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Le conseil de prud’hommes l’a débouté de ses demandes, tout en accordant une indemnité à l’employeur pour résistance abusive. L’employeur a interjeté appel et le salarié a formé des demandes devant la cour. Une union syndicale sollicitait également une indemnisation au titre de l’intérêt collectif.
La cour a examiné le décompte des congés au regard de l’accord collectif, des bulletins de paie et des décomptes produits. Elle a retenu que le salarié avait bénéficié d’au moins trente jours ouvrables pour chacune des périodes examinées. Elle a rejeté l’ensemble des demandes et condamné le salarié aux dépens.