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Article D341-43 du Code de l’éducation

En vigueurVersion applicable le 12 nov. 2026Vérifier sur Légifrance ↗

Article D341-43Source : Légifrance · mise à jour le 31 oct. 2026

Pour les candidats issus de l’enseignement agricole non mentionnés à l’article , le diplôme national du brevet est délivré au vu des résultats obtenus à un examen.

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