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L’opposition reposait sur une marque figurative antérieure couvrant notamment des produits d’hygiène médicale, des désinfectants et des services de soins de santé. La division d’opposition a rejeté l’opposition, puis la chambre de recours a confirmé cette décision en raison de la faible similitude des signes et de l’absence d’identité entre les produits et services.
Le titulaire de la marque antérieure a demandé l’annulation de cette décision devant le Tribunal. Celui-ci a retenu le faible caractère distinctif de l’élément verbal commun, les différences visuelles et phonétiques entre les marques ainsi que l’absence d’incidence déterminante des décisions antérieures. Le recours a été rejeté et le demandeur condamné à supporter ses propres dépens ainsi que ceux de l’intervenant.