AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

C O U R D ’ A P P E L D E T O U L O U S E

DU 30 Octobre 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

126/26

N° RG 26/00100 – N° Portalis DBVI-V-B7K-RPUV

Décision déférée du 01 Avril 2026

– Juge de l’exécution de [Localité 1] – 26/00379

DEMANDERESSE

Société FW AVIATION (HOLDINGS) 1 LIMITED Limited Partnership, société de droit de [Localité 2], enregistrée sous le n°138927, prise en la personne de son représentant légal

[Adresse 1],

[Localité 3]

Représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Représentée par Me Jacques-Alexandre GENET et Me Martin BRASART de la SELAS ARCHIPEL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant

DEFENDERESSE

Société VIETJET AVIATION JOINSTOCK COMPANY agissant poursuites et diligences de son représentant légal

[Adresse 2]

[Localité 4]

Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELAS SELAS LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Représentée par Me Benjamin SIINO et Me François BORDES de GAILLARD BANIFATEMI SHELBAYA SIINO AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant

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DÉBATS : A l’audience publique du 25 Septembre 2026 devant P. MAZIERES, assisté de K. DJENANE

Nous, P. MAZIERES, président de chambre délégué par ordonnance de la première présidente du 08 juillet 2026, en présence de notre greffière et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications :

– avons mis l’affaire en délibéré au 30 Octobre 2026

– avons rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, l’ordonnance contradictoire suivante :

FAITS ’ PROCÉDURE ’ PRÉTENTIONS :

Dans le cadre d’un litige contractuel opposant la société aérienne de droit vietnamien VietJet Aviation Joint Stock Company et le fonds d’investissement FW Aviation (Holdings) 1 Limited, ce dernier a fait diligenter, pour exécution de décisions rendues par les juridictions anglaises, une série de mesures conservatoires entre les mains de partenaires contractuels de la société VietJet Aviation Joint Stock Company.

Ainsi, le 29 août 2025, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited a fait pratiquer une saisie conservatoire entre les mains de la SAS Airbus au préjudice de la société VietJet Aviation Joint Stock Company de toutes créances, y compris conditionnelles, à terme ou à exécution successive – autres que les créances de sommes d’argent ’ ayant pour objet notamment une obligation de vente, fourniture, délivrance, remise, livraison, transport, mise à disposition, par tous moyens et en tous lieux, directement ou indirectement, de biens meubles corporels ou incorporels, en vertu de tous contrats, et lui a fait, en conséquence, défense d’exécuter lesdites obligations dont elle est personnellement débitrice, pour garantie de la contrevaleur en euros au jour du paiement de la somme de 217 819 300 USD (dont 145 596 780 USD exigibles à la date de la saisie) et la contrevaleur au jour du paiement de 2 047 251 GBP en principal, frais et intérêts, arrêtés au 29 août 2025, sur le fondement de six décisions rendues par la High Court de Londres et la cour d’appel anglaise, n’ayant pas force exécutoire.

La SAS Airbus a, en réponse, déclaré au commissaire de justice instrumentaire de se présenter à nouveau le 1er septembre suivant, « avec une décision de justice française », refusé de signer avant de solliciter qu’il soit mentionné au procès-verbal « recouvrement de décisions de justice anglaise ».

Sur quoi, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited a fait pratiquer le 3 septembre 2025 une deuxième saisie conservatoire de créance autre que de sommes d’argent entre les mains de la SAS Airbus au préjudice de la société VietJet Aviation Joint Stock Company, dans les mêmes termes outre augmentation des sommes pour la garantie desquelles elle était pratiquée du fait des intérêts.

La SAS Airbus a adressé sa réponse au commissaire de justice instrumentaire par courrier du 5 septembre 2025, aux termes duquel elle ne s’est pas reconnue expressément débitrice d’obligations non monétaire à l’égard de la société VietJet Aviation Joint Stock Company, mais a toutefois indiqué qu’elle avait conclu avec celle-ci, en juin 2025, « un protocole d’accord portant sur l’achat par la société VietJet Aviation Joint Stock Company de 100 avions monocouloirs A321neo, ainsi qu’une option d’achat de 50 appareils supplémentaires ».

