DU 23 Octobre 2026 Minute numéro :

N° RG 26/00841 – N° Portalis DB3U-W-B7K-PMM6

Code NAC : 72A
Monsieur [N] [D] [Z]
Madame [B] [C] épouse [Z]
C/
Monsieur [F] [U] [Q] [O],

TRIBUNAL JUDICIAIRE
DE PONTOISE

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

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ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

LA JUGE DES REFERES : Claire, BREARD juge placée auprès du Premier Président de la Cour d’appel de VERSAILLES, déléguée aux fonctions de Juge des référés au Tribunal judiciaire de PONTOISE 

LA GREFFIERE : Isabelle PAYET

LES PARTIES :

DEMANDEUR

Monsieur [N] [D] [Z], demeurant [Adresse 1]

représenté par Me Nawel BOULAKDAM, avocat postulant au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 155, Me Rokiya CAMARA, avocat plaidant au barreau de PARIS,

Madame [B] [C] épouse [Z], demeurant [Adresse 1]

représentée par Me Nawel BOULAKDAM, avocat postulant au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 155, Me Rokiya CAMARA, avocat plaidant au barreau de PARIS,

DÉFENDEUR

Monsieur [F] [U] [Q] [O] entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne commerciale LP RENOV, demeurant [Adresse 2]

non représenté

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Débats tenus à l’audience du 22 septembre 2026
Date de délibéré indiquée par le Président par mise à disposition au greffe
le 23 Octobre 2026

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EXPOSE DU LITIGE

Selon les devis n°DO12750 et n°DO12751, les consorts [Z] ont confié à la société LP RENOV deux chantiers : la construction d’une véranda, pour un montant de 13.706 euros TTC et la réfection de la dalle en béton de leur terrasse, pour un montant de 1.045 euros TTC.
Par acte de commissaire de justice en date du 04 aout 2026, M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] ont fait assigner en référé provision sur le fondement de l’article 835 alinéa 2 du code de procédure civile, la société LP RENOV devant le tribunal judiciaire de PONTOISE afin de voir :
Condamner Monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV, à payer à Monsieur et Madame [Z], à titre de provision, la somme de 16.300,48 euros, se décomposant comme suit : 9 862,60 euros en restitution des sommes versées sur le devis véranda DO12750 ;1 045,00 euros en restitution du prix du devis terrasse DO12751 ; 292,88 euros en remboursement des frais de commissaire de justice ;5 100,00 euros à titre d’indemnité provisionnelle pour préjudice de jouissance ;Condamner Monsieur [F] [U] [Q] [O] à payer les intérêts au taux légal sur la somme de 10 907,60 euros à compter du 24 juillet 2025 jusqu’au parfait paiement (art.1231-6 C. civ.) ;Ordonner à Monsieur [F] [U] [Q] [O] de procéder, dans un délai de huit jours à compter de la signification de la décision à intervenir, à la mise en sécurité du chantier (évacuation des gravats et carrelages tranchants, protection des tiges métalliques saillantes, retrait du matériel de chantier, sécurisation de la tranchée ouverte), sous astreinte de 200 euros par jour de retard passé ce délai ;Ordonner l’exécution provisoire de droit de la décision à intervenir, nonobstant appel et sans caution ;Condamner Monsieur [F] [U] [Q] [O] aux entiers dépens, en ce compris le coût de la présente assignation ;Condamner Monsieur [F] [U] [Q] [O] à payer à Monsieur et Madame [Z] la somme de 3 000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile,Débouter Monsieur [Q] [O] de toutes demandes, fins et conclusions contraires.
L’affaire a été retenue à l’audience du 22 septembre 2026 à laquelle la société LP RENOV, citée selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu et n’était pas représentée.
A l’audience, M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] ont maintenu leurs demandes aux termes de leur assignation.

Conformément à l’article 446-1 du code de procédure civile, pour plus ample informé de l’exposé et des prétentions, il est renvoyé à l’assignation introductive d’instance et aux écritures déposées et développées oralement à l’audience.

La décision a été mise en délibéré au 23 octobre 2026 par mise à disposition au greffe.

MOTIFS DE LA DECISION

Sur les demandes de provision

Aux termes de l’article 835 alinéa 2 du code de procédure civile, “dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable, il [le président du tribunal judiciaire] peut accorder une provision au créancier, ou ordonner l’exécution de l’obligation même s’il s’agit d’une obligation de faire”.

