TPUE, Affaire T‑291/25,6 mai 2026
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Informations clés
Résumé
La marque antérieure, enregistrée internationalement avec effet dans l’Union, désignait des compléments nutritionnels à usage vétérinaire et pour l’alimentation animale. La division d’opposition a accueilli l’opposition, puis la chambre de recours a rejeté le recours du demandeur.
Le Tribunal a retenu une similitude moyenne entre les produits, ainsi qu’une similitude visuelle moyenne et phonétique élevée entre les signes. Les éléments figuratifs de la marque demandée ont été jugés secondaires. Malgré l’attention élevée du public, le risque de confusion a été constaté. Le recours a été rejeté et le demandeur condamné aux dépens exposés par l’intervenant.