Le titulaire d’une marque verbale antérieure couvrant notamment des succédanés végétariens ou vegan, des produits de substitution et des repas végétaux a formé opposition sur le fondement du risque de confusion. La division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition. Après annulation d’une première décision pour incohérence de motivation, une nouvelle décision a de nouveau refusé l’enregistrement pour les produits et services concernés.

La chambre de recours a confirmé l’existence d’un risque de confusion. La requérante a saisi le Tribunal, contestant la comparaison des signes et demandant également l’autorisation directe de l’enregistrement. Le Tribunal rejette le recours, se déclarant incompétent pour ordonner cet enregistrement et confirmant l’analyse du risque de confusion.