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Code de l'éducation

Article R411-16 du Code de l’éducation

Mis à jour le Rédaction LegalPlanetSources officielles citées
En vigueurVersion applicable le 12 nov. 2026Vérifier sur Légifrance ↗

Article R411-16Source : Légifrance · mise à jour le 31 oct. 2026

Le directeur engage des actions, coordonne les projets pédagogiques et soutient les initiatives permettant à l’équipe pédagogique d’améliorer l’efficacité de l’enseignement dans le cadre de la réglementation et des programmes d’enseignement en vigueur.
Il réunit en tant que de besoin l’équipe éducative prévue à l’article .

Renvois

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Code de l’éducation, article R411-16 — version en vigueur au 12 nov. 2026 — texte repris de Légifrance — https://communes.legalplanet.pro/article-r411-16-du-code-de-leducation/