TRIBUNAL
JUDICIAIRE
DE PARIS

■
MINUTE N°:
17ème Ch. Presse-civile

N° RG 25/02334 – N° Portalis 352J-W-B7J-C7BXL

ED

Assignation du :
14 février 2025

[1]

[1] Expéditions
exécutoires
délivrées le :

République française
Au nom du Peuple français

JUGEMENT
rendu le 16 Septembre 2026

DEMANDEUR

[Z] [H]
[Adresse 1]
[Localité 1]

représenté par Me Romain DARRIERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1753

DEFENDEURS

[F] [C]
[Adresse 2]
[Localité 2]

représenté par Maître Valentine REBÉRIOUX de l’AARPI Pisan Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1415

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, auquel l’assignation a été régulièrement dénoncée

COMPOSITION DU TRIBUNAL

Magistrats ayant participé aux débats et au délibéré :

Benoit CHAMOUARD, Premier vice-président adjoint
Président de la formation

Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente
Jean-François ASTRUC, Vice-président
Assesseurs

Greffiers :

Viviane RABEYRIN, Greffier lors des débats
Virginie REYNAUD, Greffier lors de la mise à disposition

DEBATS

A l’audience du 17 Juin 2026
tenue publiquement

JUGEMENT

Mis à disposition au greffe
Contradictoire
En premier ressort

Vu l’assignation en date du 14 février 2025, dénoncée au procureur le même jour, délivrée à [F] [C], ès qualité de directeur de la publication du site internet www.streetpress.com à la requête d’[Z] [H], lequel demande au tribunal, sur le fondement des articles 29 alinéa 1er et 32 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse :
-de juger diffamatoire le propos suivant, contenu dans l’article intitulé « Vengeance Patriote, le groupuscule d’extrême droite qui prépare ses militants au combat » publié le 28 octobre 2020:
– « Si les époux [M] sont à la tête de Vengeance Patriote, ils n’en sont pas les créateurs. Le projet débute en 2018 à l’initiative de stars de la fachosphère : les youtubeurs [V] et [L] »
-de juger diffamatoires les propos suivants, contenus dans l’article intitulé « Quand la mode et l’extrême droite font bon ménage : le drôle de couple du [V] et de [S] [N] » publié le 14 novembre 2024 :
– « L’ancien comparse de l’antisémite [O] [A] »
(…)
– « En 2018, il crée avec le vidéaste d’extrême droite [L] le groupuscule Vengeance Patriote, qui veut préparer ses militants à la baston et au maniement des armes, comme l’a raconté StreetPress en 2020 »
en conséquence,
-de condamner [F] [C] à supprimer le passage diffamatoire précité de l’article publié le 28 octobre 2020 du site internet www.streetpress.com, accessible à l’adresse URL mentionnée dans l’assignation ;
-de condamner [F] [C] à supprimer les passages diffamatoires précités de l’article publié le 14 novembre 2024 du site internet www.streetpress.com, accessible à l’adresse URL mentionnée dans l’assignation ;
-de condamner [F] [C] à lui verser la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts, en réparation de son préjudice moral ;
-de condamner [F] [C] à lui verser la somme de 5.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ;
-de condamner [F] [C] aux entiers dépens de l’instance ;
Vu les conclusions récapitulatives du demandeur, notifiées par voie électronique le 4 décembre 2025, aux termes desquelles il maintient l’ensemble de ses demandes initiales à l’encontre de [F] [C], ès qualité de directeur de la publication du site internet www.streetpress.com ;
Vu les conclusions récapitulatives de [F] [C], notifiées par voie électronique le 10 février 2026, lequel demande au tribunal, au visa des articles 23 alinéa 1, 29 alinéa 1, 32 alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881, et 700 du code de procédure civile :
à titre principal :
-de dire et juger que les propos poursuivis ne sont pas diffamatoires ;
à titre subsidiaire :
-de dire et juger que le bénéfice de la bonne foi doit lui être reconnu ;

à titre infiniment subsidiaire :
-de dire et juger que les propos poursuivis ne sauraient être considérés comme dépassant les limites admissibles de la liberté d’expression ;
en tout état de cause :
-de constater que les propos poursuivis relèvent de la liberté d’expression et de la liberté d’information ;
-de débouter [Z] [H] de l’ensemble de ses demandes ;
-de condamner [Z] [H] à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.
Vu l’ordonnance de clôture en date du 11 février 2026 ;
Les conseils des parties ont été entendus en leurs observations orales à l’audience du 17 juin 2026, à l’issue de laquelle il leur a été indiqué que la présente décision serait rendue le 16 septembre 2026 par mise à disposition au greffe.
Il est renvoyé aux écritures des parties pour un plus ample exposé de leurs moyens et prétentions, comme le permet l’article 455 du code de procédure civile.

