Contestations Honoraires

ORDONNANCE N°26/98

N° RG 26/01322 – N° Portalis DBVL-V-B7K-WKUU

S.E.L.A.R.L. [V] [D] [Y]

C/

S.A.S. MATFA

Copie exécutoire délivrée

le : 17/09/26

à :

– S.E.L.A.R.L. [V] [D] [Y]

– SAS MATFA

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

COUR D’APPEL DE RENNES

ORDONNANCE DE TAXE

DU 14 SEPTEMBRE 2026

Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président,

GREFFIER :

Madame Rozenn COURTEL, lors des débats, et Madame Marine CORBERAN, lors du prononcé,

DÉBATS :

A l’audience publique du 08 Juin 2026

ORDONNANCE :

Contradictoire, prononcée à l’audience publique du 14 Septembre 2026, date indiquée à l’issue des débats, après prorogation

****

ENTRE :

S.E.L.A.R.L. [V] [D] [Y], représenté par Maître [P] [M]

[Adresse 1]

[Localité 1]

représentée par Me François HERPE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de PARIS

ET :

S.A.S. MATFA

[Adresse 2]

[Localité 2]

représentée par Me Maxime BARRIERE de la SELAS ACTY, avocat au barreau de DEUX-SEVRES substitué par Me Gilles BABERT, avocat au barreau de POITIERS

EXPOSÉ DU LITIGE

La société Matfa a sollicité le cabinet CVS [V] [D] [Y] et Me [M] afin d’assurer le suivi de deux dossiers relatifs à des litiges avec la CDHC Productions et Le Lit National. Une lettre de mission a été transmise à la société Matfa le 20 juillet 2022 s’agissant du dossier CDHC Productions. Elle n’a pas été retournée signée par la société cliente.

Différentes factures ont été établies s’agissant de cette lettre de mission :

facture du 30 juillet 2022 relative aux ’honoraires pour nos interventions et diligences du 1er avril au 31 mai 2022’ pour un montant de 4.425,94 euros TTC ;

facture du 19 septembre 2022 relative aux ’honoraires pour nos interventions du 1er juin au 31 juillet 2022’ pour un montant de 1.652,40 euros TTC.

Une deuxième lettre de mission a été transmise à la société Matfa le 20 juillet 2022 s’agissant du dossier Le Lit National. Elle n’a pas non plus été retournée signée par la société cliente.

Différentes factures ont été établies à ce titre :

facture du 30 juin 2022 relative aux ’honoraires pour nos interventions et diligences du 1er avril au 31 mai 2022’ pour un montant de 1.068 euros TTC ;

facture du 19 septembre 2022 relative aux ’honoraires pour nos interventions et diligences du 1er juin au 31 juillet 2022 (incluant un abattement à titre commercial)’ pour un montant de 5.829,69 euros ;

Par requête du 19 septembre 2024, Me [M] a saisi le bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Paris d’une demande de taxation de ses honoraires. Par décision du 24 mars 2025, le délégué du bâtonnier s’est déclaré territorialement incompétent pour connaître du litige au profit du bâtonnier de l’ordre des avocats au barreau de Nantes et a renvoyé en conséquence les parties à mieux se pourvoir.

Par requête du 18 avril 2025, Me [M], avocat au sein de la SELARL [V] [D] [Y], a saisi le bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Nantes d’une demande de taxation de ses honoraires à l’encontre de la société Matfa pour une somme totale de 12.976,03 euros ainsi qu’une somme de 2.000 euros au titre des frais engagés pour la procédure, outre les frais d’envoi recommandé et de signification.

Par décision du 23 décembre 2025, le bâtonnier de l’ordre des avocats au barreau de Nantes a débouté le cabinet [V] [D] [Y] de sa demande de taxation de ses honoraires à l’encontre de la société Matfa et l’a condamné à lui payer la somme de 2.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’aux éventuels dépens de la décision, incluant les éventuels frais de signification et d’exécution.

Le bâtonnier motive sa décision en expliquant que si le défaut de signature des lettres de mission ne peut priver l’avocat de son droit à rémunération, les seules fiches de diligences produites par le cabinet ne peuvent prouver la réalité des travaux accomplis. Il souligne qu’il invoque un nombre considérable d’heures sans pour autant produire ses projets d’écriture, copies de conclusions, de courriers ou de comptes-rendus de rendez-vous.

La SELARL [V] [D] [Y] a formé un recours contre la décision du bâtonnier par déclaration postée le 11 février 2026 et reçue au greffe de la cour d’appel le 16 février suivant.

