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Le tribunal administratif a retenu la responsabilité de la métropole après examen, notamment, d’une expertise médicale. Il lui a accordé 78 029,75 euros au titre de ses préjudices ainsi que 1 500 euros au titre des frais de justice.
La métropole a fait appel et a demandé le sursis à exécution de ces condamnations, en invoquant le risque d’insolvabilité du bénéficiaire. Celui-ci, ancien salarié devenu inapte à son emploi puis licencié, avait perçu des indemnités journalières et créé une entreprise individuelle. La caisse primaire d’assurance maladie a demandé le rejet de la requête et le versement d’une somme au titre des frais irrépétibles.