Le titulaire d’une marque figurative antérieure, protégée notamment en Irlande, s’est opposé à cet enregistrement. Cette marque désignait notamment la mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables et des cours d’enseignement à distance.

L’opposition a été accueillie pour les logiciels et l’enseignement. La chambre de recours de l’EUIPO a ensuite rejeté le recours formé contre cette décision, en retenant un risque de confusion pour une partie au moins du public pertinent.

La société demanderesse a saisi le Tribunal de l’Union européenne, contestant la motivation de la décision, la définition du public, la comparaison des produits et services, la similitude des signes et l’appréciation globale du risque de confusion. Le Tribunal a rejeté le recours, considérant que les logiciels et les publications électroniques présentaient une faible similitude, que l’enseignement et les cours à distance étaient identiques, et que les signes étaient suffisamment similaires. La société demanderesse a été condamnée aux dépens.