Aux termes de l’article 1217 du code civil, « la partie envers laquelle l’engagement n’a pas été exécuté, ou l’a été imparfaitement, peut : refuser d’exécuter ou suspendre l’exécution de sa propre obligation ; poursuivre l’exécution forcée en nature de l’obligation ; obtenir une réduction du prix ; provoquer la résolution du contrat ; demander réparation des conséquences de l’inexécution.
Les sanctions qui ne sont pas incompatibles peuvent être cumulées ; des dommages et intérêts peuvent toujours s’y ajouter. »

Les consorts [Z] exposent avoir confié à la société LP RENOV deux chantiers à leur domicile, situé [Adresse 1] à [Localité 2] : la construction d’une véranda pour un prix de 13.706 euros TTC, et la réfection de la dalle en béton de leur terrasse, pour un prix de 1.045 euros TTC. Ils indiquent que les travaux été initialement prévus pour octobre 2024, mais qu’aucune intervention n’a eu lieu de novembre 2024 à mars 2025. Une reprise ponctuelle serait intervenue en avril 2025. Ils soutiennent avoir versé 9.862,60 euros au titre de la véranda et réglé, à la demande de la société LP RENOV, l’intégralité du second devis d’un montant de 1.045 euros. Ils affirment que la société LP RENOV a ensuite abandonné le chantier et que leurs démarches pour obtenir la reprise des travaux sont restées vaines.

Au soutien de leurs déclarations, les demandeurs versent aux débats :
le devis n°DO12750, signé le 12 aout 2024, émis par la société LP RENOV portant sur la construction d’une véranda moyennant le prix de 13.706 euros TTC,le devis n°DO12751, signé le 05 aout 2024, d’un montant de 1.045 euros TTC,les justificatifs de six virements bancaires de 1.000 euros, 3.111,80 euros, 4.111,89 euros, 1.089 euros, 668 euros et 300 euros effectués les 12, 14 et 22 août 2024 puis les 03, 05 et 13 septembre 2024,le justificatif d’un acompte de 627 euros, émis par chèque le 13 aout 2024, une facture en date du 03 septembre 2024 relative aux travaux de la terrasse,Une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception le 24 juillet 2025, une synthèse de l’état du chantier établie le 08 aout 2025.
Les consorts [Z] justifient également avoir sollicité une tentative de conciliation le 24 novembre 2025. Il ressort de l’attestation du conciliateur, que celle-ci n’a pu être menée, les deux courriels adressés à la société LP RENOV étant restés sans réponse.

Enfin, ils produisent un procès-verbal de constat dressé le 19 aout 2025 par un commissaire de justice. Celui-ci relève que l’ancienne véranda n’a pas été démontée, que le sol de la terrasse est couvert de morceaux de carrelage cassés et tranchants et que le retrait des plinthes a dégradé le mur de façade. Il constate également une tranchée traversant le jardin, avec un ferraillage apparent et des tiges métalliques dépassant de l’ouvrage sans protection. Il indique que la porte commandée n’a pas été posée, que du matériel de chantier et des sacs de gravats encombrent le jardin et que la jardinière en briques située dans la rue est entièrement cassée.

Il résulte des pièces versées aux débats que les consorts [Z] ont versé à la société LP RENOV la somme totale de 10.907,60 euros, à titre d’acomptes pour la construction de la véranda et en règlement intégral des travaux de la terrasse. Les demandeurs établissent, sans contestation sérieuse, que la société LP RENOV a encaissé ces sommes sans exécuter les travaux prévus aux devis n°DO12750 et n°DO12751. Malgré leurs réclamations, les travaux n’ont pas été achevés et les sommes versées ne leur ont pas été restituées.

Dès lors, l’obligation de remboursement de la société LP RENOV n’étant pas sérieusement contestable, il y a lieu de la condamner à verser à M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] une provision de 10.907,60 euros à valoir sur la restitution des sommes réglées au titre des deux devis.

Compte-tenu de ces éléments et des diverses réclamations des demandeurs restées sans effet, il n’est pas sérieusement contestable que la société LP RENOV doit rembourser aux consorts [Z] les acomptes encaissés et non remboursés.

