximité des secteurs de la chasse, l’ancienneté de l’usage de la marque antérieure, l’inclusion de son élément verbal dans le signe contesté et l’utilisation de variantes presque identiques. Il rejette le recours et statue sur les dépens.