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Le juge des référés a ordonné la dépose des installations, sous astreinte, et condamné l’occupant aux dépens ainsi qu’au paiement d’une indemnité au titre des frais irrépétibles. L’occupant a interjeté appel, soutenant que les brise-vues étaient démontables, discrets, destinés à protéger sa vie privée et qu’ils ne portaient pas atteinte à l’harmonie de l’immeuble.
La cour relève toutefois que la terrasse constitue une partie commune à usage exclusif, que l’installation était visible depuis l’extérieur et qu’elle altérait l’harmonie de la copropriété. Elle confirme le retrait, l’astreinte et les condamnations financières.