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Après instruction, la commission de discipline a prononcé son exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pendant cinq ans. Le tribunal administratif a rejeté son recours. En appel, elle invoquait notamment la méconnaissance des droits de la défense, l’irrégularité de la composition de la commission, l’absence de preuve du plagiat et le caractère disproportionné de la sanction.
La cour a confirmé le rejet, retenu la matérialité des fautes et ordonné la suppression de plusieurs passages injurieux, outrageants ou diffamatoires de la requête.