COUR D’APPEL

DE

VERSAILLES

Code nac : 53B

Chambre civile 1-2

ARRET N°

REPUTE CONTRADICTOIRE

DU 13 OCTOBRE 2026

N° RG 25/06150 – N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCF

AFFAIRE :

[E] [T]

C/

S.A. CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Avril 2025 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1]

N° Chambre :

N° Section :

N° RG : 24/00413

Expéditions exécutoires

Expéditions

Copies

délivrées le : 13/10/26

à :

Me Jean GRESY

avocat au barreau de VERSAILLES

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

LE TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT SIX,

La cour d’appel de Versailles a rendu l’arrêt suivant dans l’affaire entre :

APPELANTE

Madame [E] [T]

née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2]

de nationalité Française

[Adresse 1]

[Localité 3]

Représentant : Me Jean GRESY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 93 – N° du dossier E000C8T5

****************

INTIMEE

S.A. CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE

Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

N° SIRET : 382 900 942

[Adresse 2]

[Localité 4]

Défaillante, la déclaration d’appel signifiée à personne morale de commissaire de justice

****************

Composition de la cour :

En application des dispositions de l’article 914-5 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue à l’audience publique du 02 Juillet 2026 les avocats des parties ne s’y étant pas opposés, devant Monsieur Maximin SANSON, Conseiller chargé du rapport.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :

Monsieur Philippe JAVELAS, Conseiller faisant fonction de Président,

Madame Anne THIVELLIER, Conseillère,

Monsieur Maximin SANSON, Conseiller,

Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision : Madame Anne-Sophie COURSEAUX,

EXPOSE DU LITIGE

Suivant offre préalable électronique acceptée le 16 septembre 2021, la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France a consenti à Mme [E] [T] un prêt personnel n° 174417623 d’un montant de 55 000 euros remboursable en 120 mensualités de 522,75 euros hors assurance au taux nominal conventionnel de 2,68 %.

Par courrier recommandé en date du 10 janvier 2024, la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France a mis en demeure Mme [T] de s’acquitter des échéances impayées.

Par acte de commissaire de justice en date du 26 juillet 2024, la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France a fait assigner Mme [T] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Versailles et demande, sous le bénéfice de l’exécution provisoire, de :

– constater que la déchéance du terme est acquise et, à défaut, prononcer la résiliation judiciaire du prêt,

– condamner Mme [T] à lui payer les sommes suivantes :

– 49 379,67 euros, majorée des intérêts au taux conventionnel, à compter de la mise en demeure en date du 26 janvier 2024 et jusqu’à parfait paiement,

– 1 000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens.

Par jugement réputé contradictoire du 15 avril 2025, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Versailles a :

– déclaré l’action recevable,

– constaté l’acquisition de la déchéance du terme du contrat de prêt n°174417623 en date du 16 septembre 2021, signé entre la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France, d’une part, et Mme [T], d’autre part,

– condamné Mme [T] à payer à la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France la somme de 45 808,91 euros, au titre du capital restant dû, majorée des intérêts contractuels de 2,67 %, à compter du présent jugement, outre la somme de 500 euros au titre de la clause pénale, majorée des intérêts au taux légal à compter du présent jugement,

– débouté la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France du surplus de ses prétentions,

– condamné Mme [T] aux dépens,

– rappelé que l’exécution provisoire est de droit.

Par déclaration reçue au greffe le 14 octobre 2025, Mme [T] a relevé appel de ce jugement.

Aux termes de ses conclusions notifiées par voie électronique le 7 janvier 2026, Mme [T], appelante, demande à la cour de :

– infirmer en toutes ses dispositions le jugement prononcé le 15 avril 2025 et statuant de nouveau,

– constater que le délai de paiement consenti par la Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France dans son mail du 26 février 2024 est valable et lui est opposable,

– constater que la remise en cause unilatérale de ce délai de paiement est fautive,

En conséquence,

– déclarer irrecevables les demandes en paiement immédiat formées par la Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France,

– ordonner le maintien de l’échéancier jusqu’à son terme,

– condamner la Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de dommages et intérêts,

– condamner la Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France à lui verser la somme de 4 500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile,

– condamner la Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France aux entiers dépens d’instance et d’appel.

La Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France n’a pas constitué avocat. Par acte de commissaire de justice délivré le 3 décembre 2025, la déclaration d’appel lui a été signifiée à personne morale. Par acte de commissaire de justice délivré le 14 janvier 2026, les conclusions de l’appelante lui ont été signifiées à personne morale. L’arrêt sera donc réputé contradictoire, en application de l’article 473 alinéa 2 du code de procédure civile.

La clôture de l’instruction a été prononcée le 18 juin 2026.

Conformément à l’article 455 du code de procédure civile, pour plus ample exposé des faits, de la procédure et des moyens soutenus par les parties, la cour se réfère à leurs écritures et à la décision déférée.

MOTIFS DE LA DÉCISION

A titre liminaire, il convient de rappeler, qu’en application de l’article 472 du code de procédure civile, lorsque le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond. Il n’est alors fait droit à la demande que dans la mesure où elle est régulière, recevable et bien fondée.

Sur la question de la recevabilité de l’action en paiement

La cour observe que cette recevabilité se subdivise, dans le cas d’espèce, en une première question relative à la question de la forclusion et en une seconde question portant sur l’intérêt à agir de la banque, dans l’hypothèse où cette dernière aurait accordé des délais de paiement à Mme [T].

La cour doit aborder successivement ces deux aspects.

Sur la question préalable du délai biennal de forclusion

Le premier juge a constaté que la créance de la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de

France n’était pas atteinte par la forclusion.

Si Mme [T] sollicite l’infirmation du jugement en toutes ses dispositions – en ce compris, donc, le chef du jugement constatant la recevabilité de l’action en paiement – elle ne conteste en réalité que le fait que la clause résolutoire contenue dans le contrat de prêt aurait été valablement acquise, faisant valoir que, en l’absence de jeu de la clause résolutoire, l’établissement prêteur serait irrecevable en son action en paiement.

Puisque Mme [T] ne conteste pas que la banque a bien agi dans le délai légal de deux ans, la cour confirme que le délai biennal a bien été respecté, de sorte qu’aucune irrecevabilité n’est encourue de ce chef.

Sur la question de l’acquisition de la clause résolutoire

Après avoir constaté que la banque avait agi dans le délai de deux ans, le premier juge a constaté l’acquisition de la déchéance du terme, par l’effet combiné d’une mise en demeure préalable et de la clause résolutoire contenue dans le contrat de crédit.

Mme [T] conteste le bien-fondé de cette décision, faisant valoir que la réponse du premier juge n’est due qu’à l’information insuffisante dont il disposait, puisque la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France lui aurait en réalité caché avoir accordé des délais de paiement à sa débitrice. Mme [T] poursuit en exposant que, si l’information du premier juge avait été complète, il aurait refusé de faire jouer la clause résolutoire puisqu’il aurait constaté à la fois la commune volonté des parties de prévoir un échéancier et le respect de celui-ci.

Au soutien de sa demande, Mme [T] verse aux débats deux pièces : une pièce n° 1 intitulée ’mail adressé par Mme [C] [K], responsable du dossier à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France à Mme [T] le 26 février 2024 à 15h50″ et une pièce n° 2 intitulée ’relevé des transactions Caisse d’Epargne à destination de la société EOS France d’avril 2024 à décembre 2025″.

Sur ce,

L’article 1103 du code civil énonce que les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.

L’article 1218 du même code énonce que la résolution résulte soit de l’application d’une clause résolutoire soit, en cas d’inexécution suffisamment grave, d’une notification du créancier au débiteur ou d’une décision de justice.

L’article 1225 du même code énonce que la clause résolutoire précise les engagements dont l’inexécution entraînera la résolution du contrat.

La résolution est subordonnée à une mise en demeure infructueuse, s’il n’a pas été convenu que celle-ci résulterait du seul fait de l’inexécution. La mise en demeure ne produit effet que si elle mentionne expressément la clause résolutoire.

