TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE
Annexe
[Adresse 1]
[Localité 1]

[Z]

MINUTE N° :
DOSSIER N° : N° RG 26/00888 – N° Portalis DB3I-W-B7K-DAUH
AFFAIRE : [X] [W] C/ [O] [M], [P] [M], [F] [M]

TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE

LE JUGE DE L’EXÉCUTION

JUGEMENT DU 07 SEPTEMBRE 2026

DEMANDEUR

Monsieur [X] [W]
né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2]

(bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 851942026564 du 17/06/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LES SABLES D’OLONNE)
représenté par Me Francisco SEGURA, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE

DEFENDEURS

Madame [O] [M]

[U] en sa qualité d’ayant droit de Mr [A] [M] décédé le [Date décès 1] 2023, demeurant [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4]

Monsieur [P] [M], [U] en sa qualité d’ayant droit de Mr [A] [M] décédé le [Date décès 1] 2023, demeurant [Adresse 5]

Monsieur [F] [M], [U] en sa qualité d’ayant droit de Mr [A] [M] décédé le [Date décès 1] 2023, demeurant [Adresse 6] [Localité 4][Adresse 7]

non comparants

COMPOSITION DU TRIBUNAL

PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE, Vice-présidente juge de l’exécution

GREFFIER : Nathalie RENAUX, Greffier
présente lors des débats et du délibéré

Le Tribunal après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience du 29 Juin 2026 a mis l’affaire en délibéré et indiqué que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 07 Septembre 2026, date à laquelle a été rendu le jugement dont la teneur suit :

Par acte sous seing privé en date du 1er mai 2021, Monsieur [A] [M] a donné à bail à Monsieur [X] [W] une maison d’habitation située [Adresse 8] [Localité 5][Adresse 7] (Vendée) moyennant un loyer mensuel de 550 €, révisable annuellement.

Par jugement en date du 2 avril 2024, le juge des Contentieux de la Protection du tribunal judiciaire des Sables d’Olonne a :
– constaté au 23 mai 2023 la résiliation du bail conclu entre Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] d’une part, et Monsieur [X] [W] d’autre part.
– ordonné à Monsieur [X] [W] de libérer les lieux de tous meubles et de tous occupants de son chef, dans le délai de deux mois suivant la délivrance d’un commandement de quitter les lieux conformément aux articles L412-1 et suivants et R411-1 et suivants du Code des Procédures Civiles d’Exécution.
-dit qu’à défaut, Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] pourront faire procéder à son expulsion, au besoin avec l’assistance de la force publique.
– condamné Monsieur [X] [W] à payer à Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] une indemnité d’occupation mensuelle égale au montant du loyer et des charges en subissant les augmentations légales à compter de la résiliation du bail et jusqu’au départ effectif des lieux.
-condamné Monsieur [X] [W] à payer à Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] la somme de 9 266 € au titre des loyers et indemnités d’occupation échus au 31 décembre 2023,avec intérêts au taux légal sur la somme de 5 966 € à compter du 23 juin 2023 et sur le surplus à compter du jugement.
– ordonné la capitalisation des intérêts conformément aux dispositions de l’article L1343-2 du code civil.
-condamné Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] à verser à Monsieur [X] [W] la somme de 4 950 € en réparation de son préjudice de jouissance.
– ordonné la compensation entre les sommes dues respectivement entre les parties.
– débouté Monsieur [X] [W] de sa demande de délais de paiement.
– débouté Monsieur [X] [W] de ses demandes au titre du préjudice moral et matériel.
– dit n’y avoir lieu à application de l’article 700 du Code de Procédure Civile
– condamné Monsieur [X] [W] aux entiers dépens en ce compris le coût du commandement de payer en date du 22 novembre 2022, de sa notification à la CCAPEX et de l’assignation.

Par ordonnance de référé en date du 12 septembre 2024, la cour d’appel de Poitiers a déclaré irrecevable la demande d’arrêt de l’exécution provisoire du jugement rendu le 2 avril 2024 par le juge des Contentieux de la Protection du tribunal judiciaire des Sables d’Olonne, débouté Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] de leur demande de dommages et intérêts pour procédure abusive et condamné Monsieur [X] [W] à leur payer la somme de 3 000 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

Par arrêt en date du 3 juin 2025, la cour d’appel de [Localité 6] a déclaré la demande de résiliation du bail recevable, a déclaré la demande en paiement de l’arriéré locatif recevable, a confirmé le jugement déféré en toutes ses dispositions et a débouté Monsieur [X] [W] du surplus de ses prétentions.
Cet arrêt a été notifié à avocat le 15 octobre 2025.

