République française
Au nom du peuple français

ROLE N° RG 25/00988 – N° Portalis DBZA-W-B7J-FBSU
AFFAIRE : [H] [V], [D] [S] épouse [V] / CAISSE REGIONALE DE CREDIT ADRICOLE MUTUEL DU NORD EST
Nature affaire : 38D

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS

PÔLE CIVIL

JUGEMENT DU 18 Septembre 2026

DEMANDEUR :

Monsieur [H] [V]
8 rue l’Abbaye Notre Dame
02200 CHAUDIN
représenté par Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et de Me Arnaud DELOMEL, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant

Madame [D] [S] épouse [V]
8 rue de l’abbaye Notre dame
02200 CHAUDUN
représenté par Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et de Me Arnaud DELOMEL, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant

DÉFENDEUR :

CAISSE REGIONALE DE CREDIT ADRICOLE MUTUEL DU NORD EST
25 rue Libergier
51100 REIMS
représentée par Me Raphaël CROON, avocat au barreau de REIMS

COMPOSITION DU TRIBUNAL :

M. LEVE, Vice-président, statuant en qualité de juge unique conformément aux dispositions des articles 812 et suivants du code de procédure civile.

Assisté de Mme LATINI, Greffière lors des plaidoiries.

Le Tribunal, après avoir entendu les avocats des parties à l’audience publique de plaidoiries du 19 Mai 2026, a averti les parties que l’affaire était mise en délibéré et que le jugement serait rendu le 18 Septembre 2026.

EXPOSE DU LITIGE

Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] (ci-après les  » époux [V] « ) sont titulaires d’un compte ouvert dans les livres de la société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST (ci-après dénommée la  » société CRCAM DU NORD EST « ).

Ils exposent avoir été contactés au mois de janvier 2018 par la société DOVALL S.R.O, exploitant la marque  » COINS MARKETS « , se présentant comme prestataire de services d’investissements en cryptomonnaie.

Ils expliquent avoir décidé d’investir par l’intermédiaire de cette société, et avoir procédé à ce titre à trois virements de 1.000 euros le 31 janvier 2018, 21.000 euros le 7 février 2018, et 8.000 euros le 29 mars 2018, réceptionnées sur plusieurs comptes bancaires domiciliés en Pologne ouverts dans les livres de la société [T] BANK POLSKA S.A.

Le 24 juin 2022, le Conseil de Monsieur et Madame [V] a mis la société CRCAM DU NORD EST en demeure d’avoir à leur restituer le montant total de leur investissement, soit la somme de 30.000 euros.

Par courrier en date du 8 juillet 2022, la société CRCAM DU NORD EST a refusé de faire droit à la demande d’indemnisation de Monsieur et Madame [V].

Le 23 mars 2019, Monsieur et Madame [V] ont déposé plainte pour escroquerie auprès des services de gendarmerie de VILLERS COTTERETS (02).

Une information judiciaire a été ouverte au début de l’année 2021 concernant les sites internet CRYPTOBANQUE et COINS MARKET, au cours de laquelle les époux [V] se sont constitués partie civile par l’intermédiaire de l’Association ADC France (Nancy).

***

Par actes de commissaire de justice en dates des 8 et 16 novembre 2022, Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] ont assigné la société CRCAM DU NORD EST et la SA [T] BANK POLSKA devant le Tribunal judiciaire de Reims, lui demandant de :
– Juger à titre principal que les sociétés CRCAM DU NORD EST et [T] BANK POLSKA S.A. n’ont pas respecté leur obligation légale de vigilance au titre du dispositif de LCBFT ;
– Juger que les sociétés CRCAM DU NORD EST et [T] BANK POLSKA S.A. sont responsables de leurs préjudices ;
– Condamner in solidum les sociétés CRCAM DU NORD EST et [T] BANK POLSKA S.A. à leur rembourser la somme de 21.000€, correspondant à une partie de leur investissement, en réparation de leur préjudice matériel ;
– Condamner in solidum les sociétés CRCAM DU NORD EST et [T] BANK POLSKA S.A. à leur verser la somme de 6.000€, correspondant à 20 % du montant de leur investissement, en réparation de leur préjudice moral et de jouissance ;
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à leur rembourser la somme de 9.000€, correspondant au montant restant de leur investissement, en réparation de leur préjudice matériel ;
– Condamner in solidum les sociétés CRCAM DU NORD EST et [T] BANK POLSKA S.A. à leur verser la somme de 3.000€ au titre des frais irrépétibles, outre condamnation in solidum, aux dépens ;
– Juger à titre subsidiaire que la société CRCAM DU NORD EST a manqué à son devoir général de vigilance ;
– Juger à titre infiniment subsidiaire que la société CRCAM DU NORD EST n’a pas respecté son obligation d’information à l’égard de Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] ;
– Juger, dans les deux cas, que la société CRCAM DU NORD EST est responsable de leurs préjudices ;
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à leur rembourser la somme de 30.000€, correspondant à la totalité de son investissement, en réparation de leur préjudice matériel ;
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à leur verser la somme de 6.000€, correspondant à 20 % du montant de leur investissement, en réparation de leur préjudice moral et de jouissance ;
– Condamner en tout état de cause la société CRCAM DU NORD EST à leur verser la somme de 3.000€ au titre des frais irrépétibles, outre condamnation aux entiers dépens.