Lors de l’audience du 8 juin 2026, la société [V] [D] [Y], comparant à l’audience par l’un de ses associés, Me [M], développant les termes de ses secondes conclusions, demande à la juridiction du premier président de :

infirmer la décision du bâtonnier de [Localité 3] en date du 23 décembre 2025 en toutes ses dispositions ;

et statuant à nouveau :

fixer à la somme total de 12.976,03 euros TTC les honoraires et frais à payer par la société MATFA et la société SELARL [V] [D] [Y] ;

condamner la société MATFA à payer à la société SELARL [V] [D] [A] la somme totale de 12.976,03 € TTC euros (douze mille neuf cent soixante-seize euros et zéro trois centimes euros TTC), décomposée en la somme de 6.078,34 euros au titre dossier CDHC et la somme de 6.897,69 euros au titre du dossier LE LIT NATIONAL, avec intérêts au taux légal à compter de la date de mise en demeure de payer de la société MATFA le 16 juillet 2024 communiquée en pièce n°5 ;

débouter la société MATA de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions à l’encontre de la société SELARL [V] [D] [Y] ;

condamner la société MATFA d’avoir à payer à la société SELARL [V] [D] [Y] la somme de 3.500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Au soutien de son recours, le cabinet [V] [D] [Y] expose que son recours est recevable dès lors que la décision lui a été notifiée le 27 janvier 2026 et que le courrier d’envoi du bâtonnier est daté du 26 janvier 2026.

Le cabinet soutient qu’il a passé un temps important mais raisonnable à l’objectif poursuivi s’agissant du dossier relatif à la société CDHC Productions, soit 44,65 heures sur quatre mois d’intervention. S’agissant du dossier relatif à la société Le Lit National, il expose que le dossier avait des enjeux significatifs pour la société qui risquait la perte d’un droit de marque historique, qui a justifié un nombre d’heures de 34,70 heures sur 4 mois d’intervention. Il produit, pour chaque dossier, une fiche de diligences. Il soutient n’avoir jamais perçu un honoraire, même ceux relatifs aux frais avancés par le cabinet.

Il expose également que le cabinet a transmis des lettres de missions pour les dossiers objets du recours, et qu’aucune relance n’est intervenue sur la signature de ces lettres du fait d’un lien de confiance qui unissait la société et le cabinet depuis de nombreuses années. Il indique que la lettre de mission mentionne que même en l’absence de signature, cette lettre de mission est réputée tacitement acceptée.

Il soutient qu’il n’a pas fait supporter la durée de la procédure de Me [M] du fait de la saisine du bâtonnier de Paris, dès lors qu’il est avocat au barreau de Paris et que les lettres de mission incluent une clause d’attribution de compétence à l’ordre de Paris, et qu’il avait en conséquence toute raison de saisir le bâtonnier de Paris. Me [M] expose en outre qu’il est un avocat spécialisé et reconnu en propriété intellectuelle et qu’il convient également de prendre en compte, dans le cadre de la fixation des honoraires, la situation de fortune de la société MATFA (société existant depuis 1951, capital social de 2.314.816 euros, chiffre d’affaires supérieur à 20 millions d’euros).

La société MATFA, représentée par son avocat, développant les termes de ses conclusions du 19 mai 2026, demande à la juridiction du premier président de :

le cas échéant, déclarer la SELARL CVS [V] [D] [Y] irrecevable en ses demandes ;

au fond, confimer purement et simplement en toutes ses dispositions la décision entreprise ;

y ajoutant :

condamner la SELARL CVS [V] [D] [Y] à payer à la SAS MATFA la somme de 5.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens d’appel ;

débouter la SELARL CVS [V] [D] [Y] de toute demande plus ample ou contraire.

Au soutien de ses prétentions, la société MATFA expose que la décision a été rendue le 23 décembre 2025 et qu’en appliquant le délai de quinzaine prescrit pour procéder à sa notification, le délai de recours de la SELARL CVS [V] [D] [Y], effectué le 11 février 2026, serait expiré. Elle indique ne pas avoir eu accès à la date de notification de la décision au requérant et demande en conséquence à la juridiction de vérifier le respect du délai et de la forme du recours, notamment en ce que le cabinet a effectivement effectué son recours à l’aide d’une lettre recommandée avec avis de réception.

Si le recours devait être déclaré recevable, il demande à la juridiction la confirmation pure et simple de la décision du bâtonnier, dès lors qu’aucune convention d’honoraires n’a été conclue et que l’avocat produit des ’fiches de diligences’ qu’il s’est constitué à lui-même. Il soutient que le requérant se contredit en s’estimant avocat senior et spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, alors que ses diligences prévoient un temps de recherches juridiques de sept heures, qui ne peut au demeurant pas être facturées au taux horaire de 320 euros.