Le 16 avril 2026, Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] ont fait délivrer à Monsieur [X] [W] un commandement aux fins de saisie des rémunérations d’un montant de 18 043,52 € en principal et frais en vertu du jugement du Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal judiciaire des Sables d’Olonnee en date du 2 avril 2024, de l’ordonnance de référé rendue par la Première Présidente de la Cour d’Appel de Poitiers le 12 septembre 2024 et de l’arrêt de la Cour d’Appel de Poitiers en date du 3 juin 2025.

Par actes en date du 18 mai 2026, Monsieur [X] [W] a assigné Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] [N] et Madame [E] [R] devant le Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire des Sables d’Olonne aux fins de voir, vu les articles L111-8, L 112-4, L212-13, R212-1-3 et R212-1-7 du Code des procédures civiles d’exécution:
– déclarer recevable la contestation à l’encontre du commandement de payer aux fins de saisie des rémunérations délivré le 16 avril 2026
– dire que cette contestation formée dans le délai légal d’un mois emporte suspension de la procédure de saisie des rémunérations
– à titre principal, sur la validité du commandement
– prononcer la nullité du commandement de payer aux fins de saisie des rémunérations délivré le 16 avril 2026
– ordonner en conséquence la mainlevée de la saisie des rémunérations engagée à son encontre
-subsidiairement,
-sur le quantum de la créance,
-fixer le montant de la créance exécutoire au seul montant résultant du titre exécutoire, après imputation de la compensation judiciaire intervenue entre les parties
– écarter toute somme ne résultant pas expressément du titre exécutoire ou insufisamment justifiée
– sur les intérêts et frais d’exécution,
– réduire les intérêts réclamés à un montant conforme aux dispositions du titre exécutoire et aux règles applicables
– écarter les intérêts irrégulièrement calculés ou insuffisament justifiés
– limiter les frais d’exécution au montant strictement nécessaire au regard des diligences accomplies
– sur l’aménagement des modalités d’exécution
– ordonner l’imputation prioritaire des sommes éventuellement versées sur le capital de la dette
-réduire le cas échéant le taux des intérêts à compter de la décision
– sur les dépens et frais irrépétibles
– condamner les défendeurs aux dépens
– condamner les défendeurs à lui verser la somme de 2 000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile

Monsieur [P] [M], Monsieur [F] [M] et Madame [O] [M] demandent au juge de l’exécution de:
– déclarer la contestation de Monsieur [X] [W] mal fondée
– rejeter l’ensemble de ses prétentions
– maintenir la procédure de saisie des rémunérations dans son intégralité
– condamner Monsieur [X] [W] aux dépens.

Ils font valoir que la créance est établie par deux titres exécutoires définitifs, que le décompte de la créance de 18 043,52 € est exact et cohérent, que Monsieur [X] [W] ne démontre aucune erreur précise et chiffrée dans ce décompte; ils précisent aussi que cette somme résulte du calcul suivant: solde locatif de 9 266 € , déduction faite de l’indemnité de 4 950 € accordée à Monsieur [X] [W] par compensation judiciaire ( soit 4316 €) augmentée de l’indemnité d’occupation de janvier 2024 à octobre 2024 soit 5 500 €( 550 €x 10 mois), augmentée des 3 000 € accordés par la cour d’appel de [Localité 6] au titre de l’article 700 du code de procédure civile, des intérêts légaux courus depuis le jugement de première instance et des frais d’exécution réglementés. Ils ajoutent que les intérêts légaux courent à compter du jugement de condamnation ( article 1231-7 du code civil) et que la proportionnalité de la mesure d’exécution est garantie par la loi, que le barème légal de saisie sur rémunérations (articles R3252-2 et suivants du code du travail) protége d’office Monsieur [X] [W] en préservant une fraction insaisissable de ses revenus, que la situation de précarité invoquée par celui-ci résulte de sa propre carence dans le paiement de ses obligations locatives pendant plusieurs années et ne constitue pas un motif légal d’annulation ou de réduction d’une saisie régulièrement pratiquée sur le fondement de titres exécutoires définitifs.

Les prétentions et moyens des parties sont plus amplement développés dans leurs conclusions écrites et auxquelles il convient de se référer.

Le délibéré a été fixé au 7 septembre 2026.