Par ordonnance sur incident du 6 mai 2024, le Juge de la mise en état du Tribunal judiciaire de Reims a considéré que les demandes formées à l’encontre de chaque banque devaient être examinées séparément et, ce faisant, a dit que le litige ne relevait pas de la compétence territoriale du Tribunal judiciaire de Reims et a renvoyé les parties à mieux se pourvoir.

Monsieur et Madame [V] ont interjeté appel de cette ordonnance, mais ont été déclaré irrecevables en leur appel par arrêt de la Cour d’appel de Reims en date du 12 novembre 2024.

Aux termes de leurs dernières conclusions notifiées par voie électronique le 17 juin 2025, Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] demandent au Tribunal de céans, de :
– Juger que la société CRCAM DU NORD EST a manqué à son devoir général de vigilance ;
– Juger que la société CRCAM DU NORD EST est responsable des préjudices subis par Monsieur et Madame [V]
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à rembourser à Monsieur et Madame [V] la somme de 30.000 €, correspondant à la totalité de son investissement, en réparation de son préjudice matériel ;
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à verser à Monsieur et Madame [V] la somme de 6.000 €, correspondant à 20 % du montant de leur investissement, en réparation de leur préjudice moral et de jouissance ;
– Condamner la société CRCAM DU NORD EST à verser à Monsieur et Madame [V] la somme de 3.000 € au titre des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile ;
– Condamner la même aux entiers dépens.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 9 décembre 2025, la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST demande au tribunal de :
– Débouter Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] de l’ensemble de leurs demandes ;
– Condamner in solidum entre eux Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] à lui verser la somme de 3.000 € au titre des frais irrépétibles, outre condamnation aux dépens avec faculté de distraction.

Par application de l’article 455 du code de procédure civile, il y a lieu de se référer aux écritures des parties pour un exposé détaillé de leurs moyens et arguments.

L’ordonnance de clôture a été rendue 3 février 2026, fixant l’audience de plaidoirie au 19 mai 2026. A l’issue, l’affaire a été mise en délibéré pour être rendue le 18 septembre 2026.

MOTIFS DE LA DECISION

1. Sur les demandes indemnitaires formées par les époux [V]

Les époux [V] demandent en premier lieu la condamnation de la société CRCAM DU NORD EST à leur payer diverses sommes au titre la réparation de leur préjudice matériel et de leur préjudice moral.

Au soutien de leurs prétentions, ils font valoir sur le fondement des articles 1231-1 et 1104 du code civil ainsi que du Règlement 2024/1624 du 31 mai 2024 que le banquier est soumis à un devoir général de vigilance, limitant son devoir de non immixtion, et estiment que la société CRCAM DU NORD EST n’a pas été vigilante au regard des placements atypiques opérés par Monsieur et Madame [V] et des caractéristiques présentées par les mouvements de fonds sortants sur les comptes bancaires de ses clients.

Ils soulignent que la banque n’a pas été vigilante face aux nombreuses alertes des autorités nationales compétentes sur les offres d’investissement dans des actifs hautement spéculatifs tels que les cryptomonnaies.