MOTIFS

Sur les faits et la procédure :
[Z] [H] expose être ingénieur de formation et occuper les fonctions de chef d’entreprise de la société « The [V] Compagny » (sa pièce n°1), spécialisée dans le coaching sportif et la nutrition. Il indique avoir créé une chaîne YouTube intitulée « [V] » (plus connue ensuite sous le nom de « [V] ») sur laquelle il a publié, entre 2015 et 2022, des vidéos « visant à décrypter l’actualité du moment sur un ton humoristique et dans un style volontairement irrévérencieux », portant sur « plusieurs sujets de société, tels que les élections françaises ou américaines, le féminisme, la crise sanitaire ou les tensions au sein de la société française, toujours de manière argumentée ». Il explique que « s’il est classé par une certaine presse à l’extrême droite de l’échiquier politique, il réfute de son côté cette assimilation idéologique. ».
[F] [C] est le directeur de la publication du site web français StreetPress, qu’il présente comme un site d’information généraliste, s’adressant principalement aux 20-35 ans. Il explique que ce site, lancé en décembre 2009, est positionné sur l’actualité sociétale à destination des jeunes urbains, délivre une information de terrain, et propose -à l’instar de MEDIAPART ou RUE 89- des enquêtes et des reportages.
[D] [Y], journaliste ayant rédigé l’article publié 14 novembre 2024 est présentée par le défendeur, comme ayant été journaliste pigiste pendant 8 ans pour différents médias (Le Monde, Le JDD, Mediapart, Politis, Reporterre) et travaillant désormais pour StreetPress. Il est expliqué qu’elle a réalisé des enquêtes sur des sujets variés, allant du monde de l’entreprise aux mondes de l’influence et des médias, et s’est particulièrement penchée sur « les dérives masculinistes et de l’extrême droite ».

