Copies exécutoires République française

délivrées aux parties le : Au nom du peuple français

COUR D’APPEL DE PARIS

Pôle 1 – Chambre 5

ORDONNANCE DU 21 OCTOBRE 2026

(n° /2026, 6 pages)

Numéro d’inscription au répertoire général : N° RG 26/09922 – N° Portalis 35L7-V-B7K-CNMRZ

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Mars 2026 – Juge de la mise en état de [Localité 1] – RG n° 24/03036

Nature de la décision : Réputée contradictoire

NOUS, Grégoire LEFEBVRE, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.

Vu l’assignation en référé délivrée à la requête de :

DEMANDEUR

S.D.C. DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1], représenté par son syndic, la société COMPAGNIE IMMOBILIERE [Y] ET ASSOCIES (CIPA), exerçant sous l’enseigne AGENCE ETOILE, prise en son établissement parisien exerçant sous l’enseigne AGENCE [Localité 1] [Localité 2]

[Adresse 2]

[Localité 3]

Représenté par l’AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075

Et assisté de Me Karine REMOND, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : C1980

à

DÉFENDEURS

S.A. GRDF

[Adresse 3]

[Localité 4]

S.A. XL INSURANCE COMPANY SE, société de droit étranger, en qualité d’assureur de la société GRDF

[Adresse 4]

[Adresse 5]

[Localité 5]

Représentées par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34

Et assistées de Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : J0040

S.A. GENERALI IARD, en qualité d’assureur du SDC DU [Adresse 6]

[Adresse 7]

[Localité 6]

Représentée par Me Philippe-Gildas BERNARD de la SELAS SOLVERIS AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R013

S.A. ENEDIS

[Adresse 8]

[Localité 5]

Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250

Et assistée de Me Marine GUGUEN du cabinet ARISTEE Avocats, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E0868

S.A. RTE RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE

[Adresse 9]

[Adresse 10]

[Localité 5]

Représentée par la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480

Et assistée de Me Magali TUPINIER substituant Me Patrick MENEGHETTI de la SELARL MENEGHETTI AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : W14

S.A.S. ENTREPRISE [C]

[Adresse 11]

[Localité 7]

Représentée par Me Samsha TAVERNIER substituant Me Elodie QUINTARD de la SELAS INSOLIDUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1907

S.A. MMA IARD, en qualité d’assureur de la société COMPAGNIE IMMOBILIERE [Y] & ASSOCIES (CIPA)

[Adresse 12]

[Localité 8]

Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499

S.A.S. COMPAGNIE IMMOBILIERE [Y] & ASSOCIES (CIPA), prise en son établissement secondaire exerçant sous l’enseigne AGENCE [Localité 1] [Localité 2]

[Adresse 13]

[Localité 3]

Représentée par Me Lou CHILLIET substituant Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450

S.A.S. ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE & FILS

[Adresse 14]

[Localité 9]

Représentée par Me Victor GAUTHIER substituant Me Aymeric HOURCABIE de la SELEURL HOURCABIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0089

S.A. COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN (CPCU)

[Adresse 15]

[Localité 10]

Représentée par Me Nicolas GARDERES substituant Me Stéphanie LUTTRINGER de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0293

S.A. GENERALI IARD, en qualité d’assureur de l’EPIC EAU DE [Localité 1]

[Adresse 7]

[Localité 6]

E.P.I.C. EAU DE [Localité 1]

[Adresse 16]

[Localité 11]

Représentés par Me Perle KRUGER substituant Me Michel BELLAICHE de l’ASSOCIATION beldev, Association d’Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : R061

S.A. AREAS DOMMAGES, en qualité d’assureur du SDC DU [Adresse 17]

[Adresse 18]

[Localité 12]

SOCIÉTÉ CABINET SAINT-GERMAIN, en qualité de syndic du SDC DU [Adresse 19] ET [Adresse 20]

[Adresse 21]

[Localité 13]

Représentées par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133

S.A. MMA IARD, en qualité d’assureur de la société ENTREPRISE [C]

[Adresse 12]

[Localité 8]

Non comparante ni représentée à l’audience

Ayant pour avocat lors de la procédure Me Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0186

