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Le salarié a contesté ce licenciement, soutenant que son état de santé résultait d’expositions professionnelles à l’amiante, aux solvants et aux poussières. Une maladie professionnelle a ensuite été reconnue par la caisse, mais cette décision a été déclarée inopposable à l’employeur. Le salarié a également engagé une action en reconnaissance de faute inexcusable.
La cour d’appel retient que l’exposition à des produits toxiques et l’absence de protection effective ont contribué à la pathologie à l’origine de l’inaptitude. Elle juge le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, accorde une indemnité de licenciement et le paiement du préavis, mais rejette l’indemnité spéciale et la réparation d’un préjudice moral distinct.