Sur l’article intitulé « Quand la mode et l’extrême droite font bon ménage : le drôle de couple du [V] et de [S] [N] » publié le 14 novembre 2024, contenant deux propos poursuivis : Le 14 novembre 2024, a été publié sur le site web de StreetPress un article intitulé « Quand la mode et l’extrême droite font bon ménage : le drôle de couple du [V] et de [S] [N] » signé par [D] [Y] et librement accessible à l’adresse URL mentionnée dans l’assignation.
Ce titre, précédé du propos « Elle a créé des cosmétiques « cruelty free », il est climatosceptique » est suivi d’un chapô rédigé en ces termes :
« [V], chouchou de l’extrême droite sur YouTube, est conseillé pour ses business par sa femme : l’influente it-girl[S] [N], jusqu’ici bien loin de la fachosphère. La voilà égérie des marques de son mari. ».
Cet article, qui s’intéresse à la relation entretenue publiquement par [S] [N] et [Z] [H], traite de la « glamourisation de l’extrême droite » et la diffusion par ce couple d’influenceurs d’un « art de vivre » associé. Décomposé en quatre parties -une introduction et trois sous-parties annoncées par des intertitres- l’article est illustré par de nombreuses images : des photographies du couple ainsi que des captures d’écran du contenu qu’il publie sur les réseaux sociaux. Les propos poursuivis comme diffamatoires à son égard par le demandeur, mis en gras par le tribunal pour les besoins de la motivation, se situent au sein de l’introduction ainsi que dans la première partie, annoncée par l’intertitre « Drôle de couple ».
L’article est introduit par le propos suivant : « On est en direct de la salle de sport pour faire la séance Women édition. » [V] – autrefois dit [V], de son vrai nom [Z] [H] – se pavane sur une plage des Maldives. « Le cadre est royal ! » Dans cette vidéo partagée sur les réseaux sociaux, le vidéaste aux 750k abonnés sur YouTube est en pleine promotion de son programme de remise en forme : Zero to Hero. L’ancien comparse de l’antisémite [O] [A] [propos poursuivi n°2] et vétéran de la fachosphère tente depuis quelques années une reconversion en coach sportif et nutrition. Il filme sa femme, casquette rose vissée sur la tête : [S] [N], 1,2 million de followers sur Instagram, en plein exercice. Une jolie publicité pour le moins surprenante venant de cette pionnière du blogging des années 2000. ». Il est ensuite expliqué que les « deux influenceurs » font chacun la promotion des contenus proposés par l’autre, sur leur réseau social respectif.
La première partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Drôle de couple » en présente chacun de ses membres : [S] [N] est qualifiée de « it-girl accessible, pétillante et sans histoires », ayant côtoyé les défilés de haute couture et signé « des contrats à 500.000 euros avec les plus grandes marques de luxe ». De son coté, [Z] [H] est présenté en ces termes : « [V] est lui devenu le porte-étendard de la fachosphère sous couvert de bonne rigolade. Il se fait remarquer en 2015 pour ses tacles contre les luttes antiracistes, ses saillies misogynes et ses insultes. En 2018, il crée avec le vidéaste d’extrême droite [L] le groupuscule Vengeance Patriote, qui veut préparer ses militants à la baston et au maniement des armes, comme l’a raconté StreetPress en 2020 [propos poursuivi n°3] [ces termes renvoyant par un lien hypertexte à l’article précédemment exposé, publié par StreetPress le 28 octobre 2020].
Est ensuite cité un propos attribué à [O] [A], prononcé au sein d’une vidéo publiée en août 2018, « énième rebond du clash Internet entre lui et [V] » : « Dans le milieu de [S], il doit y avoir des homosexuels, et le féminisme ça doit être bien vu, ce n’est pas top pour son business ».
Un bandeau affiché au sein de l’article propose alors au lecteur de « LIRE AUSSI : Vengeance Patriote, le groupuscule d’extrême droite qui prépare ses militants au combat » ; ces propos renvoyant également, par un lien hypertexte, à l’article publié par StreetPress le 28 octobre 2020. L’article se poursuit ainsi : « L’idylle entre la modeuse et le doyen de la virilosphère aurait commencé aux alentours de 2017. D’abord discrets, ils s’affichent ensemble depuis 2020 », publiant notamment sur leur réseau social un cliché où ils apparaissent en tenue de bal. Il est ensuite expliqué que, « si sur la forme, [V] se glamourise, le fond réactionnaire est toujours là. En témoigne la photo d’un des canidés publiée au début de leur relation, où le chiot apparaît dans les mains d’[R] [P], qui défend négationnisme et lutte contre « la musique nègre » ».
La deuxième partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Beauté et climatoscepticisme » met en lumière les ambivalences de cette relation, expliquant que si [Z] [H] s’était fait remarquer en septembre 2024 en publiant une vidéo complotiste intitulée « Pour anéantir l’escroquerie climatiste » laquelle avait fait l’objet de près de 800.000 visionnages, [S] [N] qui soutenait ces publications avait été quant à elle « végétarienne pendant une vingtaine d’années » avait «  lancé en décembre 2022 une marque de cosmétiques « cruelty free », [excluant] les tests, et donc les violences, sur les animaux » et proposait des masques « en fibre 100% naturelle et biodégradable ». L’article précise que ces contradictions n’entachent pas pour autant l’image de [S] [N], laquelle continue de nouer différents partenariats avec de grandes marques telles que Bourjois, L’Or Espresso, Vanessa Wu, Accor, ou Marriott.
La troisième et dernière partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Un art de vivre à la sauce mascu » explique que si depuis deux ans « le duo s’est lancé dans une mini-série de vlogs lifestyles » ce qui semble « bien loin des habitudes du [V] », ce dernier impose « en filigrane un « art de vivre » à la sauce masculiniste, qu’il explicite dans […] ses vidéos de coaching ». L’article se poursuit en expliquant qu’au-delà de cet art de vivre, [Z] [H] « tisse au fil de ses posts un discours sur la vie de famille traditionnelle ». Il est toutefois précisé que du côté de [S] [N] « les conséquences de la relation sont moins roses », expliquant qu’elle a plusieurs fois été la cible de commentaires d’hommes embrassant la vision masculiniste de son conjoint, la traitant de différents qualificatifs misogynes et lançant à son encontre une vague de harcèlement après son accouchement en 2020.
L’article se conclut par la mention des personnes et marques contactées au cours de l’enquête pour répondre aux questions de la journaliste, parmi lesquelles [S] [N] et [Z] [H] dont il est dit qu’ils « n’ont [pas] donné suite à [ses] demandes d’interviews ».
Enfin, en bas de page sont mentionnés des mots clé tels que « Enquêtes », « Extrême droite », « masculinisme », « Business », « réactionnaire », « youtubeur », « [L] », « Marque », « influenceurs », « influenceuse », « Négationnisme », « Climato-scepticisme », « Réchauffement climatique », « Harcèlement », « facho business ».