DISCUSSION

Sur la recevabilité de la contestation.

Selon l’article L212-4 du code des procédures civiles d’exécution, dans le cadre d’une procédure de saisie des rémunérations, le débiteur peut saisir à tout moment le juge de l’exécution d’une contestation de la mesure; le troisième alinéa de l’article susvisé prévoit que la contestation ne suspend pas la procédure de saisie des rémunérations sauf lorsqu’elle est formée dans un délai d’un mois à compter de la signification du commandement.

L’article R212-1-8 du code des procédures civiles d’exécution indique que “ A peine d’irrecevabilité relevée d’office, lorsqu’elle est formée dans le délai prévu au troisième alinéa de l’article L212-4, la contestation est dénoncée le jour même ou le premier jour ouvrable suivant au commissaire de justice qui a signifié le commandement de payer”.

En l ‘espèce, le commandement aux fins de saisie des rémunérations a été signifié à Monsieur [X] [W] le 16 avril 2026 et la contestation a été formée par assignation délivrée le 18 mai 2026, le 17 mai étant un dimanche.
La contestation a été dénoncée au commissaire de justce instrumentaire par lettre recommandée datée du 18 mai 2026. Elle est donc recevable et produit un effet suspensif..

Sur la nullité du commandement aux fins de saisie des rémunérations

Selon l’article L212-2 du code des procédures civiles d’exécution, “ Tout créancier muni d’un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, un mois après signification d’un commandement, saisir entre les mains d’un employeur les sommes dues à son débitteur à titre de rémunération mentionnées à l’article L3252-1 du Code du travail.
Le commandement est inscrit par le commissaire de justice sur le registre numérique des saisies des rémunérations, dans les condition fixeés par decret en Conseild’Etat.

L’article L212-4-1 du code des procédures civiles permet au juge de l’exécution de contrôler d’office le montant des frais d’exécution dont le recouvrement est poursuivi.
Aux termes de l’article L212-13 du même code, le juge peut décider, à la demande du débiteur et en considération de la fraction saisissable de la rémunération, du montant de la créance et du taux des intrérêts dus, que la créance cause de la saisie produit intérêt à un taux réduit à compter du procès-verbal de saisie ou que les sommes retenues sur la rémunération s’imputent d’abord sur le capital.
Les majorations de retard prévues à l’article L313-3 du Code monétaire et financier cessent de s’appliquer aux sommes retenues à compter du jour de leur prélèvement sur la rémunération.

Selon l’article R 212-1-3 du code des procédures civiles d’exécution, le commandement de payer prévu à l’article L212-2 contient à peine de nullité la mention du titre exécutoire en vertu duquel les poursuites sont exercées avec le décompte distinct des sommes réclamées en principal, frais et intérêts échus ainsi que l’indication du taux des intérêts.
Il sera observé que l’inexactitude du décompte ne constitue pas une cause de nullité; en cas de décompte erroné, le juge de l’exécution après rétablissement du montant exact de la somme due limite les effets de l’acte à concurrence des sommes réellement dues.

Le commandement aux fins de saisie des rémunérations est fondé sur le jugement du Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal judiciaire des Sables d’Olonne en date du 2 avril 2024, l’ordonnance de référé rendue par la Première Présidente de la Cour d’Appel de Poitiers le 12 septembre 2024 et l’arrêt de la la Cour d’Appel de Poitiers en date du 3 juin 2025.
Il porte sur la somme de 18 043,52 € soit:
– loyers restant dus au 31/12/2023: 4 316,00 €
– charges locatives: 429,00 €
– indemnité d’occupation: 5 500,00 €
-article 700 du CPC: 3 000,00 €
– intérêts acquis au taux actuel de 11,67 %: 3 215,24 €
– frais de procédure: 1 309,24 €
– frais RNS: 15,58 €
-émolument proportionnel (art A444-31 code du Commerce): 18,62 €
– coût de l‘acte: 239,46 €

Sur la contestation du quantum de la créance.

Monsieur [X] [W] critique le montant de la créance au motif que le jugement du 2 avril 2024 a fixé la dette locative à 9 266 €, a accordé au débiteur une indemnité de 4 950 € et a ordonné expressément la compensation des créances réciproques, que par conséquent, le solde réel ne peut correspondre au montant réclamé, que la compensation judiciaire ne semble pas correctement imputée et que le décompte produit ne permet pas d’identifier clairement la formation de la créance.
Pour autant, Monsieur [X] [W] ne précise pas quelle erreur affecterait le décompte contesté.