La société soutient qu’elle s’est exposée à des frais de justice inutiles en raison de la saisine d’un taxateur incompétent, puis à des frais devant le bâtonnier de [Localité 3] et en cause d’appel, de sorte qu’il serait inéquitable qu’elle conserve à sa charge les frais exposés.

MOTIFS DE LA DÉCISION

Sur la recevabilité du recours :

Aux termes de l’article 176 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, la décision du bâtonnier est susceptible de recours devant le premier président de la cour d’appel, qui est saisi par l’avocat ou la partie par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans un délai d’un mois à compter de la notification de la décision.

En l’espèce, Me [M] produit en pièce n° 17 le courrier de notification de la décision du bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Nantes, décision datée du 23 décembre 2025. Il résulte toutefois du cachet de la poste apposé sur l’enveloppe d’expédition, également produit en cette même pièce, que ce courrier n’a en réalité été adressé que le 26 janvier 2026, cet élément de fait n’étant pas contesté par la société MATFA.

Le délai d’un mois imparti pour former recours n’a donc pu commencer à courir avant cette date du 26 janvier 2026.

Le recours ayant été formé par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postée le 11 février 2026, et reçue au greffe de la cour d’appel le 16 février suivant, il a été exercé dans le délai légal.

Il convient en conséquence de déclarer le recours recevable.

Sur les honoraires :

Il ne saurait être considéré que la société Matfa ait tacitement accepté les conventions d’honoraires, sous forme de lettres de mission, qui lui ont été adressées par la SELARL [V] [D] [Y]. En effet, le seul envoi de ces documents, demeurés non signés et non retournés par la société Matfa, ne saurait à lui seul caractériser un accord de volontés, en l’absence de toute manifestation positive d’acceptation de sa part.

Dès lors, à défaut de convention d’honoraires signée par la société Matfa, les honoraires réclamés par la SELARL [V] [D] [Y] ne sauraient trouver leur fondement dans les lettres de mission versées aux débats. Il n’en demeure pas moins que l’absence de convention d’honoraires n’a pas pour effet de priver l’avocat de toute rémunération, celle-ci devant alors être fixée en application des critères de l’article 10 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, à savoir la situation de fortune du client, la difficulté de l’affaire, les frais exposés par l’avocat, sa notoriété et les diligences accomplies par celui-ci.

Si la matérialité de certaines diligences accomplies par la SELARL [V] [D] [Y] dans chacun des deux dossiers est établie par les pièces versées aux débats, il appartient à la juridiction du premier président, dans l’exercice de son pouvoir souverain d’appréciation, de retenir un temps de travail utile et justifié, sans être liée par le décompte horaire global établi unilatéralement par l’avocat au sein de ses fiches de diligences.

Sur le dossier MATFA c/ Le Lit National, New National Luxury Bedding :

Il est justifié, en pièce n° 9-1-1, de plus d’une dizaine d’échanges de courriels intervenus entre la SELARL [V] [D] [Y] et la société Matfa sur le suivi de ce dossier. Il est de même justifié, en pièce n° 9-1-2, de plusieurs correspondances échangées par courriel avec l’adversaire, ainsi que, en pièce n° 9-1-3, de plusieurs échanges avec l’avocat postulant. Il est enfin justifié, en pièce n° 9-1-4, de conclusions rédigées par la SELARL [V] [D] [Y] pour le compte de la société Matfa, notamment le 21 juin 2022.

Ces éléments, dont la matérialité et la date sont ainsi établies avec précision, permettent de retenir un temps utile de travail de 7 heures et 30 minutes qui, appliqué au taux horaire de 200 euros hors taxes jugé raisonnable au regard de la notoriété et de la spécialisation de Me [M] en droit de la propriété intellectuelle, conduit à fixer les honoraires dus au titre de ce dossier à la somme de 1.500 euros hors taxes, soit 1.800 euros toutes taxes comprises.

Sur le dossier Matfa c/ CDHC Productions :

Il est justifié, en pièce n° 8-2-2, de correspondances échangées avec l’adversaire, et notamment d’une lettre adressée à la société CDHC Productions en date du 24 mai 2022, dont la date s’inscrit dans la période du 19 avril 2022 au 28 juillet 2022 visée par la fiche de diligences produite en pièce n° 1.

