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La division d’opposition puis la chambre de recours de l’EUIPO ont accueilli l’opposition en raison d’un risque de confusion. La demanderesse a saisi le Tribunal, en contestant la comparaison des produits et des signes.
Le Tribunal a écarté les preuves produites pour la première fois devant lui. Il a jugé les produits identiques, mais les signes faiblement similaires visuellement et phonétiquement et différents conceptuellement. L’absence de risque de confusion a conduit à l’annulation et à la réformation de la décision attaquée.