RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Commerce

Numéro d’affaire 2025-00087036

Référence de l’affaire [L] [H]-[W] C/ SARL [1]

Numéro de minute 2026-454

JUGEMENT

Réputé(e) contradictoire, rendu(e) en premier ressort, affaire examinée en audience publique Prononcé(e) par mise à disposition du

30 octobre 2026

Composition du Bureau de jugement lors des débats et du délibéré :

Boussif BOUKHRIS, Conseiller salarié, Président ; Pierre HENRION, Conseiller salarié, Assesseur ; Mathilde COLLARD, Conseiller employeur, Assesseur ; Ludovic ROGER, Conseiller employeur, Assesseur.

Assisté(es) de Christophe JOGUET, greffier, lors des débats et du prononcé.

ENTRE

Madame [L] [H]-[W]

née le 07/07/1971 – [Localité 1] (FRANCE) [Adresse 1] assistée par Maître Lucie DEMEN – CABINET DEMEN LUCIE, avocat au barreau de Bordeaux

PARTIE EN DEMANDE

ΕT

SARL [1]

[Adresse 2] Partie non comparante PARTIE EN DÉFENSE

PROCÉDURE

Le conseil de prud’hommes a été saisi le 5 novembre 2025.

La convocation de la partie défenderesse a été adressée en date du 10 novembre 2025 (accusé de réception signé le 13 novembre 2025), à l’audience de mise en état du bureau de jugement du 24 février 2026.

L’audience de plaidoiries s’est tenue le 19 mai 2026.

La décision a été mise en délibéré au 2 octobre 2026, prorogée au 30 octobre 2026.

Les conseils des parties ont déposé leurs conclusions.

RAPPEL DES FAITS

Madame [L] [H]-[W] a été engagée par la SARL [1] à compter du 20 mai 2024, en qualité d’artisan fleuriste.

Aucun contrat de travail écrit n’a été établi entre les parties.

Madame [H]-[W] soutient avoir été engagée à temps complet sur la base de 39 heures hebdomadaires, moyennant une rémunération correspondant à sa qualification professionnelle et aux dispositions de la convention collective applicable.

Au cours de la relation de travail, Madame [H]-[W] indique ne pas avoir reçu de bulletins de salaire et avoir perçu sa rémunération de manière irrégulière et pour des montants inférieurs à ceux qu’elle estimait lui être dus.

Elle expose également avoir accompli de nombreuses heures supplémentaires demeurées impayées.

À l’appui de ses affirmations, elle produit notamment des échanges avec l’employeur, ses relevés bancaires, des relevés détaillés de ses horaires de travail ainsi qu’une attestation de Madame [E] [M].

Cette dernière atteste avoir constaté, au cours des mois d’août et septembre 2024, que Madame [H]-[W] travaillait du mardi au samedi de 10 heures à 19 heures 30, avec une pause méridienne limitée à environ 15 à 20 minutes.

Par courrier recommandé du 12 novembre 2024, Madame [H]-[W] a informé son employeur de son départ de l’entreprise, tout en faisant état de plusieurs manquements qu’elle lui imputait, notamment l’absence de bulletins de salaire, l’irrégularité et l’insuffisance du paiement de sa rémunération ainsi que l’absence de paiement de certaines heures supplémentaires.

Par courrier recommandé du 16 décembre 2024, elle a mis la société en demeure de régulariser sa situation et de lui remettre les documents afférents à la relation de travail et à sa rupture.

Le différend persistant entre les parties a conduit Madame [H]-[W] à saisir le Conseil de prud’hommes de Bordeaux.

RAPPEL DE LA PROCÉDURE

Madame [L] [H]-[W] a initialement saisi le Conseil de prud’hommes de Bordeaux dans le cadre d’une

procédure en référé.

Cette première procédure a fait l’objet d’un désistement afin que les demandes soient portées devant la formation compétente.

Madame [H]-[W] a ensuite saisi le Conseil de prud’hommes de Bordeaux aux fins notamment de voir reconnaître l’existence d’un contrat de travail à durée indéterminée de 39 heures hebdomadaires, obtenir différents rappels de rémunération et faire produire à sa démission les effets d’une prise d’acte de la rupture du contrat de

travail aux torts de l’employeur.

L’affaire a été appelée devant le Bureau de jugement.

La SARL [1], régulièrement convoquée, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.