S.A. MMA IARD, en qualité d’assureur de la société ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS

[Adresse 12]

[Localité 8]

Non comparante ni représentée à l’audience

S.A. AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société BEATRIX [O]

[Adresse 22]

[Localité 14]

Non comparante ni représentée à l’audience

Et après avoir appelé les parties lors des débats de l’audience publique du 16 Septembre 2026 :

Une violente explosion est survenue au niveau de l’immeuble sis [Adresse 23] à [Localité 6] le matin du [Date décès 1] 2019, cause du décès de quatre personnes dont deux sapeurs-pompiers, de blessures pour une soixantaine de personnes et de nombreux dégâts au niveau de cet immeuble et des immeubles voisins.

Par ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de Paris du 15 janvier 2020, une mesure d’expertise visant à déterminer les causes de l’explosion a été confiée aux experts messieurs [W] [G] et [R] [X].

Par actes extrajudiciaires des 10 et 11 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], ci-après le syndicat des copropriétaires, a fait assigner 17 parties, à savoir la ville de [Localité 1], différents syndicats de copropriétaires, entreprises et compagnies d’assurance aux fins de réparation de son préjudice lié à cette explosion et pour être relevé indemne et garanti de toutes condamnations, ainsi qu’à surseoir à statuer dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise civile. Est intervenue volontairement dans cette instance l’assureur de la société Eau de [Localité 1], Generali IARD.

Le 17 mars 2026, le juge de la mise en état a, notamment, ordonné un sursis à statuer non dans l’attente du dépôt du rapport des experts mais « d’une décision irrévocable en lien avec la procédure actuellement en cours devant le tribunal correctionnel de Paris sous le numéro de parquet 19014000889 ».

Les experts [G] et [X] ont rendu leur rapport fin mars 2026.

Suivant actes extrajudiciaires des 16 et 17 avril 2026, le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic la société Compagnie Immobilière [Y] et Associés (CIPA) a fait assigner, aux fins de comparution à une audience du 16 septembre 2026 devant le premier président de la cour d’appel de Paris pour être autorisé à interjeter appel de l’ordonnance du 17 mars 2026 du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Paris (RG 24/3036), voir fixer les dates et heures auxquelles l’affaire sera plaidée devant la cour et faire réserver les frais irrépétibles et les dépens :

– son assureur Generali IARD ;

– GRDF et son assureur XL Insurance Company SE ;

– Enedis ;

– Compagnie Immobilière [Y] & Associés (CIPA), prise en son établissement secondaire exerçant sous l’enseigne Agence [Adresse 24] [Localité 2], et son assureur MMA IARD ;

– l’EPIC Eau de [Localité 1] et son assureur Generali IARD ;

– Entreprise [C] et son assureur MMA IARD ;

– Axa France IARD ès qualités d’assureur de la société Beatrix [O] ;

– Compagnie Parisienne du Chauffage Urbain (CPCU) ;

– Réseau Transport Électricité (RTE) ;

– Entreprise de Travaux Fayolle & Fils et son assureur MMA IARD ;

– Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 19] et [Adresse 25] et son assureur Areas Dommages.

A l’audience du 16 septembre 2026, n’ont été ni comparantes ni représentées les sociétés Axa France et MMA IARD, sauf pour cette dernière en qualité d’assureur de la société CIPA.

Le requérant, se référant à ses conclusions déposées et visées à l’audience, expose ne pas être partie à la procédure pénale ni même concerné par elle et invoque plusieurs motifs graves et légitimes pour interjeter appel de cette décision :

– le défaut de débat contradictoire quant au choix du terme du sursis qui n’a jamais été débattu après avoir été placé d’office dans les débats par le juge de la mise en état ;

– l’absence d’incidence de la procédure pénale sur la procédure civile, alors que les responsabilités en cause dans la procédure civile sont des responsabilités objectives liées au gardiennage du gaz dont la fuite est à l’origine de l’explosion au terme du rapport des experts, sans fautes particulières ainsi qu’elles seraient recherchées dans le cadre de la procédure pénale ; il ajoute que la société GRDF n’est pas poursuivie pénalement ; le risque de contrariété n’est ainsi pas justifié ;

– la longueur de la procédure pénale, et les délais d’ores et déjà écoulés ;

– l’importance des sommes en jeu alors que de nombreux frais exposés par les sinistrés n’ont pas été indemnisés.

