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Le tribunal a constaté que les deux signes présentaient une similitude visuelle, phonétique et conceptuelle suffisante pour créer un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent. Il a relevé que le public professionnel, bien que présentant un degré d’attention plus élevé que la moyenne, serait conduit à associer les signes comme provenant d’entreprises économiquement liées. Le tribunal a également constaté que la confusion avait déjà été concrètement opérée, plusieurs personnes s’étant trompées d’entreprise.
Le tribunal a prononcé une interdiction d’usage du signe litigieux sous astreinte et a condamné la défenderesse au paiement de dommages et intérêts pour les préjudices économique et moral causés par la contrefaçon et la concurrence déloyale. Le tribunal a rejeté les demandes fondées sur le parasitisme, estimant que les similitudes relevées ne suffisaient pas à établir que la défenderesse s’était sciemment inscrite dans le sillage de la demanderesse.