PRÉTENTIONS DES PARTIES

Prétentions de Madame [L] [H]-[W]

Aux termes de ses dernières conclusions, Madame [L] [H]-[W] demande au Conseil de prud’hommes de Bordeaux de :

DÉCLARER recevables et bien fondées ses demandes ;

JUGER que la société [1] a employé Madame [H]

[W] dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée de 39 heures hebdomadaires ;

DIRE ET JUGER que la société [1] a commis une infraction de travail dissimulé ;

JUGER que la société [1] a exécuté le contrat de travail de manière déloyale ;

JUGER que la société [1] a commis des manquements graves ;

En conséquence,

JUGER que la démission de Madame [H]-[W] doit s’analyser en une prise d’acte produisant les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse à la date du 12 novembre 2024, aux torts de l’entreprise ;

Par conséquent,

CONDAMNER la société [1] à lui payer les sommes suivantes :

12 552,69 euros brut à titre de rappel de salaire au titre de la rémunération forfaitaire, outre 1 255,26 euros brut au titre des congés payés afférents ;

1 203,25 euros brut à titre de rappel d’heures supplémentaires effectuées au-delà du forfait, outre 120,32 euros brut au titre des congés payés afférents ;

dire qu’il conviendra de déduire de ces rappels de salaire la somme de 8 366,52 euros net déjà perçue ;

12 889,56 euros à titre d’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé ;

2 000 euros au titre du préjudice moral résultant de l’exécution déloyale du contrat de travail ;

966,42 euros brut à titre d’indemnité compensatrice de préavis, outre 96,64 euros brut au titre des congés payés afférents ;

2 148,26 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ;

CONDAMNER la société [1] à remettre à Madame [H]

[W] les documents de fin de contrat sous astreinte de 50 euros par jour de retard ;

CONDAMNER la société [1] à payer à Madame [H] [W] la somme de 1 200 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu’aux dépens.

Prétentions de la SARL [1]

La SARL [1], régulièrement convoquée, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.

Elle n’a donc formulé aucune prétention ni présenté aucun moyen en défense devant le Conseil.

DISCUSSION ET DÉCISION DU CONSEIL

Sur l’existence du contrat de travail à durée indéterminée de 39 heures

Selon l’article L.1221-1 du Code du travail, le contrat de travail est soumis aux règles du droit commun et peut être établi selon les formes que les parties contractantes décident d’adopter.

En l’absence d’écrit constatant un contrat à durée déterminée ou un contrat à temps partiel, la relation de travail est présumée s’inscrire dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée à temps complet.

En l’espèce, Madame [H]-[W] produit plusieurs éléments établissant l’existence d’une relation salariée à compter du 20 mai 2024, notamment des échanges avec l’employeur, des virements bancaires correspondant à des rémunérations ainsi que des éléments relatifs à son activité au sein de l’établissement.

Les échanges produits font également apparaître que les parties avaient envisagé une durée de travail de 39 heures hebdomadaires.

La société [1] ne comparaît pas et ne produit aucun élément contraire.

En conséquence, le Conseil juge que Madame [L] [H]-[W] a été employée par la SARL [1] dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée de 39 heures hebdomadaires.

Sur le rappel de salaire

Selon l’article L.3242-1 du Code du travail, le paiement de la rémunération est effectué une fois par mois pour les salariés mensualisés.

Selon l’article L.3243-2 du même code, lors du paiement du salaire, l’employeur remet au salarié un bulletin de paie.

En l’espèce, les éléments versés aux débats permettent d’établir la rémunération due à Madame [H]-[W] au regard de sa durée de travail et de sa classification conventionnelle.

Il ressort des éléments produits que le rappel de rémunération dû sur la période s’élève à 12 552,69 euros brut.

Madame [H]-[W] justifie par ailleurs avoir déjà perçu la somme totale de 8 366,52 euros net, laquelle doit être déduite des sommes dues.

En conséquence, le Conseil condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W] :

12 552,69 euros brut à titre de rappel de salaire, outre 1 255,26 euros brut au titre des congés payés afférents, et dit qu’il conviendra de déduire la somme de 8 366,52 euros net déjà perçue.

Sur les heures supplémentaires

Selon l’article L.3171-4 du Code du travail, en cas de litige relatif à l’existence ou au nombre d’heures de travail accomplies, l’employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, le juge formant sa conviction au vu des éléments produits par les parties.

