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Après avoir découvert l’immatriculation d’une autre société utilisant la dénomination « SEQUOIA FACTORY », la titulaire a engagé une procédure en référé puis une action au fond. Elle reprochait à cette société l’usage d’un signe proche pour commercialiser des sacs, des packagings et des présentoirs en bois.
La juridiction a retenu la titularité de la marque invoquée, sa distinctivité et la similarité des signes. Elle a considéré que les sacs et produits de packaging étaient similaires aux produits de la classe 22 et que leur commercialisation créait un risque de confusion. Elle a rejeté la similarité concernant les matériaux de construction, les présentoirs et les services logistiques, puis a ordonné la cessation des usages litigieux et accordé une indemnisation forfaitaire.