TPUE, Affaire T‑420/25,9 septembre 2026
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Informations clés
Résumé
Une société britannique, titulaire de la marque antérieure GONG CHA couvrant des produits et services similaires, a formé opposition. La division d’opposition a initialement rejeté cette opposition, mais la chambre de recours de l’EUIPO l’a accueillie en retenant l’identité ou la forte similitude de nombreux produits et services, ainsi qu’une similitude visuelle moyenne et phonétique élevée entre les signes.
La société demanderesse a contesté cette décision devant le Tribunal, invoquant notamment l’admission de preuves tardives, la définition du public pertinent, la comparaison des produits et services et l’application du principe de neutralisation conceptuelle. Le Tribunal a jugé que le risque de confusion pouvait être apprécié à l’égard du public polonais de l’Union. Il a estimé que le terme « gotcha » ne possédait pas une signification suffisamment connue de ce public et que les différences conceptuelles ne neutralisaient pas les similitudes visuelles et phonétiques. Le recours a été rejeté.