Elle n’a pas non plus été vigilante quant aux sociétés réceptrices des virements à savoir DOVALL S.R.O, EUROBIT SP ZOO et BIT SERVICE INCORPORATION SP ZOO, domiciliées en Pologne.

Ils estiment en outre que les opérations réalisées étaient inhabituelles au regard du fonctionnement de leurs comptes qui ne fait état d’aucune opération à l’étranger, aucun investissement financier et uniquement des dépenses de la vie courante.

Pour s’opposer aux demandes des époux [V], la société CRCAM DU NORD EST fait valoir que le devoir de vigilance des banques ne s’applique que lorsque le banquier est confronté à des opérations présentant des anomalies apparentes.

Elle explique que la mention  » ACHAT BITCOIN  » ne figurait que sur l’un des ordres de virement à hauteur de 1.000 euros et qu’en toute hypothèse l’achat de bitcoins n’a rien d’illégal ; qu’en outre, le fait que les virements aient été accomplis au profit de banques polonaises n’est pas anormal puisque la Pologne est un pays membre de l’Union Européenne au système fiable.

Elle souligne que les époux [V] n’ont pas sollicité leur banque pour lui demander conseil sur l’opportunité de l’investissement réalisé. En tout état de cause la société CRCAM DU NORD EST fait valoir que l’exécution des virements demandés par les clients est une obligation et qu’elle a pour seule possibilité d’interroger ses clients sur leurs intentions.

Ceci étant exposé, il est rappelé que l’article 1231-1 du code civil dispose que le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts, soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, s’il ne justifie pas que l’exécution a été empêchée par la force majeure.

Qu’à ce titre, le banquier, tenu à une obligation de non-ingérence dans les affaires de son client, ne doit l’alerter qu’en présence d’ordres de paiement présentant des anomalies apparentes détectables par un professionnel normalement diligent, sans s’immiscer dans l’opportunité des opérations financées.

En vertu du devoir de vigilance, le banquier ne doit alerter son client qu’en présence d’anomalies apparentes aisément décelables par un professionnel normalement diligent.

Il est de droit constant que la présence d’une anomalie peut se déduire du montant des opérations par rapport aux revenus connus du client, de leur fréquence, de la destination des fonds et de la pratique antérieure dans la gestion du compte.

En outre, par application de l’article 9 du code de procédure civile, il appartient aux parties de prouver les faits nécessaires au succès de leurs prétentions.

A titre liminaire il est rappelé que le Règlement 2024/1624 du 31 mai 2024 invoqué par les époux [V] est postérieur aux faits d’espèce et n’a donc pas vocation à s’appliquer au présent litige ; de sorte que les développements qui y sont consacrés sont inopérants, et sans incidence sur l’issue du litige.

Ceci étant précisé, il ressort des documents bancaires fournis par les demandeurs que ces derniers ont réalisé les virements suivants au cours de l’année 2018 :
« Un virement d’un montant de 1.000 euros réalisé le 31 janvier 2018 par Madame [V] à partir de son livret A vers un compte  » EUROBIT SP ZOO  » domicilié en Pologne ;
« Un virement d’un montant de 21.000 euros réalisé le 7 février 2018 par Madame [V] à partir de son propre compte chèque vers un compte  » EUROBIT SP ZOO  » domicilié en Pologne ;
« Un virement d’un montant de 8.000 euros réalisé le 29 mai 2018 par Monsieur [V] à partir de son propre compte chèque vers un compte  » EUROBIT SP ZOO  » domicilié en Pologne.

A ce titre, il n’est pas contesté que les demandeurs ont autorisé les virements litigieux ; que lesdits virements ont en outre été effectués sur le compte dont l’IBAN a été renseigné.

Certes, il est relevé que ces virements étaient d’un montant cumulé supérieur aux revenus annuels des requérants selon leur avis d’imposition de l’année 2019 ; qu’en outre, l’examen des relevés de compte de chacun des époux pour les années 2017 et 2018 permet de constater qu’ils avaient pour habitude d’effectuer uniquement des dépenses de la vie courante depuis leurs comptes, bien inférieures à 1.000 euros ; qu’enfin il était inhabituel pour les consorts [V] d’effectuer des virements vers l’étranger.

