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Après avoir commencé à présider la séance, il a lu un courriel insultant reçu d’un membre du personnel communal, puis a quitté les lieux pour protester contre l’absence de réaction de l’assemblée. Il a soutenu que la fonction concernée n’était pas identifiée dans la saisine, qu’un refus ponctuel ne suffisait pas et que les insultes constituaient une excuse valable.
La cour a confirmé la démission d’office, estimant que le départ exprimait publiquement un refus délibéré d’exercer une fonction légale et qu’aucun risque ni empêchement ne justifiait ce comportement.