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À cette audience, la partie saisie n’a justifié ni d’une vente ni d’un compromis de vente. Elle n’a pas davantage produit d’engagement écrit d’acquisition du bien permettant la rédaction et la conclusion d’un acte authentique.
Constatant l’impossibilité de réaliser la vente amiable dans les conditions légales, le juge de l’exécution a ordonné la vente forcée. Une audience d’adjudication a été fixée et les mesures de publicité, de visite des lieux et, si nécessaire, d’ouverture forcée des portes ont été prévues.