Dès lors, M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] justifiant de leur créance hors de toutes contestations sérieuses, il y aura donc lieu de faire droit à leur demande et de condamner la société LP RENOV à leur payer la somme provisionnelle de 10.907,60 euros en restitution des sommes versées sur le devis de la véranda n°DO12750 et du règlement intégral du devis terrasse n°DO12751.

Cette somme sera assortie des intérêts au taux légal, à compter de la présente décision, par application des dispositions de l’article 1231-6 du code civil.

Sur la provision au titre du préjudice de jouissance

Les consorts [Z] sollicitent la somme de 5.100 euros en réparation de leur préjudice de jouissance. Ils exposent que les travaux de la véranda et de la terrasse devaient leur permettre de profiter de leur jardin dès le mois de novembre 2024. Ils soutiennent que l’état du chantier rend désormais le jardin inutilisable et présente un danger au quotidien, tandis qu’ils demeurent privés de l’extension prévue.

Il résulte des développements précédents que les travaux confiés à la société LP RENOV devaient être réalisés en octobre 2024. Or, le procès-verbal de constat dressé le 19 aout 2025 établit qu’à cette date, les travaux de la véranda et de la terrasse n’étaient toujours pas achevés.

Les demandeurs retiennent, comme méthode de calcul, une somme de 300€ par mois pendant 17 mois. Si le préjudice de jouissance n’est pas contesté et que les demandeurs versent plusieurs pièces justificatives à l’appui de leur demande, la somme de 300€ par mois est importante et n’est justifiée que par leur propre appréciation.

Partant, il convient de ramener cette demande à de plus justes mesures, soit à une somme de 150€ par mois.

Dans ces conditions, il convient d’allouer aux consorts [Z] la somme provisionnelle de 2 550 euros à valoir sur l’indemnisation de leur trouble de jouissance, que le défendeur sera condamné à payer.

Sur la demande de mise en sécurité du chantier 

En vertu de l’article 145 du code de procédure civile, “s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve des faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé” ;

Selon l’article 491 du code de procédure civile, « Le juge des référés qui assortit sa décision d’une astreinte peut s’en réserver la liquidation. »

En l’espèce, les consorts [Z] sollicitent qu’il soit ordonné à Monsieur [F] [U] [Q] [O] de procéder, dans un délai de huit jours à compter de la signification de la présente décision, à la mise en sécurité du chantier. Ils demandent, à ce titre, l’évacuation des gravats et des morceaux de carrelage tranchants, la protection des tiges métalliques saillantes, le retrait du matériel de chantier ainsi que la sécurisation de la tranchée ouverte, sous astreinte de 200 euros par jour de retard à l’expiration de ce délai.

Les demandeurs à la présente instance produisent un procès-verbal de constat de commissaire de justice dressé le 19 aout 2025, avec photographies annexées, aux termes duquel le commissaire de justice instrumentaire certifie s’être transporté à [Localité 2] (Val d’Oise), [Adresse 1] où il a pu faire les constatations suivantes :
« Nous nous rendons dans le jardin du pavillon. Je constate la présence d’une véranda. II s’agit de l’ancienne véranda, qui aurait dû être déposée par la société [Q] [O] [F] (L.P.) et réinstallée de l’autre côté du pavillon, côté [Adresse 4]. Cette véranda est fixée au pavillon et n’a pas fait l’objet d’un démontage. Le sol en carrelage de la terrasse a été cassé. Seule une partie des débris de carrelage ont été ramassés. Le sol est à ce jour recouvert d’une multitude de morceaux de carrelages, cassés et tranchants. Les plinthes en carrelage posés le long du pavillon ont également été retirées, engendrant une dégradation du mur de façade. Je constate la présence d’une tranchée qui traverse le jardin de part en part. La tranchée est ouverte, avec ferraillage apparent. Des blocs de béton ont été alignés et recouverts de béton coulé à l’endroit où une marche aurait dû être réalisée pour accéder au fond du jardin. des tiges métalliques en attente dépassent de l’ouvrage, sans protection. Le muret de clôture au niveau duquel un portillon aurait dû être installé a été dégradé et laissé en l’état. La porte, commandée par les requérants, n’a pas été posée par la société [Q] [O] [F] (L.P.). Le jardin est encombré de matériel de chantier et sacs de gravats laissés sur place par la société en charge des travaux. Nous nous rendons dans la cour du pavillon située côté rue de l’arbre du cerf. Je constate qu’aucune véranda n’y a été posée. Je note qu’une partie du carrelage a été retirée sous la marche dans l’allée menant à l’entrée du pavillon. Les requérants me déclarent que ce carrelage a été retiré par la société [Q] [O] [F] (L.P.), engendrant des cassures dans deux dalles de carrelage de la terrasse. Des carreaux de carrelage ont été ramenés par la société L.P. qui s’était engagée à changer ces carreaux dégradés. Le portillon à l’entrée du pavillon est neuf. Celui-ci a été posé par la société [Q] [O] [F] (L.P.), toutefois les travaux ne sont pas achevés : la gâche est fixée dans un tasseau de bois lui-même fixé au mur. Par ailleurs une partie du pilier a été découpée, et du ciment a été appliqué pour combler une partie de la dégradation, ainsi qu’en partie basse du pilier. Je constate que la jardinière en briques située dans la rue, le long du mur de la propriété des requérants, est totalement cassée. Les requérants me déclarent que la société [Q] [O] [F] (L.P.), qui a dégradé cette jardinière, s’était engagée à la réparer. »

