TPUE, Affaire T‑60/25,16 septembre 2026
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Informations clés
Résumé
L’EUIPO a accueilli l’opposition, puis rejeté le recours formé contre cette décision. La demanderesse a saisi le Tribunal en contestant la comparaison des produits et des signes, l’appréciation du public pertinent, ainsi que l’absence de prise en compte d’une coexistence paisible. Elle invoquait également une forclusion par tolérance en raison de l’usage ancien de sa marque.
Le Tribunal a écarté les preuves produites pour la première fois devant lui. Il a retenu l’identité ou la similitude des produits, ainsi que des ressemblances visuelles et phonétiques liées à l’élément verbal commun. La coexistence sur le marché n’étant pas démontrée dans l’ensemble de l’Union, le recours a été rejeté. La forclusion par tolérance a été jugée inapplicable à une procédure d’opposition visant une demande de marque.