Il est en outre produit, au titre de la pièce n° 8-2-4 intitulée « actes de procédure », trois procès-verbaux de constat dressés respectivement les 23 mai, 12 octobre et 14 octobre 2022. Or, la fiche de diligences communiquée en pièce n° 1 indique que le nombre total d’heures consacrées au dossier, soit 34,70 heures, correspond aux diligences accomplies pendant la seule période du 19 avril au 28 juillet 2022. Il en résulte que deux de ces trois procès-verbaux, dressés les 12 et 14 octobre 2022, ont été établis en dehors de la période ainsi visée par la fiche de diligences.

Il sera par ailleurs relevé que les actes de procédure produits en pièce n° 8-2-4 comprennent également un protocole d’accord du 26 septembre 2017, un arrêt de la cour d’appel de Paris du 16 mars 2017 (RG 15/83494), une ordonnance du juge de la mise en état du tribunal de grande instance de Paris du 28 mars 2008, ainsi qu’un jugement du juge de l’exécution du tribunal de grande instance de Paris du 3 juin 2015, soit des pièces antérieures, et pour certaines de plusieurs années, à la période visée par la fiche de diligences.

La production de ces pièces ne saurait tromper la juridiction : ces documents, pour la plupart antérieurs à la période de diligences facturées, et pour les deux procès-verbaux susvisés postérieurs à cette même période, ne sauraient en rien justifier les 44,65 heures réclamées au titre de la fiche de diligences produite en pièce n° 1. Il sera à cet égard relevé que le relevé horaire figurant dans les fiches de diligences manque de rigueur, dès lors qu’il se borne à énoncer un nombre d’heures global sans le justifier ni le détailler d’aucune façon, et que la justification produite à hauteur du présent recours consiste en un ensemble de pièces versées sans discernement, dont plusieurs ne peuvent, à l’évidence, correspondre aux diligences dont la rémunération est sollicitée au titre de la période concernée.

Au regard des seules diligences dont la date correspond effectivement à la période considérée, il sera retenu un temps utile de travail de 7 heures et 30 minutes qui, appliqué au même taux horaire de 200 euros hors taxes, conduit à fixer les honoraires dus au titre de ce dossier à la somme de 1.500 euros hors taxes, soit 1.800 euros toutes taxes comprises.

Sur le total :

Il en résulte que la SELARL [V] [D] [Y] est fondée à obtenir la fixation de ses honoraires à la somme totale de 3.000 euros hors taxes, soit 3.600 euros toutes taxes comprises, décomposée à raison de 1.800 euros TTC au titre du dossier Matfa c/ CDHC Productions et de 1.800 euros TTC au titre du dossier Matfa c/ Le Lit National, New National Luxury Bedding.

Sur les mesures accessoires :

Chacune des parties succombant partiellement en ses prétentions, chaque partie conservera à sa charge les dépens qu’elle a respectivement exposés.

L’équité ne commande pas de faire application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, de sorte que les demandes réciproques formées à ce titre par les parties seront rejetées. Il peut être ajouté à cet égard que la totale absence de rigueur de la part de la société [V] [D] [Y] dans l’établissement de ses honoraires, comme en témoigne d’ailleurs son dossier de plaidoirie qui livre à la juridiction de céans des pièces en vrac dont bon nombre n’ont strictement rien à voir avec la période concernée par les honoraires, et comme il résulte notamment de l’absence de fiches horaires détaillées, n’est pas pour rien dans ce contentieux.

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement, par décision contradictoire et en dernier ressort,

Déclarons recevable le recours formé par la SELARL [V] [D] [Y], agissant en la personne de Me [P] [M], à l’encontre de la décision du bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Nantes du 23 décembre 2025 ;

Infirmons la décision du bâtonnier de l’ordre des avocats du barreau de Nantes du 23 décembre 2025 en toutes ses dispositions ;

Statuant à nouveau,

Fixons à la somme totale de 3.600 euros toutes taxes comprises le montant des honoraires dus par la société Matfa à la SELARL [V] [D] [Y], composée à raison de 1.800 euros TTC des honoraires au titre du dossier Matfa c/ CDHC Productions et de 1.800 euros TTC des honoraires au titre du dossier Matfa c/ Le Lit National, New National Luxury Bedding ;

Condamnons en conséquence la société Matfa à payer à la SELARL [V] [D] [Y] la somme de 3.600 euros toutes taxes comprises au titre de l’ensemble des honoraires dus ;

Disons que chaque partie conservera à sa charge les dépens qu’elle a respectivement exposés ;

Rejetons les demandes réciproques formées par les parties au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,