La somme en principal correspond à la condamnation de Monsieur [X] [W] à payer aux défendeurs la somme de 9 266 € au titre des loyers et indemnités d’occupation échus au 31 décembre 2023 après déduction de la somme de 4 950 € allouée à Monsieur [X] [W] à titre de dommages et intérêts. L’indemnité d’occupation mensuelle est de 550 € soit une somme totale de 5 500 € pour dix mois d’occupation de janvier 2024 à octobre 2024. La somme de 3 000 € correspond à la somme accordée par la cour d’appel de [Localité 6] dans son ordonnance de référé en date du 12 septembre 2024.
La somme de 429 € réclamés au titre des charges locatives correspond à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des années 2023 et 2024 et n’est pas due en vertu des décisions de justice fondant la saisie des rémunérations.
Aucune erreur n’affecte donc les sommes réclamées à titre principal.

Sur les intérêts et frais d’exécution.

Monsieur [X] [W] critique le décompte des intérêts aux motifs qu’ils sont particulièrement élevés ( plus de 3 000 €), que le taux appliqué apparaît manifestement disproportionné et qu’aucun élément ne permet de vérifier la base de calcul des intérêts, leur point de départ et leur conformité aux dispositions du jugement..

Aux termes du jugement en date du 2 avril 2024, Monsieur [X] [W] a été condamné à payer la somme de 9 266 € avec intérêts au taux légal sur la somme de 5 966 € à compter du 23 juin 2023 et sur le surplus soit la somme de 3 300 € à compter du jugement et la capitalisation des intérêts a été ordonnée conformément aux dispositions de l’article L1343-2 du code civil.
Le commandement de payer délivré le 16 avril 2026 contient un décompte du calcul des intérêts mentionnant la date point de départ du calcul des intérêts sur les sommes respectives de 5 966 €, de 3 300 € et de 3 000 €, le taux des intérêts, simple puis majoré de 5 points à compter de l’expiration du délai de deux mois à compter du jour où le jugement du 2 avril 2024 est devenu exécutoire, fût-ce par provision, conformément à l’article L313-3 du Code monétaire et financier; le décompte comporte également capitalisation des intérêts dus au moins pour une année entière, la base de calcul incluant le montant des intérêts capitalisés et augmentant chaque année.
Pour autant, la base de calcul des intérêts soit la somme de 9 266 € au titre des loyers et indemnités d’occupation échus au 31 décembre 2023 soit 5 966 € avec intérêts au taux légal à compter du 23 juin 2023 et sur le surplus de 3 300 € à compter du jugement n’apparaît pas prendre en compte la compensation de la somme de 4 950 € ordonnée le 2 avril 2024, aucune imputation de cette somme n’étant intervenue sur le décompte produit. Ainsi, la somme initiale de 5 966 € base de calcul des intérêts au 23 juin 2023 est passée à 7 204,93 € au 1er janvier 2026 à la faveur de la capitalisation des intérêts; de même, la somme de 3 300 € base de calcul des intérêts à compter du 2 avril 2024 est passée à la somme de 3 681,01 € au 1er janvier 2026.
Il convient donc d’ordonner la réouverure des débats afin que les consorts [M] s’explique nt sur le calcul des intérêts et l’imputation de la somme de 4 950 € ordonnée par le jugement du 2 avril 2024.

Les demandes et dépens seront réservés.

PAR CES MOTIFS.

Le Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire des Sables d’Olonne statuant par jugement avant dire droit après débats, statuant après débats en audience publique, par mise à disposition au greffe et réputé contradictoire.

Déclare recevable la contestation de Monsieur [X] [W] à l’encontre du commandement aux fins de saisie des rémunérations signifié le 16 avril 2026.

Constate que la contestation suspend la procédure de saise des rémunérations.

Ordonne la réouverture des débats à l’audience du 2 novembre 2026 à 14 heures devant le Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire des Sables d’Olonne , [Adresse 9], afin que les consorts [M] s’expliquent sur le calcul des intérêts et l’imputation de la somme de 4 950 € ordonnée par le jugement du 2 avril 2024.

Dit que la notification du jugement vaut convocation des parties à l’audience ci-dessus fixée.

Réserve les demandes et les dépens.

Ainsi jugé et mis à disposition, les jour, mois, et année susdits.

LE GREFFIER LE JUGE DE L’EXECUTION

.