La division d’annulation puis la chambre de recours ont rejeté la demande. Les produits ont été jugés identiques ou similaires, mais les signes ne présentaient qu’une faible similitude, en raison d’un élément commun faiblement distinctif et de la présence d’un élément dominant différent. La connaissance de la marque antérieure n’a pas suffi à établir la mauvaise foi, le dépôt s’inscrivant dans une stratégie cohérente d’extension de gamme.

Le Tribunal a écarté plusieurs pièces nouvelles, rejeté le recours et condamné le demandeur aux dépens exposés par l’intervenante.