Pour autant, il est constaté à titre liminaire que ces opérations n’ont pas placé les comptes des époux en situation débitrice, puisque Madame [V] a alimenté son compte chèque grâce à des opérations depuis son livret A ou un compte joint, et que Monsieur [V] présentait un solde suffisant pour effectuer l’opération d’un montant de 8.000 qu’il a effectuée.

En outre, il apparaît que le fait que les opérations litigieuses aient été effectuées à partir de comptes bancaires différents, appartenant soit à Madame [V] soit à Monsieur [V], rendait plus difficile pour la banque de déceler une anomalie apparente dans le fonctionnement global des comptes des demandeurs.

Par ailleurs, force est de constater que seul le premier virement d’un montant de 1.000 euros effectué par Madame [V] avait pour motif  » ACHAT BITCOIN MME [S] « .

Les deux autres virements mentionnaient, quant à eux les motifs  » CM2149  » et  » M. [V] [H] BC/489318 « , ce qui n’était pas de nature à alerter la banque quant à une possible escroquerie liée aux cryptomonnaies subie par ses clients.

Au demeurant, il apparaît que la volonté des demandeurs de placer leurs économies dans un autre type d’investissement plus dynamique, quoique démontrant une acceptation nouvelle du risque, n’apparaissait pas pour autant dénuée de cohérence et de rationalité financière.

A ce titre, le Tribunal estime souverainement établi que la vérification par la banque de la volonté des demandeurs d’effectuer cette opération n’aurait pas conduit ces derniers, à l’évidence, à se détourner de ce projet, dès lors que mus par une recherche de rendement important, ils étaient déterminés à investir dans le marché des cryptoactifs ; ce qui en soi, ne constitue en rien une démarche incohérente ou injustifiée de leur part.

Par ailleurs, même à retenir l’existence d’un changement d’habitudes financières des requérants à raison des montants, le fait que toutes les opérations aient été réalisées en agence excluait tout doute quant au fait qu’ils en étaient bien les auteurs et qu’ils agissaient volontairement ; étant du reste relevé qu’il n’est nullement établi que l’établissement financier était susceptible d’accéder à des informations accessibles sur le titulaire des comptes bancaires polonais ou sur les entités bénéficiaires, lui permettant de suspecter son implication dans un mécanisme frauduleux.

Dans ces circonstances, les demandeurs ne démontrent pas l’existence d’anomalies apparentes que la banque n’aurait pas fautivement identifié, justifiant d’engager sa responsabilité pour un manquement à son devoir de vigilance.

Par conséquent, Monsieur et Madame [V] seront déboutés de leurs demandes indemnitaires en réparation de leur préjudice matériel, d’une part, et de leur préjudice moral d’autre part.

2. Sur les demandes accessoires

L’issue du litige justifie de condamner Monsieur et Madame [V], qui succombent à la présente instance, aux entiers dépens, avec faculté de distraction conformément aux dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.

Il est par ailleurs équitable de les condamner in solidum à payer la somme de 1.500 euros à la société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST au titre des frais irrépétibles.

Il est enfin rappelé que la présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire par application de l’article 514 du code de procédure civile.

PAR CES MOTIFS,

Le Tribunal judiciaire de Reims, statuant par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire, rendu en premier ressort,

DEBOUTE Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] de l’ensemble de leurs demandes ;

CONDAMNE Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] in solidum à verser à la société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST la somme de 1.500 euros au titre des frais irrépétibles ;

CONDAMNE Monsieur [H] [V] et Madame [D] [S] épouse [V] aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit la SCP SAMMUT CROON JOURNÉ-LEAU ;

RAPPELLE que la présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire.

Ainsi jugé et prononcé par mise à disposition du jugement au greffe du Pôle Civil, le 18 Septembre 2026, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile, la minute étant signée par M. LEVE, Vice-président, statuant en qualité de juge unique conformément aux dispositions des articles 812 et suivants du code de procédure civile, et par Mme LATINI, Greffière, ayant assisté au prononcé, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

LE GREFFIER, LE MAGISTRAT,

En conséquence, la République française mande et ordonne à tous huissiers de justice, sur ce requis, de mettre ladite décision à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d’y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu’ils en seront légalement requis.
En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le magistrat et le greffier du tribunal judiciaire.
La présente grosse certifiée conforme a été signée par le greffier du tribunal judiciaire de Reims.