13/10/2026

ARRÊT N° 26/217

N° RG 25/00020 – N° Portalis DBVI-V-B7J-QW6K

FCC/CI

Décision déférée du 27 Novembre 2024 – Conseil de Prud’hommes – Formation paritaire de TOULOUSE (F 23/01552)

[F] [M]

CONFIRMATION PARTIELLE

Grosse délivrée

le 13/10/2026

à

Me Jean lou LEVI de la SELARL CABINET LEVI-EGEA ET ASSOCIES

Me Romain SINTES de la SELARL RS AVOCAT

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

***

COUR D’APPEL DE TOULOUSE

4eme Chambre Section 2

***

ARRÊT DU TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT SIX

***

APPELANTE

Madame [N] [R]

[Adresse 1]

[Localité 1]

Représentée par Me Jean Lou LEVI de la SELARL CABINET LEVI-EGEA ET ASSOCIES, avocat au barreau du TARN-ET-GARONNE

INTIME

Monsieur [C] [O], exerçant sous le nom [1]

[Adresse 2]

[Localité 2]

Représenté par Me Romain SINTES de la SELARL RS AVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE

COMPOSITION DE LA COUR

En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 04 Septembre 2026, en audience publique, les avocats ne s’y étant pas opposés, devant F. CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :

G. NEYRAND, président

F. CROISILLE-CABROL, conseillère

AF. RIBEYRON, conseillère

Greffière, lors des débats : C. IZARD

ARRET :

– contradictoire

– prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties

– signé par G. NEYRAND, président, et par C. IZARD, greffière de chambre

EXPOSÉ DU LITIGE

Mme [N] [R] a été embauchée selon un contrat de travail à durée déterminée du 18 février au 17 mai 2008 à temps partiel (30 heures par semaine) par M. [C] [O], exploitant en nom personnel l »auto école [C]’ à [Localité 3], en qualité d’enseignante de conduite automobile. Ce contrat à durée déterminée a été renouvelé sur la période du 18 mai au 30 novembre 2008. Un contrat à durée indéterminée à temps partiel (25 heures par semaine) a été conclu à compter du 1er décembre 2008. Un avenant a été signé le 31 juillet 2012 mentionnant les horaires de travail.

M. [O] emploie moins de 11 salariés.

Mme [R] a été placée en arrêt maladie à compter du 16 mars 2021.

Par arrêté du 2 novembre 2022, la préfecture du Tarn-et-Garonne a retiré à Mme [R] son autorisation d’enseigner délivrée le 2 août 2017, au motif que Mme [R] n’en avait pas demandé le renouvellement. Cet arrêté a été notifié à Mme [R] le même jour.

Lors d’une visite de pré-reprise du 29 mars 2023, le médecin du travail a estimé que Mme [R] n’était pas en capacité de conduire un VL de façon continue plus de 30 minutes environ ni d’effectuer la tâche d’enseignante de conduite, et qu’une inaptitude serait à envisager après une étude de poste à réaliser.

Par LRAR datée du 29 mars 2023 et envoyée le 31 mars 2023, M. [O] a notifié à Mme [R] la rupture de son contrat de travail en raison de la décision de retrait d’autorisation.

Le 30 octobre 2023, Mme [R] a saisi le conseil de prud’hommes de Toulouse aux fins notamment, en dernier lieu, de paiement de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de dommages et intérêts pour licenciement brutal et vexatoire, ou à titre subsidiaire de dommages et intérêts pour non-respect de la procédure, et en tout état de cause de l’indemnité compensatrice de préavis et de l’indemnité de licenciement.

Par jugement du 27 novembre 2024, le conseil de prud’hommes de Toulouse a :

– jugé que le retrait de l’autorisation d’enseigner à titre onéreux la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière par la préfecture du Tarn-et-Garonne rendait l’exécution du contrat de travail de Mme [R] impossible,

– jugé que la rupture du contrat de travail de Mme [R] par M. [O] est justifiée,

– condamné M. [O] à verser à Mme [R] la somme de 1.299,96 € à titre de dommages et intérêts en réparation de l’irrégularité de la procédure,

– débouté Mme [R] du surplus de ses demandes,

– condamné M. [O] au paiement de la somme de 1.500 € à Mme [R] au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

– condamné M. [O] aux entiers dépens.