Parmi les sociétés et syndicat des copropriétaires assignés, ont conclu à l’audience aux fins qu’il leur soit donné actes de ce qu’ils s’en rapportent à justice sur les demandes formulées par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] et que soient réservés les dépens :

– Generali IARD, assureur du syndicat des copropriétaires, sollicitant la même autorisation dans une instance distincte plaidée conjointement ;

– CIPA, agence [Localité 1] [Localité 2] ;

– MMA IARD, ès qualités d’assureurs de CIPA ;

– Enedis, se rapportant à ses conclusions déposées et visées à l’audience ;

– CPCU ;

– RTE, se rapportant à ses conclusions déposées et visées à l’audience ;

– Eau de [Localité 1] et son assureur Generali IARD, se référant à leurs conclusions déposées et visées à l’audience ;

– Entreprise de Travaux Fayolle & Fils ;

– Entreprise [C] ;

– Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 19] et [Adresse 20] ;

– Areas Dommages assureur de ce dernier.

La société GRDF et son assureur XL Insurance Company SE se référant à leurs dernières conclusions déposées et visées à l’audience, demandent au premier président de rejeter la demande du syndicat des copropriétaires et de le condamner aux dépens.

Elles exposent qu’à la suite de l’explosion, une information judiciaire a été ouverte au tribunal judiciaire de Paris au sein du Pôle accidents collectifs sous le numéro de Parquet 19014000889 et sous le numéro d’instruction JI708-19/1, que cette information judiciaire a été clôturée et que, dans ce cadre, la ville de Paris et la société CIPA, syndic du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris afin d’être jugés pour homicides et blessures involontaires ainsi que pour destruction, dégradation ou détérioration par l’effet d’une explosion ou d’un incendie de biens mobiliers ou immobiliers., à une audience devant se tenir du 20 octobre 2026 au 7 décembre 2026. Elles ajoutent que, même sans jonction, une trentaine d’instances, dont beaucoup ont les mêmes parties, font l’objet d’une instruction commune et ont fait l’objet d’un sursis à statuer par le juge de la mise en état, par exemple dans l’instance que GRDF avaient initiée pour sa part et dans laquelle elle avait bien conclu au sursis à statuer dans l’attente de l’issue de l’instance pénale.

Elles concluent à l’absence de motif grave et légitime justifiant la demande d’autorisation, en l’absence de conséquences préjudiciables et disproportionnées. Au contraire, il leur apparaît essentiel que le juge civil se fonde dans sa décision sur les constats matériels, et les circonstances factuelles, sur lesquels le juge pénal se sera fondé pour éviter toute contrariété de jugement. Elles ajoutent que l’allongement du temps de procédure ne serait pas déraisonnable au regard de la complexité de l’affaire. Sur le montant des sommes en jeu, elles rappellent que le syndicat des copropriétaires a déjà été partiellement indemnisé par son assureur et que l’immeuble est de nouveau accessible, de sorte que la nécessité de la mise en ’uvre d’un recours immédiat n’est pas justifiée, d’autant que des mesures très favorables aux assurés ont été mises en ’uvre par France Assureurs alors Fédération Française d’Assurance.

L’affaire a été mise en délibéré au 21 octobre 2026.

MOTIFS

L’article 380 du code de procédure civile prévoit que « la décision de sursis peut être frappée d’appel sur autorisation du premier président de la cour d’appel s’il est justifié d’un motif grave et légitime.

La partie qui veut faire appel saisit le premier président, qui statue selon la procédure accélérée au fond. L’assignation doit être délivrée dans le mois de la décision.

S’il accueille la demande, le premier président fixe, par une décision insusceptible de pourvoi, le jour où l’affaire sera examinée par la Cour, laquelle est saisie et statue comme en matière de procédure à jour fixe ou comme il est dit à l’article 948, selon le cas. »

En l’espèce, il est constant que le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], a bien saisi le premier président dans le mois de la décision dont il souhaite faire appel.

