Quels éléments le tribunal retient-il pour écarter la concurrence déloyale et le parasitisme, notamment quant à la comparaison des logos, des sites internet, des dénominations de produits et de la présentation des bougies ?

S’agissant des logos, le tribunal relève que la forme circulaire est classique et que les demandeurs utilisent les initiales d’une partie de leur signe en abrégant leur marque, ce qui les rapproche de la représentation figurative de « SO BASSIN ». Toutefois, il souligne des différences importantes : la marque figurative adverse comporte une représentation stylisée soleil/mer/dune du Pyla en bleu, tandis que le logo des demandeurs présente le terme « BASSIN » à l’envers et peu lisible, l’élément lisible dominant étant « LES SENTEURS ».

Concernant les sites internet, le juge note que le site du défendeur a été créé en 2021 alors que celui des demandeurs a été refondu en 2022, et qu’il est attendu qu’un site vendant des produits liés au bassin d’[Localité 8] comporte des photographies de ce bassin. Ces éléments conduisent à écarter l’idée d’une imitation fautive.

Pour les dénominations de produits, le tribunal constate que les demandeurs utilisent des noms tels que « la forêt », « le large », « la plage », « la cabane », associés à des descriptions olfactives, et que le défendeur commercialise des bougies dénommées « forêt domaniale », « île aux oiseaux », « plage de l’horizon », « promenade à l’Herbe », « terre des oyats ». Il relève que d’autres opérateurs du secteur utilisent également des dénominations similaires en lien avec les caractéristiques du bassin (forêt de pins, plages, cabanes, banc d’Arguin, etc.). Il en conclut que ces termes, renvoyant à des standards géographiques et paysagers, ne peuvent être appropriés par un seul opérateur et que leur reprise ne caractérise pas, en soi, un comportement parasitaire.

Quant à la présentation des bougies, le juge observe que les demandeurs vendent des bougies dans un fût en porcelaine blanche orné d’un monogramme, avec un couvercle en liège percé permettant une réutilisation comme diffuseur de bâtonnets parfumés, tandis que le défendeur utilise un récipient en verre transparent avec une étiquette et un bouchon en liège non percé, sans utilité secondaire. Il estime qu’un consommateur moyennement attentif est capable de distinguer un contenant en porcelaine d’un contenant en verre et que l’usage du liège comme bouchon est classique dans la région. Ces différences de présentation conduisent à écarter tout risque de confusion fautive.

Au total, le tribunal considère que le défendeur ne s’est pas placé dans le sillage des demandeurs et qu’aucun acte de concurrence déloyale ou de parasitisme n’est constitué.

Consulter la source documentaire : Tribunal judiciaire de Bordeaux, 22 janvier 2026, 23/01141