Le 3 janvier 2025, Mme [R] a interjeté appel du jugement en énonçant dans sa déclaration les chefs critiqués de la décision.

Par conclusions notifiées par voie électronique le 3 avril 2025, auxquelles il est fait expressément référence, Mme [R] demande à la cour de :

Rejetant toutes conclusions contraires comme injustes ou en tout cas mal fondées,

– déclarer l’appel de Mme [R] recevable et bien fondé,

– infirmer le jugement en ce qu’il a jugé que le retrait de l’autorisation d’enseigner à titre onéreux la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière par la préfecture du Tarn-et-Garonne rendait l’exécution du contrat de travail de Mme [R] impossible et que la rupture du contrat de travail de Mme [R] est justifiée, condamné M. [O] à verser à Mme [R] la somme de 1.299,96 € à titre de dommages et intérêts en réparation de l’irrégularité de la procédure et débouté Mme [R] du surplus de ses demandes,

Et, statuant à nouveau,

A titre principal,

– déclarer que le licenciement de Mme [R] est dépourvu de cause réelle et sérieuse,

– condamner M. [O] à verser à Mme [R] les sommes suivantes :

* 16.899,48 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse,

* 7.799,76 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement brutal et vexatoire,

A titre subsidiaire,

– déclarer que le licenciement de Mme [R] est un licenciement pour motif personnel,

– déclarer que la procédure de licenciement est irrégulière,

– condamner M. [O] à verser à Mme [R] la somme de 1.299,96 € à titre de dommages et intérêts en réparation de l’irrégularité de la procédure,

En tout état de cause,

– condamner M. [O] à verser à Mme [R] les sommes suivantes :

* 5.452,61 € au titre de l’indemnité légale de licenciement,

* 2.599,92 € au titre de l’indemnité compensatrice de préavis,

* 259,99 € au titre de l’indemnité compensatrice de congés payés,

– ordonner à M. [O] de rectifier les documents afférents à la rupture,

– condamner M. [O] à verser à Mme [R] la somme de 4.000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile outre les entiers frais et dépens.

Par conclusions notifiées par voie électronique le 27 juin 2025, auxquelles il est fait expressément référence, M. [O] demande à la cour de :

– confirmer le jugement en ce qu’il a jugé que le retrait de l’autorisation d’enseigner à titre onéreux la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière par la préfecture du Tarn-et-Garonne rendait l’exécution du contrat de travail de Mme [R] impossible et que la rupture du contrat de travail de Mme [R] est justifiée et débouté Mme [R] du surplus de sa demande,

– infirmer le jugement en ce qu’il a condamné M. [O] à verser à Mme [R] la somme de 1.299,96 € à titre de dommages et intérêts en réparation de l’irrégularité de la procédure, et juger que la rupture du contrat de travail de Mme [R] est justifiée,

Statuant à nouveau :

– débouter Mme [R] de sa demande de versement par M. [O] de la somme de 1.229,96 € à titre de dommages et intérêts en réparation de l’irrégularité de la procédure,

– condamner Mme [R] au paiement de la somme de 2.000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.

La clôture de la procédure a été prononcée selon ordonnance du 18 août 2026.

Le 28 août 2026, M. [O] a notifié par voie électronique de nouvelles conclusions dans lesquelles il supprime, dans le dispositif, après la demande d’infirmation, la mention ’juger que la rupture du contrat de travail de Mme [R] est justifiée’, et demande le report de l’ordonnance de clôture au jour de l’audience du 4 septembre 2026. Le conseil de Mme [R] qui était absent à l’audience n’a fait aucune observation sur ces conclusions.

MOTIFS

En l’absence de débat contradictoire et d’accord de Mme [R] sur le report de l’ordonnance de clôture au jour de l’audience, il n’y a pas lieu d’y procéder ; les conclusions du 28 août 2026 de M. [O] doivent être jugées irrecevables et la cour ne statuera qu’au vu de ses conclusions du 27 juin 2025 et de celles de Mme [R] du 3 avril 2025, étant relevé en toute hypothèse qu’il n’existe pas d’ambiguïté sur les conclusions de M. [O] du 27 juin 2025 et sur le fait qu’il demande bien la confirmation du jugement et non son infirmation en ce qu’il a jugé justifiée la rupture du contrat de travail.