Sur l’article intitulé « Vengeance Patriote, le groupuscule d’extrême droite qui prépare ses militants au combat », publié le 28 octobre 2020, contenant un propos poursuivi :Le 28 octobre 2020, était publié sur le site web de StreetPress un article intitulé « Vengeance Patriote, le groupuscule d’extrême droite qui prépare ses militants au combat », signé de [B] [U] et librement accessible à l’adresse URL mentionnée dans l’assignation.
Ce titre, précédé du propos « Cours de boxe, saluts nazis et stands de tir », est suivi d’un chapô rédigé en ces termes :
« Près de 400 membres répartis sur le territoire français qui s’entraînent à la baston et au maniement des armes. Enquête dans l’arrière-cuisine de Vengeance Patriote, le groupuscule d’extrême droite qui rêve de l’effondrement de la République. ».
Cet article se présente comme le compte rendu d’une enquête menée « sur un groupuscule violent, persuadé de l’effondrement prochain de la République », ainsi que son évolution depuis sa création en 2018. Décomposé en six parties -une introduction et cinq sous-parties annoncées par des intertitres- l’article est illustré par de nombreuses photographies et captures d’écran issues de forum de discussion et de réseaux sociaux. Le propos poursuivi comme diffamatoire à son égard par le demandeur, mis en gras par le tribunal pour les besoins de la motivation, se situe au sein de la quatrième partie, annoncée par l’intertitre « Les vrais créateurs ».
L’article est introduit par le récit d’un évènement datant de quelques mois au jour où il est rédigé : le 16 mai 2020 à [Localité 3], un journaliste du média Le Poing et militant est agressé par une bande de jeunes l’ayant reconnu. Il est expliqué que ces derniers le frappent et prennent la fuite, avant de s’en prendre quelques minutes plus tard aux vitrines d’un bar associatif « prisé par la gauche radicale du coin ». Plus tard dans la journée, cette bande se retrouve au pied de la statue de Jeanne d’Arc, où elle participe avec une quinzaine de personnes « à un rassemblement à l’initiative de la Ligue du Midi, interdit par les autorités locales ». Il est expliqué que ces individus sont par la suite reconnus par le journaliste brutalisé, et identifiés comme étant membres de l’organisation « Vengeance Patriote », à l’aide de clichés postés sur le réseau Instagram, supprimés quelques jours plus tard. Cette introduction se poursuit par une présentation de l’organisation en ces termes : « Vengeance Patriote est une organisation des plus discrètes. À l’exception de Libération qui mentionne brièvement son existence au détour d’un article sur les velléités sécessionnistes de l’extrême droite [ces termes renvoyant par un lien hypertexte à l’article de Libération] l’organisation n’a jamais été mentionnée dans la presse. Ses membres, environ 400 et répartis en une trentaine de sections sur tout le territoire, ne cherchent pas la lumière. Mais dans l’ombre, ils se structurent. Sur Internet d’abord où grâce à plusieurs forums Discord, pour certains privés, ils recrutent et discutent. Sur le terrain, ensuite, où des petites cellules locales se réunissent chaque semaine et s’entraînent à la baston. StreetPress a retracé son histoire depuis sa création (sous un autre nom) en 2018, interrogé ses militants et infiltré ses forums secrets. ».
La première partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Infiltration et salut fasciste » est introduite par le propos suivant : « La structure s’appelle encore [«] Monte une équipe [»] quand StreetPress découvre son existence en novembre 2019. ». Il est alors expliqué qu’un lien mentionné dans la biographie du compte Instagram « Vengeance Patriote » renvoie vers un forum hébergé par la plate-forme de discussion Discord. L’accès à ce forum est conditionné à l’envoi d’un questionnaire, reçu par des modérateurs qui répartissent les nouvelles recrues en fonction de leur section régionale respective : « Chacune d’elle possède son propre chef et bras droit, sa version du logo et un salut spécifique. Par exemple, la