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La SAS [1] l’a licencié pour inaptitude physique d’origine non professionnelle et impossibilité de reclassement. Le salarié a ensuite soutenu que son inaptitude avait, au moins partiellement, une origine professionnelle et a réclamé les indemnités spéciales de rupture.
Le conseil de prud’hommes l’a débouté. En appel, la cour relève que les éléments médicaux peuvent suggérer une origine professionnelle, mais qu’il n’est pas établi que l’employeur en avait connaissance au moment du licenciement. Elle confirme donc le jugement et rejette les demandes du salarié.