Consultez les éléments essentiels de cette décision : résumé, faits, motifs, dispositif et accès direct à la version officielle en PDF.
La société défenderesse contestait la validité de la marque, en invoquant notamment son caractère descriptif, et niait tout trouble manifestement illicite. Elle indiquait également avoir régularisé les mentions légales de son site internet.
La juridiction a constaté que le signe était utilisé pour identifier une course constituant un concours de divertissement, mais a relevé que sa formulation décrivait directement une compétition de 24 heures destinée aux entreprises. Elle a aussi retenu les différences de dénomination et d’identité visuelle entre les événements. Les éléments produits n’établissaient ni risque de confusion ni valeur économique individualisée susceptible de fonder un parasitisme.