section des Hauts-de-France est baptisée la Garde du Nord. Elle utilise le salut romain : bras tendu et doigts serrés. Un geste surtout connu comme… Un salut fasciste. ». Une fois ce premier sas passé, la journaliste explique qu’un second questionnaire est envoyé par le chef d’équipe, chargé d’interroger les idées politiques des nouveaux membres : « Pour réussir le test, il nous a suffi d’évoquer trois choses : les ouvrages du penseur antisémite [G] [I], une islamophobie décomplexée et un anti-gauchisme primaire. À partir de là, nous avons accès aux différents serveurs. Débute près d’un an d’observation discrète. ».
La deuxième partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Fight club » est introduite par le propos suivant : « Le serveur Discord regroupe plusieurs rubriques. Dans celle baptisée « rapports de terrain », les différentes sections locales publient photos et comptes-rendus d’activité. Le plus souvent, il est question des entraînements au combat qui visent à former des « équipes » pour « nettoyer les rues de la racaille » ». Il est expliqué que les activités organisées par Vengeance Patriote sont multiples et diversifiées : d’une part des sessions de sport et notamment de boxe ou des séances consacrées à l’usage du couteau, de la matraque et du tir organisées dans des parcs publics ou des clubs de sport, d’autre part des « sorties culturelles » telles que des pèlerinages, des « apéros en terrasse » et « des manifestations d’extrême droite », où certains des membres y défilent brassard au bras et drapeau du groupement fièrement brandi. Sont versées au sein de l’article une photographie des équipes de Vengeance Patriote, prise lors du défilé contre la GPA et la PMA à [Localité 4] ainsi que des captures d’écran du forum de discussion Discord -au sein duquel « on […] cause « grand remplacement », « gauchistes » et « racaille » entre deux blagounettes racistes » et où sont notamment publiées des photographies de membres posant autour de croix gammées, d’autres exhibant des signes néonazis ou encore des représentations d’Hitler. Il est enfin indiqué qu’en raison du nombre de propos et d’images tombant sous le coup de la loi partagés sur le groupe Discord, la plateforme a fini par imposer sa fermeture en février 2020, pour « apologie de la haine », raison pour laquelle « ses membres cri[ant] à la censure » se sont déportés sur « Riot, un logiciel de messagerie crypté ».
La troisième partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Qui sont-ils ? » présente l’organisation comme un groupement sans corpus idéologique précis, rassemblé par une idéologie d’extrême droite plurielle. Sont rapportés les propos d’un adepte du groupe en ces termes : « Chez nous, il y a du Rassemblement national, des Lesquenistes, de l’Action française, de la Dissidence française etc… On se sert de l’outil technologique pour discuter collectivement et se rencontrer ». Sont ensuite présentés les dirigeants de Vengeance Patriote avec à sa tête « [T] [M], sobrement appelé « [J] » », un « ancien de l’Action française chapot[ant] la section parisienne et le réseau national » et dirigeant en parallèle « une petite maison d’édition nationaliste baptisée la « Bibliothèque dissidente » » revendiquant la publication d’ouvrages interdits. Il est enfin ajouté que la « division féminine » du groupement est quant à elle dirigée par sa femme « [Q] [M], une catholique traditionaliste ».
La quatrième partie de l’article, annoncée par l’intertitre « Les vrais créateurs » est introduite par le premier propos poursuivi comme diffamatoire par le demandeur. Il est rédigé en ces termes : « Si les époux [M] sont à la tête de Vengeance Patriote, ils n’en sont pas les créateurs. Le projet débute en 2018 à l’initiative de stars de la fachosphère : les youtubeurs [V] et [L] » [propos poursuivi n°1].
