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Après une expertise judiciaire, le propriétaire a demandé la réparation du coût des reprises, de ses frais de relogement, de préjudices moral et matériel, ainsi que le remboursement de divers frais. L’entreprise a contesté les demandes et sollicité subsidiairement la garantie de son assureur. L’assureur a demandé sa mise hors de cause.
L’expert a évalué les travaux de reprise à 21 385 euros, distingué les prestations contractuelles des travaux supplémentaires et constaté un retard imputable à l’entreprise. Le tribunal a retenu un préjudice matériel de 14 493,69 euros et des frais de relogement de 2 200 euros. Il a rejeté le préjudice moral, la résistance abusive, la demande distincte au titre des honoraires d’expertise et la garantie de l’assureur.