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Après une expertise judiciaire, le tribunal a retenu la responsabilité du centre hippique sur le fondement de l’article 1243 du code civil et écarté toute faute de la victime. Le centre et son assureur ont relevé appel, contestant la garde des chevaux, la responsabilité et plusieurs postes d’indemnisation. La victime et la caisse primaire d’assurance maladie ont formé des appels incidents.
La cour confirme la responsabilité intégrale du centre, rejette la demande de nouvelle expertise et réévalue certains postes de préjudice corporel, fixé à 42 617,27 euros.