La société FW Aviation (Holdings) 1 Limited a fait diligenter le 7 octobre 2025 une ultime saisie conservatoire de créance autre que de sommes d’argent entre les mains de la SAS Airbus au préjudice de la société VietJet Aviation Joint Stock Company, identique aux précédentes, outre augmentation de la somme garantie de laquelle elle était pratiquée.

Dans sa nouvelle réponse apportée le 14 octobre 2025, la SAS Airbus, qui ne s’est toujours pas reconnue débitrice d’une obligation non-monétaire à l’égard de son partenaire contractuel, a néanmoins indiqué qu’en application du protocole précité, la société VietJet Aviation Joint Stock Company lui avait versé un « commitment fee » de 5 000 000 USD et que les parties avaient conclu ledit contrat d’achat.

Sur quoi, alors que les saisies étaient demeurées infructueuses et en réponse à l’interrogation du commissaire de justice instrumentaire indiquant avoir été informé qu’un aéronef de type A321neo avait été récemment livré à la société VietJet Aviation Joint Stock Company après une série de vols d’essais réalisés fin octobre et début novembre 2025, la SAS Airbus a, par courrier du 12 décembre 2025, affirmé qu’elle s’était conformée à ses obligations de tiers saisi, qu’elle continuait de tenir compte des saisies pratiquées mais refusé de communiquer la copie du contrat d’achat précité, invoquant l’obligation de confidentialité et le secret des affaires.

Par acte du 22 janvier 2026, la société VietJet Aviation Joint Stock Company a fait assigner la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Toulouse en contestation des saisies conservatoires de créances autres que des créances de sommes d’argent.

Par jugement du 1er avril 2026, le juge a :

– annulé en tant que de besoin les saisies conservatoires pratiquées les 29 août 2025, 3 septembre 2025 et 7 octobre 2025 par la société FW Aviation1 Limited entre les mains de la SAS Airbus, au préjudice de la société VietJet Aviation Joint Stock Company,

– constaté que la demande aux fins de mainlevée est sans objet,

– condamné la société FW Aviation 1 Limited à payer à la société VietJet Aviation Joint Stock Company la somme de 50 000 euros de dommages et intérêts pour saisie abusive,

– condamné la société FW Aviation 1 Limited à payer à la société VietJet Aviation Joint Stock Company la somme de 15 000 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’au paiement des entiers dépens en ce compris les frais de saisie,

– débouté la société FW Aviation 1 Limited de sa demande formée au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

La société FW Aviation1 Limited a interjeté appel de cette décision le 20 avril 2026.

Par acte du 12 juin 2026, elle a fait assigner la société VietJet Aviation Joint Stock Company en référé devant la première présidente de la cour d’appel de Toulouse, sur le fondement de l’article R121-22 du code des procédures civiles d’exécution, pour voir :

– ordonner le sursis à l’exécution du jugement rendu par le juge de l’exécution de [Localité 1] le 1er avril 2026,

– débouter la société VietJet Aviation Joint Stock Company de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions,

– la condamner aux dépens,

– la condamner au paiement de la somme de 21 150 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Par dernières conclusions reçues au greffe le 22 septembre 2026 soutenues oralement à l’audience du 25 septembre 2026, auxquelles il conviendra de se référer pour l’exposé des moyens en application de l’article 455 du code de procédure civile, elle a maintenu ses prétentions initiales.

Suivant conclusions reçues au greffe le 17 septembre 2026, soutenues oralement à l’audience, auxquelles il conviendra de se référer pour l’exposé des moyens en application de l’article 455 du code de procédure civile, la société VietJet Aviation Joint Stock Company demande à la première présidente de :

– à titre principal, juger irrecevable et/ou sans objet la demande de sursis à exécution formée par la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited par assignation du 12 juin 2026,

– à titre subsidiaire, rejeter la demande de sursis à exécution formée par la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited par assignation du 12 juin 2026,

– en tout état de cause, débouter la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited de l’ensemble de ses demandes, fins et prétentions,

– condamner la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited à payer à la société VietJet Aviation JointStock Company une somme, à déterminer, à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice qu’elle a subi et qui ne saurait être inférieure à 10 000 euros,

– condamner la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited à payer à la société VietJet Aviation JointStock Company la somme de 30 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

– condamner la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited aux dépens.