L’article se poursuit immédiatement par le propos suivant : « Le premier compte quasiment 700.000 abonnés sur sa chaîne principale où il alterne ses commentaires autour de sujets d’actualité et ses entretiens avec des personnalités d’extrême droite. Le second, [L] – [E] [X] [K] de son vrai nom –, s’est d’abord fait connaître pour sa collaboration avec le dessinateur [W] pour le premier tome de la bande-dessinée Les FDP de la mode. Un bouquin publié chez Ring, maison d’édition d’extrême droite à succès. À partir d’avril 2018, tous deux se servent de l’émission [«] Les RDV dissidents [»] sur la chaîne du [V] pour diffuser et populariser le hashtag #MonteUneEquipe. Chaque dimanche soir, ils appellent en direct un jeune qui a monté la sienne dans sa ville. Sur YouTube, ça parle virilité et déclin de l’Occident. Ils développent aussi le site web MonteUneEquipe.com (depuis supprimé) qui, bizarrement, joue sur les codes esthétiques… [d]u bien-être et des salons de massage. Le projet a la cote dans les milieux natios. Des centaines de jeunes nationalistes se regroupent un peu partout en France et les mentions Twitter de Monte une équipe explosent. Mais les deux initiateurs du projet se montrent incapables de structurer le mouvement. Dépassés à l’été 2018, les deux youtubeurs quittent l’aventure. Ils tentent aujourd’hui de faire oublier leur implication. [T] [M], l’actuel boss de Vengeance Patriote, regrette leur retrait. « Eux qui sont désormais pères de famille, en situation économique aisée, totalement intégrés au système, ils ont maintenant peur d’assumer leur dissidence et surtout : ils ont peur de tout perdre » et notamment « leur business », tacle le militant. ».
Il est ensuite expliqué qu’à la suite du départ de « [V] » et de [L] en octobre 2018, le militant suprémaciste [DK] [SL] tente de « récupérer les troupes » en assumant une ligne encore plus radicale, tel qu’il ressort du propos suivant qui lui est attribué : « On est des européens ethniques, on en a plein le cul de l’immigration et de l’islam. Donc si vous êtes dans le même cas que nous, vous venez et puis c’est tout. ».
La cinquième et dernière partie, annoncée par l’intertitre « Un soutien au RN ! » présente comment, en 2019, une nouvelle équipe décide de relancer l’initiative « Monte une équipe » en perte de souffle : « tout d’abord sur le site JeuxVidéos.com, puis sur Instagram, Twitter et Facebook. [T] [M], désormais aux manettes, et sa bande impulsent une nouvelle vague de recrutement. Une division féminine et de nouvelles sections classées par région voient le jour. L’appellation Monte une équipe disparaît des réseaux sociaux au profit de Vengeance Patriote. Les divisions régionales deviennent des « gardes » qui se préparent à lutter, par la force s’il le faut, contre le « grand remplacement ». » La journaliste explique sur ce point que le « fantasme ultime » de ces membres est celui d’être « prêt à prendre le pouvoir après l’effondrement programmé de la République. », précisant qu’« en prévision de ce grand collapse, ces militants d’extrême droite se passionnent pour le survivalisme. »
L’article se conclut par la mention des personnes contactées au cours de l’enquête pour répondre aux questions de la journaliste, parmi lesquelles « [V] » qui avait déclaré n’avoir « aucune idée de ce dont [elle] parl[ait]».
Enfin, en bas de page sont mentionnés les mots clé « Enquête », « Extrême droite », « Extrême-droite », « Racisme », « Néonazis », « fachosphère » et « A la une ».
Estimant que l’article publié le 28 octobre 2020 sur site www.streetpresse.com contenait des propos diffamatoires à son égard, [Z] [H] a déposé plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d’instruction de ce tribunal le 27 janvier 2021. N’ayant pas réglé dans le délai imparti la consignation qui avait été mise à sa charge, cette plainte a été déclarée irrecevable par ordonnance du 30 septembre 2021.
C’est dans ce contexte qu’[Z] [H] a engagé la présente instance devant le juge civil, aux fins de voir constater et indemniser la publication de propos diffamatoires à son égard contenus tant dans l’article publié le 28 octobre 2020 -volontairement incorporé par un lien hypertexte dans l’article publié le 14 novembre 2024- que dans ce dernier.

