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Le titulaire d’une marque antérieure verbale, composée des mêmes initiales suivies d’un prénom et d’un nom, a formé opposition sur le fondement de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001. La marque antérieure désignait des boissons alcoolisées à l’exception des bières.
La division d’opposition a rejeté l’opposition. Après recours, la chambre de recours a également conclu à l’absence de risque de confusion, malgré une similitude partielle des produits.
Saisi d’un recours en annulation, le Tribunal a jugé que les initiales de la marque antérieure étaient accessoires par rapport à l’expression verbale complète, tandis que la stylisation du signe demandé possédait un caractère distinctif, même limité. Les similitudes visuelle et phonétique étaient faibles et la comparaison conceptuelle neutre. Le recours a été rejeté.