COUR DE CASSATION
Première présidence
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OReins

Pourvoi n° : N 23-14.156
Demandeur : La société RS énergie
Défendeur : M. [O]
Requête n° : 293/26
Ordonnance n° : 90818 du 17 septembre 2026

ORDONNANCE
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ENTRE :

La société RS énergie, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [F] [O], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Corinne Comes, greffière lors des débats du 18 juin 2026, a rendu l’ordonnance suivante :

Vu l’ordonnance du 4 avril 2024 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro N 23-14.156 formé à l’encontre de l’arrêt rendu le 1er février 2023 par la cour d’appel de Lyon ;

Vu la requête du 3 avril 2026 par laquelle la société RS énergie demande la réinscription de l’instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;

Vu l’avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l’examen des pièces produites que les causes de l’arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;

Il convient donc d’autoriser la réinscription de l’affaire au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro N 23-14.156 est autorisée.

Fait à Paris, le 17 septembre 2026

La greffière lors du prononcé,
La conseillère déléguée,

Vénusia Ismail

Carole Caillard