Après des violences commises sur son épouse en présence des enfants et des menaces de mort, il a été condamné à une peine d’emprisonnement, assortie notamment d’une interdiction de paraître au domicile familial et d’entrer en relation avec son épouse. Une ordonnance de protection a confié l’autorité parentale exclusive à la mère.

Le préfet a retiré le titre de séjour, prononcé une obligation de quitter le territoire français sans délai, fixé le pays de renvoi et interdit le retour pendant trois ans. Le demandeur invoquait notamment ses liens familiaux, la présence de ses enfants et l’insuffisance de motivation. La cour a rejeté son appel.