Le chercheur a contesté ces décisions devant le tribunal administratif, en invoquant notamment une mutation d’office, une sanction disciplinaire déguisée, des irrégularités de procédure, une atteinte à sa situation familiale et un harcèlement moral. Le tribunal a annulé la décision d’affectation à Tours et ordonné une réintégration, tout en rejetant le surplus.

Saisie par l’INSERM et par la voie de l’appel incident du chercheur, la cour juge que la mutation à Tours était justifiée par l’arrivée à terme de l’affectation temporaire et les difficultés relationnelles constatées. Elle estime qu’elle n’avait pas dégradé la situation professionnelle de l’intéressé et rejette les demandes d’annulation restantes.