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Le maître de l’ouvrage et son épouse ont assigné l’entrepreneur en réparation sur le fondement de la responsabilité contractuelle. Le tribunal a accueilli leur demande pour partie. L’entrepreneur a interjeté appel, contestant notamment l’application de la garantie décennale, l’imputabilité de certains désordres et plusieurs postes de travaux.
La cour écarte la garantie décennale faute de réception, mais retient la responsabilité contractuelle pour les désordres imputables à l’exécution du marché. Elle exclut la reprise des marches, mais inclut les fourreaux et augmente l’indemnisation à 25 676,96 euros TTC.