Sur le caractère diffamatoire des propos :
Aux termes de ses écritures, le demandeur explique en substance que les premier et troisième propos poursuivis lui imputent d’être le cocréateur d’une milice composée d’individus violents et fascistes, à l’origine de nombreuses actions illégales, et que le deuxième propos poursuivi lui impute d’être l’acolyte et le complice d’un idéologue d’extrême-droite condamné à de nombreuses reprises pour la tenue de propos illicites, ce qui porte atteinte à son honneur et à sa considération.
Le défendeur expose à titre principal que les trois propos poursuivis ne peuvent être qualifiés de diffamatoires, relevant que ceux-ci sont insuffisamment précis pour faire l’objet d’un débat probatoire et contradictoire, excluant ainsi la caractérisation de l’élément matériel du délit de diffamation. Il relève qu’en tout état de cause, ces propos ne sont pas de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération d’[Z] [H], eu égard à leur teneur et au contexte de publication. Il explique notamment s’agissant du deuxième propos poursuivi, qu’ayant longtemps fréquenté [O] [A], [Z] [H] ne considérait pas à l’époque cette proximité comme étant particulièrement infamante.

L’article 29 alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme “toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé”.

Il doit s’agir d’un fait précis, susceptible de faire l’objet d’un débat contradictoire sur la preuve de sa vérité, ce qui distingue ainsi la diffamation, d’une part, de l’injure -caractérisée, selon le deuxième alinéa de l’article 29, par “toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait”- et, d’autre part, de l’expression subjective d’une opinion ou d’un jugement de valeur, dont la pertinence peut être librement discutée dans le cadre d’un débat d’idées mais dont la vérité ne saurait être prouvée.

L’honneur et la considération de la personne ne doivent pas s’apprécier selon les conceptions personnelles et subjectives de celle-ci, mais en fonction de critères objectifs et de la réprobation générale provoquée par l’allégation litigieuse, que le fait imputé soit pénalement répréhensible ou manifestement contraire aux règles morales communément admises.

La diffamation, qui peut se présenter sous forme d’allusion ou d’insinuation, doit être appréciée en tenant compte des éléments intrinsèques et extrinsèques au support en cause, à savoir tant du contenu même des propos que du contexte dans lequel ils s’inscrivent.

Par ailleurs, ni les parties, ni les juges ne sont tenus par l’interprétation de la signification diffamatoire des propos incriminés proposée par l’acte initial de poursuite et il appartient aux juges de rechercher si ceux-ci contiennent l’imputation formulée par le demandeur ou celle d’un autre fait contenu dans les propos en question, les juges étant également libres d’examiner les divers passages poursuivis ensemble ou séparément pour apprécier leur caractère diffamatoire.

*

En l’espèce, le caractère public des propos poursuivis s’infère de leur mode de publication, s’agissant de deux articles publiés sur le site internet streetpress.com, librement accessible ainsi que cela ressort du procès-verbal de constat de commissaire de justice versé par le demandeur (sa pièce n°3).

Sur le premier propos poursuivi (article du 28 octobre 2020)

Ce propos prend place dans un article consacré au groupuscule « Vengeance Patriote », qualifié d’extrême-droite, dont les agissements et la genèse sont retracés par la journaliste.

Il fait suite à des développements consacrés aux époux [M] dont le mari est à la tête du réseau national de « Vengeance Patriote », et la femme à tête de sa division féminine, et intervient sous l’intertitre « Les vrais créateurs ». Il écarte toute implication des époux [M] dans la création de ce groupuscule (« Si les époux [M] sont à la tête de Vengeance Patriote, ils n’en sont pas les créateurs ») et s’attache à mettre en lumière les racines de ce mouvement. Il mentionne que « Le projet débute en 2018 à l’initiative des stars de la fachosphère : les youtubeurs [V] et [L] », puis développe plus précisément le fait qu’à partir d’avril 2018, tous deux se sont servis de l’émission « Les RDV dissidents » sur la chaîne du [V] pour populariser le hashtag #MonteUne Equipe. L’article présente enfin le concept en cause et explique les raisons pour lesquelles les deux youtubeurs ont « quitt[é] l’aventure » à l’été 2018 car ils étaient « dépassés» et « incapables de structurer le mouvement ».

