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Le compte rendu anatomopathologique initial mentionnait l’absence d’emboles. La classification tumorale n’avait pas été suffisamment précisée, aucune relecture des lames ni étude immuno-histochimique n’avait été effectuée, tandis que l’IRM et le Pet Scan ne confirmaient pas un envahissement ganglionnaire.
Le centre hospitalier et son assureur contestaient leur responsabilité, l’évaluation du déficit fonctionnel et l’incidence professionnelle. La caisse demandait le remboursement de ses débours futurs. La juridiction a confirmé la faute, la perte de chance intégrale et l’essentiel de l’indemnisation, tout en imposant un remboursement périodique des frais futurs.