MOTIVATION :

Sur l’irrecevabilité de la demande :

Selon l’article 31 du code de procédure civile, l’action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d’une prétention, sous réserve des cas dans lesquels la loi attribue le droit d’agir aux seules personnes qu’elle qualifie pour élever ou combattre une prétention, ou pour défendre un intérêt déterminé.

Aux termes de l’article R.121-22 du code des procédures civiles d’exécution et par dérogation des dispositions de l’article 514-3 du code de procédure civile, un sursis à l’exécution des décisions prises par le juge de l’exécution peut être demandé au premier président de la cour d’appel. La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s’il y a lieu, au tiers entre les mains de qui la saisie a été pratiquée.

Il résulte de cet article que le premier président peut ordonner le sursis à l’exécution de toutes les décisions du juge de l’exécution, à l’exception de celles qui, dans les rapports entre créanciers et débiteurs, statuent sur des demandes dépourvues d’effet suspensif à moins qu’elles n’ordonnent la mainlevée d’une mesure.

En l’espèce, la société VietJet Aviation Joint Stock Company soutient que l’appel interjeté est irrecevable ou, à tout le moins, dépourvu d’objet. Selon elle, en raison de la mainlevée des saisies conservatoires, peu importe la décision d’appel les mesures litigeuses sont éteintes et insusceptibles d’être restituées. Elle conteste l’intérêt à agir de la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited.

Toutefois, il n’entre pas dans les pouvoirs du premier président, statuant en référé sur le fondement de l’article R.121-22 du code des procédures civiles d’exécution, de se prononcer sur la recevabilité de l’appel, laquelle relève de la cour statuant au fond.

En outre, la mainlevée des saisies conservatoires et la condamnation au paiement de dommages et intérêts pour saisie abusive constituent deux chefs distincts du jugement. La condamnation du créancier au paiement de dommages et intérêts pour abus de saisie, entre dans le champ du sursis par un lien de dépendance l’annulation desdites saisies. La mainlevée des saisies n’affectant que partiellement le jugement entrepris, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited justifie d’un intérêt légitime au succès de sa prétention.

La demande de la société VietJet Aviation Joint Stock Company sera en conséquence rejetée.

Sur la demande de sursis à l’exécution du jugement du 1er avril 2026 :

Par dérogation aux dispositions de l’article 514-3 du code de procédure civile et indépendamment des conséquences manifestement excessives exigées par ce texte, il ressort de l’article R 121-22 du code des procédures civiles d’exécution qu’en cas d’appel, un sursis à l’exécution des décisions prises par le juge de l’exécution peut être accordé par le premier président s’il existe des moyens sérieux d’annulation ou de réformation de la décision déférée à la cour.

Il n’entre en revanche pas dans les pouvoirs du premier président d’infirmer ou de confirmer un jugement dont la cour est saisie de l’appel ou encore de déclarer nul ou caduc un procès-verbal de saisie-conservatoire.

Sur la demande relative à l’annulation des saisies conservatoires :

En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats que la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited a, par acte du 18 février 2026, donné mainlevée, à l’encontre de la société VietJet Aviation Joint Stock Company : des saisies conservatoires de créances, des saisies conservatoires de créances « autres que les créances de sommes d’argent et des saisies conservatoires de biens meubles corporels, toutes respectivement pratiquées les 29 août, 3 septembre et 7 octobre 2025.

Les saisies conservatoires litigieuses ont donc été volontairement levées. Il n’y a pas lieu d’ordonner le sursis à l’exécution du jugement du 1er avril 2026 en ce qu’il les a annulées. Tout moyen développé à ce titre est inopérant.

La demande de la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited est, sur ce point, sans objet.