Ainsi replacé dans son contexte, et bien que l’intertitre « Les vrais créateurs » – que le demandeur a fait le choix de ne pas poursuivre – puisse prêter à confusion, le propos poursuivi présente certes une filiation intellectuelle entre le groupuscule « Vengeance Patriote » et le mouvement #MonteUne Equipe, en impliquant les youtubeurs [V] et [L] dans la création dudit mouvement. Pour autant, par l’usage de la formule « à l’initiative » pouvant renvoyer à tout un spectre de formes d’implication de nature et degrés divers, le propos n’impute pas au demandeur, contrairement à ce qu’il soutient, d’être le cofondateur du groupuscule « Vengeance Patriote ».

Dès lors que le fait d’être « à l’initiative » d’un « projet » apparaît trop imprécis pour faire, sans difficulté, l’objet d’un débat sur la preuve de sa vérité, ce premier propos ne présente pas de caractère diffamatoire.

Sur les deuxième et troisième propos poursuivis (article du 14 novembre 2024)

Dans le deuxième propos poursuivi, le demandeur est qualifié d’« ancien comparse de l’antisémite [O] [A] », ce qui renvoie à l’idée d’un compagnonnage dans lequel il n’aurait eu qu’un rôle secondaire, le terme de comparse étant défini par le Centre national de ressources textuelles et lexicales comme renvoyant à une « personne ne jouant qu’un rôle très effacé dans une affaire, une société ». Il est ainsi suggéré qu’[O] [A] et [Z] [H] entretiendraient une proximité idéologique, cette idée étant confortée par le fait que le demandeur est ensuite immédiatement qualifié de « vétéran de la fachosphère ».

Pour autant, à défaut d’élément venant expliciter quelle aurait été, de façon concrète, l’éventuelle action commune des intéressés du temps de leur entente, ce propos qui relève du procès d’intention en prêtant des affinités et opinions au demandeur, ne lui impute pas de fait précis susceptible de faire l’objet, sans difficulté, d’un débat sur la preuve de sa vérité.

Il n’est donc pas diffamatoire.

Le troisième propos poursuivi, qui renvoie en partie, par le truchement d’un lien hypertexte, à l’article contenant le premier propos ci-avant analysé, impute au demandeur d’avoir créé en 2018, aux côtés du « vidéaste d’extrême droite [L] », « le groupuscule Vengeance Patriote », dont il est indiqué qu’il « veut préparer ses militants à la baston et au maniement des armes ».
A la différence du premier propos poursuivi dont la thématique est similaire, il est ici explicitement imputé au demandeur d’être le cocréateur du groupuscule « Vengeance Patriote », auquel il est prêté la volonté de préparer ses membres aux confrontations violentes et à l’emploi des armes.
Pour autant, il sera relevé qu’à l’exception de la précision selon laquelle la partie civile serait à l’origine de la création de ce groupuscule, ce qui en soit n’est pas diffamatoire, l’imprécision du propos le prive à nouveau de toute dimension diffamatoire.
Il doit en effet être retenu que non seulement il n’est à aucun moment prêté au groupuscule évoqué la commission d’actions violentes ou de nature délictuelle en lien avec la « préparation » de ses membres, mais encore, que les finalités de cette préparation ne sont pas précisées.

Le propos poursuivi présente ainsi une tonalité certes péjorative, alors que les affinités d’extrême droite du cofondateur de ce groupe sont rappelées, mais l’objectif qui est présenté comme étant celui de ses cofondateurs, à savoir celui de préparer ses militants à l’usage de la force, ne constitue ici qu’un procès fait à [Z] [H] sur les intentions qui ont présidé à la création du groupuscule « Vengeance Patriote » et non un fait précis.

En conséquence, le propos poursuivi n’est pas diffamatoire.

[Z] [H] sera débouté de l’ensemble de ses demandes.

Sur les demandes accessoires

[Z] [H], qui succombe, sera condamné aux dépens conformément aux dispositions de l’article 696 du code de procédure civile.

Il n’est par ailleurs pas inéquitable de le condamner au paiement de la somme de 2.500 euros sur le fondement de l’article 700 du même code.

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoirement et en premier ressort,

Déboute [Z] [H] de l’ensemble de ses demandes ;

Condamne [Z] [H] aux dépens ;

Condamne [Z] [H] à payer à [F] [C] la somme de 2.500 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ;

Rappelle que l’exécution provisoire du présent jugement est de droit.

Fait et jugé à Paris le 16 Septembre 2026

Le Greffier Le Président