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Le tribunal judiciaire a rejeté ces demandes. En appel, la propriétaire soutenait bénéficier d’une servitude conventionnelle, d’un droit d’option ou, subsidiairement, d’une servitude légale fondée sur l’enclave.
La cour retient que l’acte ancien prévoyait seulement une tolérance de passage révocable et un droit d’option personnel. Elle relève également que les plans, photographies et actes produits ne démontrent pas l’absence d’accès automobile ni l’impossibilité d’en créer un depuis la voie publique. L’ensemble des demandes est rejeté et la propriétaire est condamnée aux dépens ainsi qu’au paiement d’une indemnité au titre des frais irrépétibles.