Sur la demande de sursis quant à la condamnation au paiement de dommages et intérêts sur le fondement de l’article L. 121-2 du code des procédures civiles d’exécution :

En l’espèce, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited soutient que l’abus de saisie n’est pas caractérisé, faute pour elle d’avoir agi dans l’intention de nuire. Elle fait valoir que la société VietJet Aviation Joint Stock Company ne conteste pas le bien-fondé des saisies, mais leur objet. Elle souligne également que le juge de l’exécution n’a pas caractérisé l’existence d’un préjudice subi par la société VietJet Aviation Joint Stock Company, rappelant que des livraisons ont eu lieu a posteriori.

Il convient toutefois de relever que le juge de première instance a considéré que la pratique de multiples saisies sur des obligations ne pouvant faire l’objet de saisie, ne pouvait avoir d’autre objectif que d’exercer une pression économique sur la société défenderesse. L’intention de nuire invoquée n’est pas une condition de l’attribution de dommages et intérêts. L’abus résulte de l’utilisation fautive de mesures conservatoires, qu’elle soit intentionnelle ou procède d’un détournement de procédure.

Enfin, l’exécution du contrat et la réalisation de livraisons ne suffisent pas à l’exclure l’existence du préjudice retenu par le premier juge. Un tel moyen excède les pouvoirs du juge de l’évidence, l’évaluation du préjudice relevant de l’appréciation de la cour statuant au fond.

En conséquence, l’existence d’un moyen suffisamment sérieux, au sens de l’article R. 121-22 précité, permettant d’envisager que la cour porte une appréciation différente de celle du premier juge n’est pas démontrée. La société FW Aviation (Holdings) 1 Limited sera déboutée de sa demande de sursis à exécution sur ce point.

Sur la demande de dommages et intérêts :

Selon l’alinéa 4 de l’article R. 121-22 du code des procédures d’exécution : « L’auteur d’une demande de sursis à exécution manifestement abusive peut être condamné par le premier président à une amende civile d’un montant maximum de «10 000 €», sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés.»

En l’espèce, la société VietJet Aviation Joint Stock Company sollicite la condamnation de la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited au paiement de la somme de 10 000 euros a minima à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive.

Toutefois, elle ne démontre aucunement l’existence d’un préjudice réparable découlant de la présente procédure et sera en conséquence déboutée de cette demande sans qu’il soit nécessaire d’apprécier la faute alléguée.

Sur les frais irrépétibles :

Comme elle succombe, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited supportera la charge des dépens de la présente et sera condamnée à payer à la société VietJet Aviation Joint Stock Company la somme de 3 000 euros du chef de l’article 700 du code de procédure civile.

Étant tenue aux entiers dépens, la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited sera déboutée de sa demande en paiement d’une indemnité fondée sur l’article 700 du code de procédure civile.

PAR CES MOTIFS :

Statuant en référé, après débats en audience publique, par décision contradictoire rendue par mise à disposition au greffe,

Rejetons la demande d’irrecevabilité de l’appel formulée par la société VietJet Aviation Joint Stock Company,

Déclarons partiellement sans objet la demande de la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited tendant au sursis à l’exécution du jugement rendu le 1er avril 2026 par le juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Toulouse, en ce qu’il a annulé en tant que de besoin les saisies conservatoires pratiquées les 29 août 2025, 3 septembre 2025 et 7 octobre 2025 à l’encontre de la société VietJet Aviation Joint Stock Company,

Déboutons la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited de sa demande de sursis à l’exécution du jugement rendu le 1er avril 2026 par le juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Toulouse, en ce qu’il l’a condamnée au paiement de la somme de 50 000 euros au titre de dommages et intérêts ainsi qu’au paiement de la somme de 15 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, des entiers dépens et des frais de saisie,

Déboutons la société VietJet Aviation Joint Stock Company de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive,

Condamnons la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited aux dépens de l’instance,

La déboutons de sa demande formulée au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

Condamnons la société FW Aviation (Holdings) 1 Limited à payer à la société VietJet Aviation Joint Stock Company la somme de 3 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

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La République Française mande et ordonne à tous les commissaires de justice, sur ce requis, de mettre la présente décision à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République, près les tribunaux judiciaires d’y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsqu’ils en seront légalement requis.

La présente grosse certifiée conforme a été signée par la greffière de la cour d’appel de Toulouse.

LA GREFFIERE LE MAGISTRAT DELEGUE