Le titulaire antérieur d’une marque figurative comportant le même élément verbal a formé opposition sur le fondement du risque de confusion. La division d’opposition a refusé l’enregistrement pour l’essentiel des produits et services, avant que la chambre de recours n’annule partiellement cette décision pour certains produits des classes 10, 18 et 21.

La demanderesse a saisi le Tribunal en invoquant notamment l’absence de qualité pour agir de l’opposant initial, sa mauvaise foi et une appréciation erronée du risque de confusion. Le Tribunal rejette le recours. Il retient la qualité pour agir du titulaire antérieur, écarte l’examen de la mauvaise foi dans la procédure d’opposition et confirme l’existence d’un risque de confusion pour les produits et services restant concernés.