1 – Sur la rupture du contrat de travail :

La lettre de rupture était ainsi motivée :

’Je vous ai embauchée au sein de l’auto-école [1] depuis le 18 février 2008 en qualité d’enseignante conduite automobile.

Sur le fondement de l’article L 212-1 du code de la route, vous avez obligation d’avoir une autorisation administrative afin d’exercer vos fonctions au sein de l’auto-école [1].

« L’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur d’une catégorie donnée et de la sécurité routière ainsi que l’animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière mentionnés à l’article L 223-6 sont subordonnés à la délivrance d’une autorisation administrative. »

Par courrier recommandé en date du 2 novembre 2022, j’ai été destinataire d’un arrêté de la préfecture du TARN ET GARONNE vous retirant votre autorisation d’enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière.

Comme vous le savez, ce retrait d’autorisation d’enseigner empêche la poursuite de votre contrat de travail.

Depuis le 2 novembre dernier, j’ai tenté au sein de l’entreprise de trouver une solution, j’ai consulté les conseils et nous en avons parlé ensemble au mois de janvier. Vous avez semblé comprendre la situation même si celle-ci ne réjouit personne.

Ma petite structure ne me permet malheureusement pas de vous conserver dans l’effectif dans ces conditions.

En effet, au regard de la structure de mon entreprise, il m’est impossible de vous proposer un poste au sein de l’entreprise ne nécessitant pas l’autorisation d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière.

En conséquence, je suis malheureusement contraint de rompre votre contrat de travail avec effet immédiat…’

Le conseil de prud’hommes a estimé que la rupture du contrat de travail par l’employeur du 29 mars 2023 en raison du retrait préfectoral du 2 novembre 2022 de l’autorisation d’enseigner donnée le 2 août 2017 était justifiée en application de la théorie du fait du prince et de la force majeure, mais que l’employeur aurait dû malgré tout organiser un entretien préalable, ce qui justifiait des dommages et intérêts pour irrégularité de procédure.

Mme [R] soutient :

– à titre principal, que la théorie du fait du prince est une notion purement administrative, que les critères de la force majeure ne sont pas remplis, qu’aucune faute grave ne peut être retenue faute de respect du délai de prescription de 2 mois et du délai restreint, et qu’en réalité l’employeur a voulu se débarrasser de la salariée lorsqu’il a reçu l’avis de pré-reprise du médecin du travail, de sorte que le licenciement est sans cause réelle et sérieuse ;

– à titre subsidiaire, que l’employeur n’a pas respecté son obligation d’organiser un entretien préalable.

Sur ce, la cour relève que la lettre de rupture du contrat de travail ne visait ni la force majeure ni aucune faute de la salariée, qu’elle soit simple ou grave, mais seulement l’impossibilité de maintenir le contrat de travail, et que, dans ses conclusions, M. [O] invoque uniquement la théorie du fait du prince et la force majeure, de sorte que le moyen relatif à l’absence de faute grave invoqué par Mme [R] est sans portée.

Bien que la théorie du fait du prince soit à l’origine une théorie issue du droit administratif, elle peut être transposée en droit du travail, notamment au regard de la force majeure.

L’article 1218 du code civil dispose qu’il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur ; que, si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat ; que, si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1.

En l’espèce :

– l’article L 212-1 du code de la route prévoit que l’enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur nécessite une autorisation administrative ; cette obligation existait déjà en 2008 lors de la conclusion du contrat de travail à durée déterminée, de son renouvellement et du contrat à durée indéterminée ; ainsi la condition d’imprévisibilité fait défaut ;

– M. [O] admet avoir eu connaissance de l’arrêté préfectoral du 2 novembre 2022 immédiatement ; or à cette époque Mme [R] ne pouvait de toute manière pas enseigner puisqu’elle était en arrêt maladie depuis le 16 mars 2021, et M. [O] n’a pas jugé utile de rompre le contrat de travail pendant près de 5 mois, et il ne justifie pas de ses démarches expliquant la tardiveté de la rupture – discussions avec Mme [R] en vue de demander une nouvelle autorisation, tentatives de ’reclassement ’ sur un autre poste ; ainsi la condition liée à l’irrésistibilité du fait de l’impossibilité de prendre des mesures appropriées n’est pas non plus remplie ;

– ce n’est qu’après avoir pris connaissance de l’avis du médecin du travail du 29 mars 2023 évoquant une possible inaptitude future, que M. [O] a, le jour même, décidé de rompre le contrat de travail, dans le but évident d’éviter une future procédure de licenciement pour inaptitude et les indemnités de rupture afférentes.

