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Après les procédures collectives affectant les sociétés concernées, l’investisseur a recherché la responsabilité du conseiller pour manquement à son obligation d’information et de conseil, ainsi que la garantie de ses assureurs. Deux procédures ont été jointes.
Le tribunal relève l’absence de documents établissant l’analyse du profil financier, des objectifs et de l’expérience de l’investisseur. Les supports remis mettaient en avant la rentabilité et la protection du capital sans exposer les risques de perte et de non-rachat. Il retient une perte de chance de ne pas investir, mais rejette les demandes concernant un placement moins risqué et un préjudice moral.