Monsieur [F] [U] [Q] [O] non comparant et non représenté, ne justifie pas avoir exécuté son obligation et n’allègue pas d’une cause extérieure l’ayant empêché de s’exécuter ou des difficultés qu’il aurait pu rencontrer.

En tout état de cause et au regard des éléments constatés par l’huissier de justice dans son procès-verbal, il apparaît légitime d’enjoindre à Monsieur [F] [U] [Q] [O] de procéder à la mise en sécurité du chantier dans un délai d’un mois à compter de la signification de la présente ordonnance et dit que passé ce délai les consorts [Z] seront redevables d’une astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard, pendant une durée de trois mois.

Sur les dépens et l’article 700 du code de procédure civile

La demande formulée par les demandeurs d’inclure dans les dépens le coût du procès-verbal de constat du commissaire de justice en date du 19 aout 2025 sera rejetée en ce qu’il ne s’agit pas d’un acte autorisé judiciairement et qui n’entre donc pas dans les dépens définis à l’article 695 du code de procédure civile.

Pour le reste, monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant pour la société LP RENOV, partie perdante, supportera les dépens et devra participer aux frais hors dépens que les consorts [Z] ont engagés au titre de l’article 700 du Code de procédure civile à hauteur de 1 500€.

La présente décision bénéficie de l’exécution provisoire de plein droit.

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, rendue par mise à disposition au greffe,

CONDAMNONS monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV à payer à M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] la somme provisionnelle de 10.907,60 euros au titre des acomptes versés ;

DISONS que cette somme portera intérêt aux taux légal à compter de la présente décision,

CONDAMNONS monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV à payer à M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] la somme provisionnelle de 2 550 euros à valoir sur leur préjudice de jouissance ;

ENJOIGNONS à monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV de procéder à la mise en sécurité du chantier, dans le mois de la signification de la présente ordonnance ;

DISONS que passé ce délai d’un mois à compter la signification de la présente ordonnance, monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV sera condamné au paiement d’une astreinte de 50€ par jour de retard, pendant une durée maximale de trois mois ;

REJETONS toute autre demande plus ample ou contraire des parties ;

REJETONS la demande des consorts [Z] aux fins d’inclure dans les dépens le coût du procès-verbal de commissaire de justice en date du 19 aout 2025 ;

CONDAMNONS monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV au paiement des dépens ;

CONDAMNONS monsieur [F] [U] [Q] [O], exerçant sous l’enseigne LP RENOV à payer à M. [N] [D] [Z] et Mme [B] [Z] la somme de 1.500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;

RAPPELONS que la présente décision est exécutoire à titre provisoire ;

Et l’ordonnance est signée par la présidente et la greffière.

En conséquence, la République française mande et ordonne à tous commissaires de justice, sur ce requis, de mettre ladite décision à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République d’y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu’ils en seront légalement requis.
En foi de quoi la présente décision numérique a été signée par le greffier

LA GREFFIERE LA PRESIDENTE