L’article 1227 du même code énonce que la résolution peut, en toute hypothèse, être demandée en justice.

L’article 1228 du même code énonce que le juge peut, selon les circonstances, constater ou prononcer la résolution ou ordonner l’exécution du contrat, en accordant éventuellement un délai au débiteur, ou allouer seulement des dommages et intérêts.

L’article 1229 du même code énonce notamment que la résolution met fin au contrat.

Dans le cas d’espèce, et bien que Mme [T] n’ait pas songé à produire devant la cour les copies de son contrat de prêt, de la lettre la mettant en demeure de régler les impayés et de la lettre prononçant la déchéance du terme, il résulte clairement du jugement entrepris que ces pièces ont été soumises au premier juge. Il résulte également de ce jugement que ’la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France justifie avoir adressé à Madame [E] [T] une mise en demeure préalable à la déchéance du terme par courrier recommandé avec accusé de réception’, courrier daté du ’10 janvier 2024″, et la conclusion du premier juge est la suivante : ’il convient donc de constater l’acquisition de la déchéance du terme’.

Dans ses conclusions en cause d’appel, Mme [T] affirme que la société ’Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France n’a pas révélé au tribunal la réalité de la situation résultant des échanges et accords entre les parties’ et que, ’si le tribunal en avait eu connaissance, il est aisé d’imaginer qu’il aurait statué différemment’. Les informations qui auraient manqué au tribunal auraient tenu à la conclusion d’un échéancier entre la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France et sa débitrice, ce qui aurait dû empêcher le tribunal de constater l’acquisition de la clause résolutoire tant, du moins, que les termes de cet échéancier étaient respectés.

La cour observe cependant que la présentation qui a été faite de cet échéancier par Mme [T] est trompeuse puisque la pièce matérialisant cet échéancier est intitulée par la concluante de la manière suivante : ’mail adressé par Mme [C] [K], responsable du dossier à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France à Mme [T] le 26 février 2024 à 15h50″, laissant entendre que l’échéancier a été conclu entre les parties au contrat, également parties à la présente procédure. Or, la cour constate que cette pièce n° 1 n’émane pas de la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France, mais de la société Eos France, laquelle est une société de recouvrement de créance distincte de l’établissement prêteur et dont il n’est pas justifié du mandat, la société Eos France n’ayant par ailleurs pas été mise dans la cause par Mme [T].

En tout état de cause, la cour observe que le courriel du 26 février 2024 émanant du conseiller de la société Eos France évoque ’votre dossier CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE’ et la capacité offerte à Mme [T] de le régulariser. Or, une régularisation peut porter sur deux phases bien distinctes d’une relation de prêt d’argent : ou bien il s’agit d’un échéancier offert par la banque, dans le cadre contractuel, et dont l’objet est de repousser la possibilité de prononcer la déchéance du terme tant que l’échéancier est respecté par le débiteur ; ou bien il s’agit d’un échéancier offert après le prononcé de la déchéance du terme : il s’agit alors d’un accord amiable intervenant dans une phase post-contractuelle, entre le créancier – ou son mandataire – et le débiteur, et qui permet à ce dernier d’éviter que le recouvrement de la créance soit poursuivi dans son intégralité, et ce afin d’éviter la saisie du patrimoine du débiteur à concurrence de la dette ou des capacités contributives du débiteur.