Il n’appartient pas au premier président, statuant dans le champ des dispositions de l’article 380 du code de procédure civile sur une demande d’autorisation d’appel immédiat d’une décision de sursis à statuer, d’apprécier si les conditions dudit sursis étaient ou non réunies. Ainsi, il ne lui appartient pas de se prononcer sur l’opportunité de décider d’un sursis au regard de plusieurs des éléments soulevés dans les débats tels que l’absence d’identité des parties entre les deux procédures civile et pénale, l’absence d’incidence d’une procédure sur l’autre au regard de la distinction des fondements des recours en responsabilité, ou en tenant compte de la possibilité pour GRDF de solliciter ultérieurement un nouveau sursis sur ses propres éventuels recours en garantie dans le cadre des instances civiles.

Il lui revient en revanche d’apprécier souverainement l’existence d’un motif grave et légitime pour relever appel immédiat d’une telle décision.

Au cas présent il y a lieu de constater, au vu des éléments de la cause, que plus de sept années se sont déjà écoulées depuis le sinistre dont les conséquences ont été d’une gravité particulière au regard du décès de quatre individus, des multiples blessés et des préjudices économiques et matériels qui en ont résulté, et des indemnisations déjà versées à hauteur de plusieurs dizaines de millions. Si les procédures civiles n’ont été initiées que plus tardivement au fond, ce n’est qu’en raison de l’attente du rapport d’expertise civile, mesure décidée en référé dès 2020, et alors que ce rapport a été rendu désormais.

Si l’information judiciaire de la procédure pénale visée par le sursis a été clôturée et si la première audience correctionnelle devrait avoir lieu avant la fin de l’année, cette procédure, au regard des contestations au fond exprimées lors de l’audience notamment par CIPA, société renvoyée comme prévenue devant le tribunal correctionnel, pourrait se prolonger sur de nombreuses années, à l’instar de la procédure relative à l’accident du vol Rio-Paris de 2009 évoquée à titre d’exemple par les parties.

Ainsi, le sursis à statuer, ordonné jusqu’au prononcé « d’une décision irrévocable en lien avec la procédure actuellement en cours devant le tribunal correctionnel de Paris sous le numéro de parquet 19014000889 » conduira manifestement à un allongement déraisonnable de l’instance civile au regard des sommes en jeu et des attentes des sinistrés, étant rappelé que l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’Homme confère aux parties le droit à ce que leur cause soit entendue dans un délai raisonnable.

Doit être également prise en compte l’absence d’échanges contradictoires sur l’opportunité d’un tel sursis, le placement dans le débat d’un autre terme par le juge de la mise en état n’ayant été suivi d’aucune conclusion des parties se prononçant en faveur de ce terme, ne justifiant pas de réplique en opposition.

L’ensemble de ces éléments caractérise suffisamment le motif grave et légitime de l’article 380 du code de procédure civile.

Le demandeur est autorisé à faire appel immédiat de l’ordonnance rendue le 17 mars 2026 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Paris, selon les modalités prévues au dispositif.

La présente procédure n’ayant pas été initiée en raison du positionnement d’une partie et étant distincte de l’éventuelle procédure d’appel à venir, chaque partie doit garder à sa charge les dépens exposés dans la présente instance. Il n’y a pas lieu à réserver les frais irrépétibles comme sollicité par le requérant, ces frais étant dépendants de prétentions des parties.

PAR CES MOTIFS, statuant selon la procédure accélérée au fond,

Autorisons le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à interjeter appel de l’ordonnance rendue le 17 mars 2026 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Paris ;

Disons que l’affaire sera examinée par la chambre 10 du pôle 4 de la cour d’appel de Paris à l’audience du 28 janvier 2027 à 14h00, en salle Portalis, à laquelle l’appelant devra assigner à jour fixe ;

Laissons à chaque partie la charge des dépens exposés par elle.

ORDONNANCE rendue par M. Grégoire LEFEBVRE, Conseiller, assisté de Mme Cécilie MARTEL, greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.

La Greffière, Le Conseiller