En l’espèce, Madame [H]-[W] produit des décomptes détaillés faisant apparaître ses horaires de travail sur la période litigieuse.

Ces éléments sont notamment corroborés par l’attestation de Madame [E] [M], laquelle indique avoir personnellement constaté les horaires accomplis par Madame [H]-[W] au cours des mois d’août et septembre 2024.

La société [1] ne produit aucun élément relatif au contrôle de la durée du travail susceptible de remettre en cause les éléments suffisamment précis présentés par la salariée..

En conséquence, le Conseil condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W] :

1 203,25 euros brut à titre de rappel d’heures supplémentaires, outre 120,32 euros brut au titre des congés payés afférents.

Sur le travail dissimulé

Selon l’article L.8221-5 du Code du travail, est notamment réputé travail dissimulé par dissimulation d’emploi salarié le fait pour l’employeur de se soustraire intentionnellement à l’accomplissement des formalités relatives à la déclaration préalable à l’embauche ou à la délivrance d’un bulletin de paie, ou de mentionner sur celui-ci un nombre d’heures de travail inférieur à celui réellement accompli.

Selon l’article L.8223-1 du Code du travail, le salarié auquel un employeur a eu recours dans les conditions prévues notamment à l’article L.8221-5 a droit, en cas de rupture de la relation de travail, à une indemnité forfaitaire égale à six mois de salaire.

En l’espèce, Madame [H]-[W] n’a reçu aucun bulletin de salaire au cours de la relation contractuelle.

Les éléments produits établissent également que la régularisation de sa situation sociale n’est intervenue qu’ultérieurement et que l’employeur avait connaissance de la réalité de la relation salariée.

Le caractère répété de ces omissions pendant plusieurs mois, alors que la salariée exerçait effectivement son activité et percevait des versements correspondant à sa rémunération, permet au Conseil de retenir le caractère intentionnel de la dissimulation.

En conséquence, le Conseil juge caractérisé le travail dissimulé et condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W] la somme de 12 889,56 euros à titre d’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé.

Sur l’exécution déloyale du contrat de travail

Selon l’article L.1222-1 du Code du travail, le contrat de travail est exécuté de bonne foi.

En l’espèce, il ressort des pièces produites que la société [1] n’a pas régulièrement remis à Madame [H]-[W] ses bulletins de salaire et que le paiement de sa rémunération a été effectué de manière irrégulière.

Madame [H]-[W] produit également des échanges dans lesquels elle informe l’employeur des difficultés financières et des frais bancaires occasionnés par ces irrégularités.

Ces circonstances caractérisent un manquement de l’employeur à son obligation d’exécution loyale du contrat et un préjudice distinct de celui réparé par les rappels de rémunération.

En conséquence, le Conseil condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W]

la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail.

Sur la prise d’acte de la rupture

Lorsqu’un salarié rompt son contrat de travail en raison de faits qu’il reproche à son employeur, il appartient au juge d’apprécier si les manquements invoqués sont suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.

Lorsque tel est le cas, la prise d’acte produit les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

En l’espèce, le courrier du 12 novembre 2024, bien que présenté comme une démission, fait expressément état de manquements imputés à l’employeur.

Madame [H]-[W] invoquait notamment l’absence de bulletins de salaire, le paiement incomplet et irrégulier de sa rémunération et l’absence de paiement de certaines heures supplémentaires.

Le Conseil a précédemment retenu la réalité de plusieurs de ces manquements.

Eu égard à leur nature, à leur répétition et à leur incidence directe sur la rémunération de la salariée, ils présentent une gravité suffisante pour empêcher la poursuite de la relation contractuelle.

En conséquence, le Conseil juge que la démission de Madame [H]-[W] doit s’analyser en une prise d’acte produisant les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse à la date du 12 novembre 2024, aux torts de la SARL [1].

Sur l’indemnité compensatrice de préavis

Selon l’article L.1234-1 du Code du travail, lorsque le licenciement n’est pas motivé par une faute grave, le salarié peut prétendre au bénéfice d’un préavis dans les conditions prévues par la loi et, le cas échéant, les dispositions conventionnelles applicables.

En l’espèce, la prise d’acte produisant les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse, Madame [H]-[W] est fondée à solliciter une indemnité compensatrice de préavis.