Or, la pièce appelante n° 1 versée aux débats est dépourvue d’ambiguïté quant au cas de figure dans lequel Mme [T] se trouve : tout d’abord, en page 2 de ce courriel, le ’détail de la créance’ est rappelé et la créance se compose, au 26 février 2024, d’un ’principal’ de 49 649,96 euros, ’d’intérêts’ à hauteur de 27,14 euros, de ’frais’ à hauteur de 3 509,71 euros, ces frais correspondant à une ’clause pénale – Indem 8 % : 3 509,71 euros’, le tout portant sur un total de ’53 186,81 euros’. Ces sommes, une fois ramenées à un crédit de 55 000 euros souscrit seulement 28 mois avant l’émission de la lettre de mise en demeure, manifestent le fait que la déchéance du terme a bel et bien été prononcée puisque l’échéancier ne porte pas sur l’étalement de quelques mensualités impayées à acquitter en sus de la poursuite du paiement des mensualités contractuellement prévues, mais porte bien sur l’étalement de l’intégralité de la créance bancaire, ce point étant par ailleurs confirmé par l’intégration, dans la créance de la banque, de l’indemnité de 8 %, laquelle n’est pas due lorsque le contrat de prêt poursuit son exécution. Cette analyse est encore confirmée par le rappel, en page 3 du courriel, des articles du code des procédures civiles d’exécution et par l’indication que la société Eos France agit ’dans le cadre du recouvrement de créances’.

Par conséquent, l’échéancier dont se prévaut Mme [T] n’est opposable à la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France que dans le cadre de la phase post-contractuelle du recouvrement de sa créance, telle que constatée par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Versailles. Cet échéancier est en revanche sans effet sur le prononcé de la déchéance du terme, prononcé qui lui est antérieur et qui a été valablement constaté par le premier juge. Pour le dire autrement, l’effet de l’échéancier litigieux se limite à interdire à la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France de poursuivre l’intégralité de sa créance sur l’intégralité du patrimoine de Mme [T], du moins tant que ses termes sont respectés. Mais cet échéancier ne peut rétroagir sur l’acquisition de la clause résolutoire.

Il résulte de ce qui précède que c’est à bon droit que le premier juge a constaté l’acquisition de la clause résolutoire et a fixé la créance de la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France à la somme de 49 588,91 euros, diminuée à la somme de 45 808,91 euros à la suite des versements constatés par le premier juge postérieurement à la déchéance du terme (versements effectués dans le cadre de l’échéancier rappelé par la société Eos France), mais augmentée de 500 euros puisque le premier juge a fait droit à la demande de la banque de jouir de sa clause pénale, tout en en ayant sensiblement diminué la valeur, au bénéfice de Mme [T].

En conséquence, il convient de confirmer le jugement entrepris, y compris en ce qu’il a mis à la charge de Mme [T] les dépens de première instance.

Sur les autres demandes

Eu égard à la solution retenue par la cour, il convient de débouter Mme [T] de sa demande de dommages-intérêts formulée à l’encontre de la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France à raison d’une ’remise en cause unilatérale du délai de paiement consenti’ puisque l’échéancier consenti ne l’a pas été dans le cadre de l’exécution du contrat de prêt, mais ne l’a été que dans le cadre du recouvrement de la créance qui a été reconnue à l’établissement financier par le premier juge et qui a été confirmée par la cour.

Son existence et son bon suivi par Mme [T] n’empêchaient donc en aucune manière la banque de se doter d’un titre exécutoire puisque ce titre ne portait que sur la phase contractuelle de la relation entre Mme [T] et la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France, phase qui s’est achevée lorsque la clause résolutoire a joué entre les parties. Aucune faute ne peut donc être reprochée à l’intimée.

Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de confirmer le premier juge en ce qui concerne les dépens et les frais irrépétibles non compris dans les dépens de première instance.

En cause d’appel, et eu égard à la confirmation générale du jugement entreprise, il convient de condamner Mme [T] aux dépens d’appel et de la débouter de sa demande faite sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

PAR CES MOTIFS,

La cour, statuant par arrêt réputé contradictoire et par mise à disposition au greffe,

Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions,

Ajoutant au jugement,

Déboute Mme [E] [T] de sa demande de dommages-intérêts formée à l’encontre de la société Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile de France ;

Condamne Mme [E] [T] aux dépens d’appel ;

Déboute Mme [E] [T] de sa demande relative à l’article 700 du code de procédure civile.

– prononcé publiquement par mise à disposition de l’arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.

– signé par Monsieur Philippe JAVELAS, Conseiller faisant fonction de Président et par Madame Anne-Sophie COURSEAUX, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

La Greffière Le Conseiller faisant fonction de Président