Infirmant le jugement, la cour considère donc que la force majeure n’est pas établie, de sorte que la rupture doit produire les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Mme [R] peut ainsi prétendre aux sommes suivantes :

– au titre de l’indemnité compensatrice de préavis : compte tenu d’un salaire à temps partiel de 1.299,96 € bruts qui aurait été dû si la salariée avait exécuté le préavis de 2 mois, il est dû une indemnité compensatrice de préavis de 2.599,92 € bruts, outre congés payés de 259,99 € bruts ;

– au titre de l’indemnité de licenciement : compte tenu d’une ancienneté remontant au 18 février 2008 et du salaire de 1.299,96 €, l’indemnité s’élève à 5.452,61 € ;

– au titre des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : en vertu de l’article L 1235-3 du code du travail, si le licenciement survient pour une cause qui n’est pas réelle et sérieuse, le juge octroie au salarié une indemnité comprise entre un montant minimal et un montant maximal figurant dans un tableau ; selon le tableau, pour une salariée ayant 15 ans d’ancienneté au jour de la notification de la rupture, dans une entreprise comprenant moins de 11 salariés, cette indemnité est comprise entre 3 et 13 mois de salaire brut ; Mme [R] est muette sur sa situation après la rupture ; M. [O] produit des relevés de l’organisme de prévoyance [2] dont il résulte qu’elle a été indemnisée au titre de la perte de salaire en avril et mai 2023 ; il sera alloué des dommages et intérêts de 7.000 € ;

– au titre des dommages et intérêts pour licenciement brutal et vexatoire : Mme [R] se plaint d’une rupture de son contrat de travail au bout de 15 ans d’ancienneté pour un motif ’faux’ et suite à l’avis du médecin du travail ; toutefois cela ne caractérise pas un licenciement brutal et vexatoire et la salariée doit être déboutée de sa demande indemnitaire, par confirmation du jugement ; la demande formée à titre subsidiaire de dommages et intérêts pour non-respect de la procédure devenant sans objet.

Il convient d’ordonner la remise des documents de fin de contrat conformes au présent arrêt.

2 – Sur les dépens et l’application de l’article 700 du code de procédure civile :

L’employeur qui perd au principal supportera les entiers dépens de première instance et d’appel, ainsi que ses frais irrépétibles et ceux exposés par la salariée en première instance (1.500 €) et en appel (1.500 €).

PAR CES MOTIFS,

La cour

Dit n’y avoir lieu à report de l’ordonnance de clôture du 18 août 2026,

Déclare irrecevables les conclusions de M. [O] du 28 août 2026,

Infirme le jugement, sauf en ce qu’il a débouté Mme [R] de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement brutal et vexatoire et condamné M. [O] à lui payer la somme de 1.500 € en application de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux dépens, ces dispositions étant confirmées,

Statuant à nouveau sur les dispositions infirmées et y ajoutant :

Dit que la rupture du contrat de travail de Mme [R] produit les effets d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse,

Condamne M. [O] à payer à Mme [R] les sommes suivantes :

– 2.599,92 € bruts d’indemnité compensatrice de préavis, outre congés payés de 259,99 € bruts,

– 5.452,61 € d’indemnité de licenciement,

– 7.000 € de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse,

– 1.500 € en application de l’article 700 du code de procédure civile, pour les frais irrépétibles exposés en cause d’appel,

Ordonne à M. [O] de remettre à Mme [R] les documents de fin de contrat conformes au présent arrêt,

Condamne M. [O] aux dépens d’appel,

Rejette toute autre demande.

En conséquence, la République française mande et ordonne à tous commissaires de justice sur ce requis, de mettre ledit arrêt à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d’y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu’ils en seront légalement requis.

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président et le greffier.

LA GREFFIÈRE LE PRÉSIDENT

C. IZARD G. NEYRAND