Au regard de son ancienneté et des dispositions applicables, le Conseil fixe cette indemnité à la somme de 966,52 euros brut.

En conséquence, le Conseil condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W] :

966,52 euros brut à titre d’indemnité compensatrice de préavis, outre 96,64 euros brut au titre des congés payés afférents.

Sur les dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

Selon l’article L.1235-3 du Code du travail, lorsque le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse, le juge peut octroyer au salarié une indemnité dont le montant est déterminé en fonction notamment de son ancienneté et de sa rémunération, dans les limites prévues par ce texte.

En l’espèce, Madame [H]-[W] comptait moins d’une année complète d’ancienneté au moment de la rupture.

Compte tenu de son ancienneté, de sa rémunération et des circonstances de la rupture, le Conseil évalue son préjudice à la somme de 2 148,26 euros.

En conséquence, le Conseil condamne la SARL [1] à payer à Madame [H]-[W] 2 148,26 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Sur la remise des documents de fin de contrat

La rupture du contrat de travail impose à l’employeur de remettre au salarié les documents de fin de contrat correspondant à sa situation.

En l’espèce, la régularisation de ces documents est nécessaire au regard des dispositions du présent jugement.

En conséquence, le Conseil ordonne à la SARL [1] de remettre à Madame [H]-[W] les documents de fin de contrat conformes au présent jugement dans un délai de 30 jours à compter de sa notification, sous astreinte de 30 euros par jour de retard pendant 30 jours, passé ce délai.

Sur l’article 700 du Code de procédure civile et les dépens

Selon l’article 700 du Code de procédure civile, le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à payer à l’autre partie la somme qu’il détermine au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

En l’espèce, Madame [H]-[W] a dû exposer des frais afin de faire valoir ses droits en justice.

En conséquence, il convient de condamner la SARL [1] à lui verser la somme de 1 200 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu’aux dépens.

PAR CES MOTIFS

Le Conseil de Prud’hommes de Bordeaux, section commerce, statuant après en avoir délibéré conformément à la loi, par décision réputée contradictoire , en premier ressort, et par mise à disposition au Greffe, en vertu de l’article 453 du code de procédure civile,

DÉCLARE recevables les demandes de Madame [L] [H]-[W] ;

JUGE que la SARL [1]a employé Madame [L] [H]-[W] dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée de 39 heures hebdomadaires ;

DIT ET JUGE que la SARL [1]a commis une infraction de travail dissimulé ;

JUGE que la SARL [1]a exécuté le contrat de travail de manière déloyale ;

JUGE que la SARL [1]a commis des manquements graves ;

JUGE que la démission de Madame [L] [H]-[W] en date du 12 novembre 2024 s’analyse en une prise d’acte de la rupture du contrat de travail produisant les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse aux torts de la SARL [1];

CONDAMNE la SARL [1]à payer à Madame [L] [H]-[W] les sommes

suivantes :

12 552,69 euros brut à titre de rappel de salaire ;

1 255,26 euros brut au titre des congés payés afférents ;

1 203,25 euros brut à titre de rappel d’heures supplémentaires ;

120,32 euros brut au titre des congés payés afférents ;

DIT qu’il conviendra de déduire des rappels de salaire la somme de 8 366,52 euros net déjà perçue ;

CONDAMNE la SARL [1]à payer à Madame [L] [H]-[W] :

12 889,56 euros à titre d’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé ;

2 000 euros à titre de dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail ;

966,42 euros brut à titre d’indemnité compensatrice de préavis ;

96,64 euros brut au titre des congés payés afférents ;

2 148,26 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ;

ORDONNEà la SARL [1] de remettre à Madame [L] [H]-[W] les documents de fin de contrat conformes au présent jugement dans un délai de 30 jours à compter de la notification du présent jugement ;

DIT que passé ce délai, cette obligation sera assortie d’une astreinte de 30 euros par jour de retard pendant 30 jours ;

CONDAMNE la SARL [1]à payer à Madame [L] [H]-[W] la somme de 1 200 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile ;

CONDAMNE la SARL [1] aux dépens

Le greffier Christophe JOGUET

Le président Boussif BOUKHRIS

Notification le

Date de réception du demandeur : – Madame [L] [H]-[W], le

Date de réception du défendeur : – SARL [1], le

Recours

– Fait par , le

Expédition revêtue de la formule exécutoire

– Délivrée à , le.