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Après le rejet de sa demande au fond en première instance, le créancier a interjeté appel. Le débiteur a demandé la mainlevée de la saisie, en soutenant que la créance n’était plus fondée en son principe.
La saisie avait été levée en exécution du jugement et les fonds libérés par le notaire. La cour relève que les chèques produits établissent des remises totalisant 35 200 euros, mais que les autres sommes ne sont pas suffisamment justifiées. La confiance invoquée ne caractérise pas une impossibilité morale de produire un écrit. La mainlevée est confirmée et la saisie est déclarée privée de son effet attributif.